exces de vitesse sur vehicule de societé

bonjour a tous!
voila j'ai été flasher a 167kmh au lieu de 110! (retenu 154, Pas de moral SVP, jen ai tiré les lecon kil fallai)
le vehicule appartien a la societé, et je vien de recevoir l'amende avec un cas 4bis coché!! ( 90euros )
2 chose:
estce ke le fait ke la cas A n'etai pas cohé m'enléve tous risque de retrait de permis!
et SURTOUT estce ke mon patron est dans lobligation de denoncé le conducteur!
car je sai kil est responsable pecuniairement de l'infraction! mais peut etre pas penalement!!!!
Merci de vos reponse!!!

Bonjour,

Pour cadrer dès le départ, évitez le style sms sur ce forum sinon je crains fort que vous soyez lapider vverbalement (sic) en place publique   
Pouvez vous nous expliquer comment se fait il que ce soit VOUS qui ayez reçu l'amende alors que le véhicule appartient à votre société ?

Grand Pardon pour le style SMS! 
rectification, cest la socité qui a recu l'amende! mais le patron n'est autre que mon pere! voila pourquoi j'ai dis avoir recu!!

Bonjour,

Le conducteur est entièrement responsable aussi bien pécunièrement que pénalement, et également pour les points.

La société n'y est pour rien si un conducteur conduit mal...

Voilà pour infos....

@+

Bonjour,

Il n'est en aucun cas obligé de vous dénoncer. Il demeure responsable pécuniairement en temps que représentant légal de l'entreprise. Dans ce cas pas de retrait de permis, ni retrait de points.
Amende au moins égale à l'AF+frais et parfois ça fait cher.
Quel type de radar était ce ?
A vous de voir...

Bonjour,

Le conducteur est entièrement responsable aussi bien pécunièrement que pénalement, et également pour les points.

La société n'y est pour rien si un conducteur conduit mal...

Voilà pour infos....

@+

Bonjour,

Où avez vous lu que le représentant légal était aussi le conducteur dans le cas qui nous occupe ? 

Bonjour,

Le conducteur est entièrement responsable aussi bien pécunièrement que pénalement, et également pour les points.

La société n'y est pour rien si un conducteur conduit mal...

Voilà pour infos....

@+

bonjour,

Avec tout les respect que l'on vous doit, en cette journée pascale, faudrait pas prendre les gens pour des agneaux afin de les embrocher grave.

Si vous postez sur ce forum pour énoncer des telles âneries vous risquez vraiment de ne pas vous en remettre de sitôt. D'autres s'y sont risqué les crocs et en ont pris plein les gencives   

M'enfin, ce que j'en dis   

Bonjour,

Le conducteur est entièrement responsable aussi bien pécunièrement que pénalement, et également pour les points.

La société n'y est pour rien si un conducteur conduit mal...

Voilà pour infos....

@+

bonjour,

Avec tout les respect que l'on vous doit, en cette journée pascale, faudrait pas prendre les gens pour des agneaux afin de les embrocher grave.

Si vous postez sur ce forum pour énoncer des telles âneries vous risquez vraiment de ne pas vous en remettre de sitôt. D'autres s'y sont risqué les crocs et en ont pris plein les gencives   

M'enfin, ce que j'en dis   

Bonjour,

Humour acerbe Aléa en ce jour...
Après les portées de mars, serait ce l'apologie des fondeurs de cloches ??  

Bonjour,

Dans certains domaine l'eugénisme ne m'offusque pas.

Un certains abbé lors des guerres cathares, à la prise de Béziers en 1209, bon d'accord, autres époques autres méthodes,  aurait dit  "tuez les tous, dieu reconnaîtra les siens"  Le jugement d'Ordalie, il n'y a que ça de vrai en cette  journée, ben merde alors 

Bonjour,

Dans certains domaine l'eugénisme ne m'offusque pas.

Un certains abbé lors des guerres cathares, à la prise de Béziers en 1209, bon d'accord, autres époques autres méthodes,  aurait dit  "tuez les tous, dieu reconnaîtra les siens"  Le jugement d'Ordalie, il n'y a que ça de vrai en cette  journée, ben merde alors 

Bonjour,

En lisant votre post je me demande qui peut encore soutenir que les exactions menées sous prétextes réligieux auraient été ou seraient encore justifiées par leur but soit disant pacificateur.
Au royaume des aveugles, le borgne est roi. 

bonjour

Simple adaptation, sans plus bien évidemment,    à une pollution particulière,

Comparaison n'est pas raison, car en l'espèce, il n'y a pas d'innoncent zigouillé selon le principe énnoncé à Béziers en 1209    seulement un coupable désigné, une cloche brisée

Loin de moi, très loin même, cette idée, que dis-je ? aux antipodes et même plus si possible.   

merce de vos reponses!
le radar etait un mesta 208, j'ai trouvé les texte de loi ki stipule ke le représentant est responsable pecuniairement de l'infraction mais non penalement, je ne comprend pas votre reponse ALEA!

et juste pour info, si dans le cas d'une photo, est ce qu'il peut y avoir des poursuite pour identifier le conducteur, ou le simple fait de nier qui etait au volant suffirai pour classé le dossier! (est ce qu'une photo est une preuve en france, je ne crois pas)

et juste pour info, si dans le cas d'une photo, est ce qu'il peut y avoir des poursuite pour identifier le conducteur, ou le simple fait de nier qui etait au volant suffirai pour classé le dossier! (est ce qu'une photo est une preuve en france, je ne crois pas)

Bonjour,

Vous n'avez pas de chance, le mesta 208 prend parfaitement la plaque et le conducteur. Si votre patron de père soutient de pas savoir qui conduisait le véhicule ce jour là il est dans son droit mais une enquête sera sans doute menée auprès des salariés de la société et vous serez peut être convoqué. Si c'est le cas vous aurez du mal à soutenir que ce n'est pas vous sur la photo non ?! surtout si vous êtes très reconnaissable.

personnellement, je doute qu'ils s'embêtent à aller jusque là...


Cependant, en supposant que la police convoque le représentant légal de l'entreprise, à savoir le père, et lui montre la photo, celui-ci peut-il légalement refuser de répondre ?

Ne peut-il indiquer qu'il le reconnait mais ne souhaite pas apporter son concours ?

Cela peut-il lui être reproché ?

personnellement, je doute qu'ils s'embêtent à aller jusque là...

Cependant, en supposant que la police convoque le représentant légal de l'entreprise, à savoir le père, et lui montre la photo, celui-ci peut-il légalement refuser de répondre ?

Ne peut-il indiquer qu'il le reconnait mais ne souhaite pas apporter son concours ?

Cela peut-il lui être reproché ?

Bonsoir,

Mais bien évidemment, c'est bien connu, les policiers et les gendarmes ne comprennent rien à rien.  Mais d'un autre côté, ils peuvent ne rien chercher surtout s'ils sont en bons termes avec le responsable de la société, c'est au choix. 

Ceci dit, il n'y a aucune obligation de dénoncer.  Reste plus qu'à souhaiter que l'entreprise soit mutinationale et surtout pas familiale 

Merci a tous de vos reponse!
Mais vu la situation ( recidive de + de 40km/h), je risque l'annulation du permis! donc je me suis mis en contact avec un avocat, qui m'a conseillé d'en un premier lieu de faire la demande de photo, et d'esperer que la photo ne sois pas trés clair! En sachant que la gendarmerie met en place de plus en plus d'enquete dans un cas comme celui la ( +de 40) et je pense que si la photo est trés net, il faudra ke je m'arrange avec quelqun pour kil le prenne sur lui! ( mon frere vi sur paris et na pas besoin de vehicule) VOILA!! Je vous tiendrais au courant de l'evolution!
et j'utilise depuis peu mon regulateur :rolleyes:
un bon conseil : LEVER LE PIED meme si je pense etre plus dangereux a 130kmh qu'a 160kmh ( moin attentif a la route )    

Bonjour,

J'ose croire que ce n'est pas votre avocat qui vous a indiqué que vous étiez en état de récidive et que vous risquiez l'annulation du permis sinon il va falloir en changer rapidement  ! 

Pour l'infraction commise il n'y a pas de récidive prévue et par voie de conséquence vous ne risquez pas l'annulation du permis du simple fait de cet excès. 

je vous confirme que cest bien ma 2ieme infraction a plus de 40kmH, et que l'avocat (plutot réputé) ma bien indiqué qu'ils pouvaient allé jusqu'a l'annulation du permis!
Quel conseil me donneriez vous alea quant a cette affaire?

Bonjour bonobono,   

Aléa vous a déjà répondu ! Je confirme : changez vite d'avocat !   

Et pendant que vous y êtes, donnez nous le nom de ce malfrat   :rolleyes: