13-04-2006 19:45:26 - absence de notification suspension... mon recours!

tazounet93: Nouveau membre

absence de notification suspension... mon recours!

Voila,
le 18mars, j ai eu une rétention de permis, pour conduite sous empire alcoolique...
Le jeudi 23mars, le commissariat ou j ai été interpellé m' appelle, pour que je passe avant 18h, afin que me sois notifié ma suspension.
Avant 18h... mdr je travail moi. Il me dise, on le renvoi au commissariat de chez vous alors.
Et la, on est le 13avril, tjs rien!

Ceux qui m'intrigue, c est que j' ai recu l arrété le 24mars. acec recommandé envoyé le 23. Et l'arrété signé le 21mars.
Pour une notification, qui doit être m etre faite, sa parait un peu long... 3 semaines.

Sachant, que je veux, effectué, un stage de récupération de points, ma place est réservé. Et que pour finaliser mon dossier, j ai besoin de ma notification...
Puis je obtenir la clémence ou un recours, lors de ma convocation le 2 mai?

merci

Liens complémentaires

13-04-2006 20:25:41 - absence de notification suspension... mon recours!

Aléa: VIP

Re: absence de notification suspension... mon recours!


Bonsoir, Vous souhaitez effectuer un stage de récupération de points, OK. Sans compter cette infraction du 18 mars, combien vous en reste-t-il ?

13-04-2006 20:40:21 - absence de notification suspension... mon recours!

tazounet93: Nouveau membre

Re: absence de notification suspension... mon recours!


il m en reste 4...

13-04-2006 20:46:50 - absence de notification suspension... mon recours!

Aléa: VIP

Re: absence de notification suspension... mon recours!


il m en reste 4... Bonjour, Puisqu'il ne vous reste que 4 points, allez à la préfecture, demandez un relevé de vos points et faites le stage, je ne vois pas où est le problème à moins que je n'ai pas tout imprimé

13-04-2006 20:55:01 - absence de notification suspension... mon recours!

tazounet93: Nouveau membre

Re: absence de notification suspension... mon recours!


ah ok! merci! je savais pas! ouf!

13-04-2006 20:57:04 - absence de notification suspension... mon recours!

tazounet93: Nouveau membre

Re: absence de notification suspension... mon recours!


en effet, je pensait qu' il fallait ou une photocpie du permis ou une notification.

13-04-2006 21:05:47 - absence de notification suspension... mon recours!

Aléa: VIP

Re: absence de notification suspension... mon recours!

en effet, je pensait qu' il fallait ou une photocpie du permis ou une notification.

Bonsoir,

Puisque vous ètes programmé pour un stage, demandez à l'organisateur ce qu'il vous faut exactement. Attention, certains organisateurs qui se disent au courant des textes, qui ne le fournissent jamais, ou si peu, ne sont pas de bons conseil mais d'une manière générale il ne doit pas y avoir de problème. Sinon allez sur le net vous allez trouver tous les renseignements que vous souhaitez.

Ci-après des infos :

http://www.recuperation-points.com/legi … stage.html

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