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Aimlin
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Publié le 6 avril 2006 - #265566 - Contestation d'amende reçue (à tort?)
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Bonjour,

J'ai reçu cette semaine un courier du Trésor m'indiquant que je n'avait pas payé une certaine amende pour stationnement sur une zone payante sans aquitement de redevance.

Le hic est que, d'une je n'ai jamais eu le papillon sur mon pare-brise et, plus important, je n'ai jamais stationné mon véhicule à l'emplacement indiqué.

Sur l'avis, il est mentionné l'immatriculation, qui est la bonne (comme çà qu'ils m'ont retrouvé d'ailleurs), et la marque du véhicule, Mercédes, qui n'est pas celle de ma voiture (Honda). Sur cette base, je suppose donc qu'il peut s'agir d'une contre-façon de plaque (j'ai pas de bol quoi...) ou encore d'une erreur de l'agent verbalisateur (auquel cas le propriétaire du véhicul verbalisé a du déchirer le papillon en se gloussant comme un bossu... et j'ai pas de bol!).

Ma question serait de savoir si cette seule incohérence dans l'avis me suffit pour pouvoir le contester?

Merci
- Aimlin


tifoutifou
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Messages: 62
Publié le 6 avril 2006 - #265571 - Re: Contestation d'amende reçue (à tort?)
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Bonjour,

La même mésaventure m'était arrivée (bonne immatriculation mais mauvaise voiture : Renault Clio à la place de Citroën Saxo), ma contestation a bien été prise en compte, sans problème.

Les spécialistes du forum pourront certainement vous en dire plus sur les textes qui régissent ce cas, mais je tenais au moins à vous rassurer  icon_biggrin


Sayanne
Conducteur confirmé

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Messages: 59
Publié le 6 avril 2006 - #265620 - Re: Contestation d'amende reçue (à tort?)
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Moi il m'est arrivé de recevoir un avis d'amende majorée pour un véhicule qui n'était pas le mien (mauvaise immatriculation, seule la marque coincidait). J'habite en Idf, l'infraction était un stationnement non payé à Nancy (où je n'ai jamais mis les pieds).
Je ne sais pas pourquoi j'ai reçu cette amende, d'autant que je ne suis titulaire d'aucune carte grise.
J'ai donc contesté, puis reçu quelque temps plus tard le même avis d'amende majorée. J'ai recontesté avec un ton quelque peu plus..irrité et depuis rien, j'attends de voir.


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