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jacquescelaire
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Publié le 12 avril 2006 - #268507 - PV de stationnement à double tarif
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Bonjour,

Petit nouveau sur ce forum, c'est avec amusement ou étonnement que je vous lis depuis quelques temps.

Aujourd'hui, comme beaucoup, j'aimerais avoir les conseils avertis de certain sur la validité de cet 'exploit' obtenu récemment.
Non pas que je conteste le fait de n'avoir pas mis sur ma planche de bord un ticket horodateur, mais je pense que le manque de discernement visiblement 'crayonné' sur le premier volet donne a cette action répressive une vague odeur de nullité (en tout sens du terme, je vous le concède).

Qu'en pensez-vous ?



- Message classé dans : Stationnement
Nul ne sait combien de temps encore, mais cela viendra !

Lerenard
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Publié le 12 avril 2006 - #268511 - Re: PV de stationnement à double tarif
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Bonjour,

Ce n'est pas le ticket de l'horodateur qui vous aurait évité la verbalisation puisque vous étiez en "stationnement gênant".
Si le n° d'immatriculation est exact, la somme à payer est clairement indiquée à l'emplacement du timbre amende et ne saurait remettre en question la validité de cette verbalisation.
Il ne vous reste plus qu'à utiliser le système "D" dénommé: "un pour deux"     icon_wink


jacquescelaire
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Publié le 12 avril 2006 - #268525 - Re: PV de stationnement à double tarif
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Merci pour votre réponse.

En fait, nous parlons de ticket horodateur, car dans cette rue de Boulogne, l'emplacement correspond à un 'bateau'... notre bateau.

Comme nous l'a si bien expliqué l'agent verbalisateur, si nous pouvions y stationner jusqu'à présent c'était en fait une faveur -sic- des services municipaux. Finis maintenant les avantages sauf pour les résidents; que nous ne sommes pas puisque professionnel.
En résumé, un résident peut stationner sur 'notre bateau' mais pas nos véhicules. Je relativiserais simplement en disant que la rue appartient heureusement à tous icon_wink

Nul ne sait combien de temps encore, mais cela viendra !

Lerenard
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Ma voiture Choix marque 4 litres V6 de 1990 - Essence
Publié le 12 avril 2006 - #268532 - Re: PV de stationnement à double tarif
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Bonjour,

Comme vous le dites, la voie publique n'appartient à personne, même pas au propriétaire desservi par ce bateau.


idiot gene
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Publié le 12 avril 2006 - #268623 - Re: PV de stationnement à double tarif
Voir le profil de idiot gene

Merci pour votre réponse.

En fait, nous parlons de ticket horodateur, car dans cette rue de Boulogne, l'emplacement correspond à un 'bateau'... notre bateau.

Comme nous l'a si bien expliqué l'agent verbalisateur, si nous pouvions y stationner jusqu'à présent c'était en fait une faveur -sic- des services municipaux. Finis maintenant les avantages sauf pour les résidents; que nous ne sommes pas puisque professionnel.
En résumé, un résident peut stationner sur 'notre bateau' mais pas nos véhicules. Je relativiserais simplement en disant que la rue appartient heureusement à tous icon_wink

bonjour

pourquoi n'allez vous pas trouver le maire en lui tenant le discour Medefien habituel: "c'est la délocalisation que vous voulez? les pertes d'emploi et de taxe professionnelle?, attention monsieur Sarko!! nous allons migrer dans une zone franche des pays de l'est: Aulnay sous bois, Melun, Saint DEnis!!"
icon_biggrin

test de signature

jacquescelaire
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Publié le 12 avril 2006 - #268710 - Re: PV de stationnement à double tarif
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...migrer dans une zone franche des pays de l'est: Aulnay sous bois, Melun, Saint DEnis!!"  icon_biggrin

Permettez-moi de vous contredire quant-aux lieux géographiques cités, mais je vous informe que Melun est en fait un pays du Sud, précisément sud-est, je vous le concède.

[MOD OFF] Pardon par avance pour cet écart verbale inutile, quoique un peu de géographie n'est pas forcément inutile  :rolleyes: [MOD ON]

Nul ne sait combien de temps encore, mais cela viendra !

BGO
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Publié le 12 avril 2006 - #268715 - Re: PV de stationnement à double tarif
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...migrer dans une zone franche des pays de l'est: Aulnay sous bois, Melun, Saint DEnis!!"  icon_biggrin

Permettez-moi de vous contredire quant-aux lieux géographiques cités, mais je vous informe que Melun est en fait un pays du Sud, précisément sud-est, je vous le concède.

[MOD OFF] Pardon par avance pour cet écart verbale inutile, quoique un peu de géographie n'est pas forcément inutile  :rolleyes: [MOD ON]

Bsr,
Ben le Sud-Est est ... à l'Est, non ?
A+


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