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 13-04-2006 16:39:15 - Sens interdit

 Ikeda
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Sens interdit

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Bonjour, j'ai reçu hier une contravention pour avoir emprunté un sens interdit sur 8 mètres [je suis jeune conducteur] (cf. mon bô dessin réalisé sur Paint (on ne rigole pas ...)).

    J'arrivais de la rue Biscarra me dirigeant vers la rue de l'Egalité et je décidais de tourner à droite pour rejoindre ladite rue de l'Egalité, moyennant un sens interdit de 8 mètres : chemin bleu. Et là paf surprise, une voiture de police camouflée, avec évidemment l'agent m'"invitant" gracieusement à m'arrêter sur le bas-côté (point rouge). Bref, contravention dressée comme il se doit, perte de points : 4 (ça fait cher le mètre  icon_biggrin)
   J'aimerais, si posssible, essayer d'annuler cette contranvation, où à défaut, récupérer mes pauvres points. Plusieurs solutions semblent s'offrir à moi :
 
  1. Exploiter la faille sur le PV où la case "Retrait de points" n'est gratifiée que d'un superbe OUI et non du nombre de points (cf. Tribunal Lille + Bordeaux)

  2. Demander un recours gracieux, nonobstant le fait de devoir faire un détour de 800 mètres pour rejoindre le chemin souhaité. Alors là je suis un peu perdu. A qui (Préfet ? Snpc ?) Comment ?

3. Enfin, sur la contravention toujours, sur la ligne "Lieu de la contrenvation" est mentionné "Rue de l'égalité", or comme le montre le dessin, celle-ci devient à double sens au bout d'une certaine distance. Motif légitime pour contester ?

  Voilà, merci de vos futures réponses icon_smile




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 13-04-2006 17:01:19 - Sens interdit

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15139

Re: Sens interdit

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Bonjour,
Voilà ce que c'est que d'être pressé.
Vous vous seriez arrêté Rue du Repos pour un moment de tranquillité
et non pas Rue de la Tranquillité pour un instant de repos bien mérité,
ça ne vous serait pas arrivé... Quelle imbécilité !
Maintenant, pour récupérer vos points, ça va durer une éternité...
Ce ne sera pas qu'une simple formalité !
Et à condition qu'à l'Administration ils soient bien lunés.
icon_biggrin



 13-04-2006 21:29:07 - Sens interdit

 Ikeda
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Inscrit le 13-04-2006 
Messages: 4

Re: Sens interdit

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Et mis à part cette prose subtile, pourrais-tu expliciter je te prie ? icon_smile



 13-04-2006 22:17:26 - Sens interdit

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: Sens interdit

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Bonsoir,

PV remis en mains propres ? Signé ? Art 537 du CPP. A vous d'apporter la preuve contraire. Etes vous en mesure de l'apporter ?
Si oui foncez, si non payez.
Pour les points, parcours du combattant, je vous le confirme.
A vous de voir.





Lotus 7


 13-04-2006 23:01:52 - Sens interdit

 Ikeda
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Inscrit le 13-04-2006 
Messages: 4

Re: Sens interdit

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Bonsoir,

Pv remis en mains propres, non signé. Seul témoin disponbile : ma copine.
Pour les points, quelle est la marche à suivre svp ?



 14-04-2006 09:19:41 - Sens interdit

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15139

Re: Sens interdit

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Bonjour,


A vous d'apporter la preuve contraire. Etes vous en mesure de l'apporter ?


Seul témoin disponbile : ma copine.

La preuve de quoi ? Témoigner de quoi ?
Que venant de la rue Biscarra, votre voiture s'est mystérieusement volatilisée pour se retrouver quelques secondes plus tard à hauteur de la rue du Repos sans avoir emprunté le sens interdit ?
Que vous avez été enlevés par des extra-terrestres ?
Que les policiers ont eu la berlue ?

J'ai du mal à suivre, là...

J'ai également du mal à suivre votre argumentaire.
A part le problème du "OUI", déjà abondamment traité dans ce forum (ce qui fait que, si vous aviez au moins pris la peine de lire les messages les plus récents, vous auriez déjà la réponse), vous envisagez deux moyens de défense :

1°) Nonobstant le fait que je n'ai peut-être pas tout bien compris, vous envisagez un recours gracieux du type :
"Monsieur, le Préfet,
Ayant eu la flemme de faire un détour de 800 mètres pour rejoindre le chemin souhaité et considérant que dans ce cas, j'ai légitimement le droit de ne pas respecter la réglementation comme tout un chacun, j'ai délibérément et sciemment emprunté un sens interdit. J'ajouterai que ce sens interdit fait à peine 8 mètres. Vous admettrez donc avec moi qu'il peut être considéré à bon droit comme purement et simplement négligeable. Ce que j'ai fait. Vous voudrez donc bien etc, etc..."

2°) Ou un contestation du type :
"Monsieur L'Officier du Ministère Public,
La rue de l'Egalité étant constituée, d'une part d'une portion en sens interdit de 8 mètres que j'ai délibérément empruntée pour les raisons que j'ai déjà expliquées à Monsieur le Préfet (qui, soit dit en passant, dans son obstination aveugle à traquer les automobilistes défaillants, n'a rien voulu comprendre) et d'autre part, d'une portion à double sens, je suis en droit de considérer que cette voie présente un caractère ambigü et équivoque. j'étais donc également en droit de considérer la portion en sens interdit comme nulle et non avenue. C'est pourquoi je l'ai empruntée. Vous voudrez donc bien etc, etc...".

Nul doute qu'avec une argumentation aussi bien charpentée, si vous n'arrivez pas à faire sauter votre PV, avec les excuses de l'Administration en plus, c'est à désespérer de la Justice !



 14-04-2006 09:32:00 - Sens interdit

 Ikeda
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Inscrit le 13-04-2006 
Messages: 4

Re: Sens interdit

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Non, pas du tout, je ne nie pas avoir pris ce sens interdit, je dis simplement que ma copine pourrait seulement confirmer la véracité de mes dires. Par aileurs, la touche d'ironie dans votre post CamilleA est assez flagrante pour être relevée et me parait peu encourageante pour mes démarches futures.

  Merci néammoins  icon_wink



 14-04-2006 09:41:24 - Sens interdit

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: Sens interdit

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Bonsoir,

Pv remis en mains propres, non signé. Seul témoin disponbile : ma copine.
Pour les points, quelle est la marche à suivre svp ?

Bonjour,

Et bien dans ce cas contestez auprès de l'OMP en demandant à comparaître au TP et ne y joignant une attestation de témoin (votr copine). Faites témoigner votre copine lors de la comparution. Mais je ne donne pas cher de l'issue en ce qui concerne l'infraction et l'addition qui va avec.  icon_cool  icon_eek
Ensuite revenez nous voir lorsque vous aurez reçu le courier vous informant du retrait de points.





Lotus 7


 14-04-2006 13:08:47 - Sens interdit

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15139

Re: Sens interdit

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Bonjour,


je ne nie pas avoir pris ce sens interdit, je dis simplement que ma copine pourrait seulement confirmer la véracité de mes dires.

C'est-à-dire que vous voulez que votre copine confirme que "oui, mon copain a bien emprunté un sens interdit en toute connaissance de cause" et que "oui il s'est bien fait arrêter pour ce motif" ?


Par aileurs, la touche d'ironie dans votre post CamilleA est assez flagrante pour être relevée et me parait peu encourageante pour mes démarches futures.

L'ironie et l'humour permettent souvent de prendre un peu de recul...



 14-04-2006 13:10:16 - Sens interdit

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15139

Re: Sens interdit

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... avant d'aller au "casse-pipes" sans avoir bien réfléchi...



 16-04-2006 11:04:07 - Sens interdit

 Kris95
 Apprenti pilote
 
Lieu: West 
Inscrit le 15-04-2006 
Messages: 119

Re: Sens interdit

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  2. Demander un recours gracieux, nonobstant le fait de devoir faire un détour de 800 mètres pour rejoindre le chemin souhaité. Alors là je suis un peu perdu. A qui (Préfet ? Snpc ?) Comment ?

Celle là, elle est géniale ! Eh, si vous le faites, ne manquez pas de nous donner la réponse, ça devrait pas être triste !!!  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin





-- Je roule en Renault, bon, et alors ? Ma jag est en révision .... --



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