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 05-04-2006 12:32:51 - pv non respect des distances de securite

 ovikat
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Inscrit le 05-04-2006 
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pv non respect des distances de securite

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Bonjour,

J'ai reçu par courrier simple ,1 avis de contravention pour "non respect des distances de sécurité entre 2 vehicules " sur autoroute . amende minorée 90 euros au lieu de 135 et 3 POINTS!!! icon_eek
Ma premiere réaction fut la surprise car je ne colle jamais les voitures !!
Sur le PV apparait bien le nom le n° de plaque , le lieu ... Dans la case où il doit y avoir le nombre de point retiré , il y a juste inscrit "oui" (j'ai vu que c'était 3 points parcequ'il y avait 1 feuille "explicative" avec)

Sur cette feuille est expliqué qu'il faut payer avant de contester , ce que j'ai fait.
Ma question n'est pas vraiment de savoir si je peux contester mais surtout d'avoir 1 preuve . Il est possible que j'ai collé 1 voiture mais comme je ne me suis pas fait arrété et qu'il n'y avait pas d'agent de police présent sur l'autoroute , je trouve ça 1 peu facile et surtout je n'en ai plus le souvenir !!!

Je pensais que dans ce cas précis, les agents de police devait arreter l'automobiliste (au - pour explication!!!)

Je n'ai trouvé aucun cas qui ressemble a celui ci sur internet , a priori, la loi sur les distances de sécurité date de janvier 2006 , donc tres récent

Comment puis-je faire pour demander 1 preuve de cette infraction ?

Merci d'avance pour vos réponses




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 05-04-2006 12:35:57 - pv non respect des distances de securite

 BGO
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Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2361

Re: pv non respect des distances de securite

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Bjr,
Vous avez tout faux ...
Cf Art. L121-2 et 3, modifiés en 2003.
Cette infraction est relevable au vol, c'est peut être le cas de le dire, en ce qui vous concerne (hélico ?) ...
A+



 05-04-2006 12:49:38 - pv non respect des distances de securite

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2816

Re: pv non respect des distances de securite

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icon_biggrin  distance de sécurité = 2 secondes entre véhicules.... alors dans la voiture hauts les choeurs.... on dit a voix haute  UNE SECONDE ET DEUX SECONDES.... comme cela on sait si on est bons... tout le monde fait comme cela c'est bien connu.



 05-04-2006 13:02:35 - pv non respect des distances de securite

 ovikat
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Inscrit le 05-04-2006 
Messages: 4

Re: pv non respect des distances de securite

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ok
admettons que ce soit pris par helico, ils n'envoient pas de photo !!? C'est quand même bizarre

Est-ce que je dois envoyer 1 courrier pour leur demander ? Et si je la demande, vont-il me l'envoyer?



 05-04-2006 13:04:32 - pv non respect des distances de securite

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2816

Re: pv non respect des distances de securite

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et puis en hélico pour voir la plaque d'immatriculation faut avoir une sacrée vue... hein



 05-04-2006 13:16:55 - pv non respect des distances de securite

 kirlian1
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Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5439

Re: pv non respect des distances de securite

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et puis en hélico pour voir la plaque d'immatriculation faut avoir une sacrée vue... hein

toi (ton de symphatie icon_biggrin ) tu n'a jamais regardé  l'ecran d'une wescam !

j'ai vu ce que cela donnait  sur l'alouette III de la SC et je crois qu'elle est maintenant passé sur l'EC145 de la BHSC de LFPI .

impressionnant de details (memes les (non) ceintures sont visibles icon_biggrin  )

pour ceux que ça interessent de savoir ce qu'ils ont au dessus de la tete avec des (tres) bons yeux (la wescam c'est la "boule" blanche )

http://helimage.foxalpha.com/picture.ph … amp;size=l
http://helimage.foxalpha.com/picture.ph … amp;size=l

merci à lechat icon_wink  pour les photos



 05-04-2006 13:48:11 - pv non respect des distances de securite

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2816

Re: pv non respect des distances de securite

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icon_biggrin  oui c'est une vraie lacune, je l'avoue, je ne suis jamais monté à bord d'un hélico..fut t-il de la gendarmerie... mais bon ok avec la wescam on voit bien la plaque d'immat.. reste que pour l'automobiliste c'est toujours délicat d'etre a la bonne distance de l'autre.....



 05-04-2006 14:12:06 - pv non respect des distances de securite

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
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Re: pv non respect des distances de securite

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Bonjour,


impressionnant de details (memes les (non) ceintures sont visibles icon_biggrin  )

Oui, il se trouve que j'ai eu l'occasion de "tremper" dans les essais d'un Pod (puisque ça s'appelle comme ça) accroché sous un Mirage 2000, lequel suivait en vol, pour les besoins de l'essai, une camionnette qui roulait sur une route de campagne. Et bien, je peux vous dire qu'on voyait même les moustaches du conducteur !  icon_biggrin



 05-04-2006 14:18:32 - pv non respect des distances de securite

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15245

Re: pv non respect des distances de securite

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Bonjour,

Bjr,
Vous avez tout faux ...
Cf Art. L121-2 et 3, modifiés en 2003.
Cette infraction est relevable au vol, c'est peut être le cas de le dire, en ce qui vous concerne (hélico ?) ...
A+

Et, hélas pour notre ami, encore plus faux :


Sur cette feuille est expliqué qu'il faut payer avant de contester , ce que j'ai fait.
A+

Payer vaut reconnaissance de l'infraction, vous ne pouvez plus contester.

En plus, l'avis était envoyé au détenteur de la carte grise qui n'est pas forcément le contrevenant...



 05-04-2006 14:19:51 - pv non respect des distances de securite

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5461

Re: pv non respect des distances de securite

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Oui, il se trouve que j'ai eu l'occasion de "tremper" dans les essais d'un Pod (puisque ça s'appelle comme ça) accroché sous un Mirage 2000, lequel suivait en vol, pour les besoins de l'essai, une camionnette qui roulait sur une route de campagne. Et bien, je peux vous dire qu'on voyait même les moustaches du conducteur !  icon_biggrin

bonjour
icon_eek  icon_eek taing!! je ne savais pas que les camionnette Benz allaient plus vite que les Mirage 2000!!
icon_biggrin  icon_biggrin



 05-04-2006 14:39:42 - pv non respect des distances de securite

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2816

Re: pv non respect des distances de securite

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BIG BROTHER IS WATCHING YOU



 05-04-2006 14:55:51 - pv non respect des distances de securite

 ovikat
 Nouveau membre
 
Inscrit le 05-04-2006 
Messages: 4

Re: pv non respect des distances de securite

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Moi j'ai fait comme c'était noté dans la note explicative joint au PV, c'est a dire d'abord on paye ensuite on conteste

G déja eu des pv et jamais payé quand je voulais contesté, mais là c'est ce qui est noté dans le feuillet . En plus je n'ai aucun moyen ni de contester ni d'approuver

Moi j'avais pas envie de payer 135 eur alors que là g payé 90

Je réitère ma question, comment obtenir 1 preuve ?



 05-04-2006 16:13:41 - pv non respect des distances de securite

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: pv non respect des distances de securite

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Bonjour,


impressionnant de details (memes les (non) ceintures sont visibles icon_biggrin  )

Oui, il se trouve que j'ai eu l'occasion de "tremper" dans les essais d'un Pod (puisque ça s'appelle comme ça) accroché sous un Mirage 2000, lequel suivait en vol, pour les besoins de l'essai, une camionnette qui roulait sur une route de campagne. Et bien, je peux vous dire qu'on voyait même les moustaches du conducteur !  icon_biggrin

j'ai un ami très proche qui est chez Thalès, il travaille depuis plusieurs années maintenant (le pauvre, ça marche jamais ses trucs... quoique maintenant ça à l'air de commencer à tourner  :rolleyes: )  sur un système de caméras "suiveuses" destinées au Mirage 2000. Mais chut, c'est secret ! Les différents tests effectués à Bordeaux sont stupéfiants d'après ses dires. Bref, tout ça pour dire que la plaque d'immat, d'un hélico... on l'a relève sans problème et inutile d'avoir de bons neunoeils pour cela.

A+



 06-04-2006 05:54:59 - pv non respect des distances de securite

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15245

Re: pv non respect des distances de securite

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Bonjour,
Ben disons qu'à l'époque, ça s'appelait encore Thomson-Csf...
Et bien sûr, comme l'a fait finement remarquer idiot gene, l'avion ne "suivait" pas la camionnette, mais si j'avais dit qu'il la "suivait des yeux", ça m'aurait attiré une autre fine remarque du même idiot gene. C'est pourtant exactement l'impression qu'on avait en regardant l'écran.
L'avion, lui, était à plus de 5 bornes de la camionnette et effectuait un virage à 180° à sa vitesse de tir. Et pendant tout ce temps-là, "la moustache" restait, si l'on peut dire, bien cadrée au centre de l'écran. Je ne sais pas si les "trucs" de votre copain ne marchent pas, mais à l'époque, c'était déjà pas mal bluffant... Bien entendu, ce n'était pas le pilote qui manipulait le bazar à l'aide de manivelles...



 06-04-2006 05:59:11 - pv non respect des distances de securite

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15245

Re: pv non respect des distances de securite

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les camionnette Benz allaient plus vite que les Mirage 2000!!

Vous saviez pas ? Même qu'il était obligé de battre des ailes pour essayer de la rattraper...   icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin



 06-04-2006 06:02:59 - pv non respect des distances de securite

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15245

Re: pv non respect des distances de securite

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Bonjour,


Moi j'ai fait comme c'était noté dans la note explicative joint au PV, c'est a dire d'abord on paye ensuite on conteste

là c'est ce qui est noté dans le feuillet .

Vous êtes vraiment sûr ? On ne parlait pas plutôt de consignation ?



 06-04-2006 06:19:07 - pv non respect des distances de securite

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15245

Re: pv non respect des distances de securite

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Bonjour,


Je réitère ma question, comment obtenir 1 preuve ?

Et bien, à ma connaissance, depuis que le code de la route existe (et ça commence à dater), l'Administration considère comme preuve suffisante le fait que l'infraction ait été dûment constatée par un professionnel dont c'est le métier, qui plus est assermenté. Le code de la route n'oblige par les forces de l'ordre à produire de preuves supplémentaires. L'utilisation des radars et des appareils photos ne sont que des moyens parmi d'autres pour limiter les risques d'erreur et, surtout, les risques de contestation.
De toute façon, dans votre cas et sauf erreur de ma part, payer valant reconnaissance de l'infraction, vous ne pouvez plus ni contester ni demander quoi que ce soit sur ce sujet.



 06-04-2006 07:48:15 - pv non respect des distances de securite

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: pv non respect des distances de securite

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Moi j'ai fait comme c'était noté dans la note explicative joint au PV, c'est a dire d'abord on paye ensuite on conteste

G déja eu des pv et jamais payé quand je voulais contesté, mais là c'est ce qui est noté dans le feuillet . En plus je n'ai aucun moyen ni de contester ni d'approuver

Moi j'avais pas envie de payer 135 eur alors que là g payé 90

Je réitère ma question, comment obtenir 1 preuve ?

Bonjour,

Lisez ceci et vous comprendrez :

Article 537 Code de Procédure Pénale

(loi n° 78-788 du 28 juillet 1978 art. 10 Journal Officiel du 29 juillet 1978)

Les contraventions sont prouvées soit par procès-verbaux ou rapports, soit par témoins à défaut de rapports et procès-verbaux, ou à leur appui.
Sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, les procès-verbaux ou rapports établis par les officiers et agents de police judiciaire et les agents de police judiciaire adjoints, ou les fonctionnaires ou agents chargés de certaines fonctions de police judiciaire auxquels la loi a attribué le pouvoir de constater les contraventions, font foi jusqu'à preuve contraire.
La preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins

C'eest à vous d'apporter la preuve contraire et non pas à l'agent d'apporter la preuve de l'infraction.  icon_cool





Lotus 7


 06-04-2006 08:21:13 - pv non respect des distances de securite

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2816

Re: pv non respect des distances de securite

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Moi j'ai fait comme c'était noté dans la note explicative joint au PV, c'est a dire d'abord on paye ensuite on conteste

G déja eu des pv et jamais payé quand je voulais contesté, mais là c'est ce qui est noté dans le feuillet . En plus je n'ai aucun moyen ni de contester ni d'approuver

Moi j'avais pas envie de payer 135 eur alors que là g payé 90

Je réitère ma question, comment obtenir 1 preuve ?

Bonjour,

Lisez ceci et vous comprendrez :

Article 537 Code de Procédure Pénale

(loi n° 78-788 du 28 juillet 1978 art. 10 Journal Officiel du 29 juillet 1978)

Les contraventions sont prouvées soit par procès-verbaux ou rapports, soit par témoins à défaut de rapports et procès-verbaux, ou à leur appui.
Sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, les procès-verbaux ou rapports établis par les officiers et agents de police judiciaire et les agents de police judiciaire adjoints, ou les fonctionnaires ou agents chargés de certaines fonctions de police judiciaire auxquels la loi a attribué le pouvoir de constater les contraventions, font foi jusqu'à preuve contraire.
La preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins

C'eest à vous d'apporter la preuve contraire et non pas à l'agent d'apporter la preuve de l'infraction.  icon_cool

Autant dire tout de suite que c'est quasi-mission impossible pour faire la démonstration inverse...
le seul droit étant de courber l'échine et de payer...
on aura toujours beau me parler de droit... ben voyons pas pour tout le monde.. comme d'hab..
bref, vous pouvez toujours écrire à votre parlementaire pour lui dire de changer la loi.. à part cela... et encore en ce moment vu les bévues qu'ils commettent..



 06-04-2006 09:37:41 - pv non respect des distances de securite

 Marly
 Modérateur
 
Lieu: Ouest IDF 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 2603

Re: pv non respect des distances de securite

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Bonjour,
Ben disons qu'à l'époque, ça s'appelait encore Thomson-Csf...
Je ne sais pas si les "trucs" de votre copain ne marchent pas, mais à l'époque, c'était déjà pas mal bluffant... Bien entendu, ce n'était pas le pilote qui manipulait le bazar à l'aide de manivelles...

bah, il semble que ça commence à fonctionner plutôt pas mal mais ils sont sur ce "projet" depuis presque 10 ans maintenant... :rolleyes:
il a son binome chez Alcatel je crois et chaque jour c'est l'empoigne téléphonique... icon_lol  Bref, ça à l'air de fonctionner plutôt pas mal aujourd'hui ce système de "caméras suiveuses".

A+




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