Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 29-03-2006 19:07:29 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 francac1
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 20-12-2004 
Messages: 16

Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de francac1        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
En roulant sur une autoroute, j'ai dépassé à env. 120-130 km (limité à 110km/h) par la droite une personne qui roulait trop doucement puis, bien plus loin (je pense plus de 500 m avant), en réduisant ma vitesse légèrement, je suis passé devant 2 policiers en moto stationnant sur le côté.
Le motard qui avait les jumelles m'a semble t il regardé alors que son collègue trifouillait dans sa moto.

Vu les circonstances, pensez vous que j'ai le droit à un PV, sachant que personne ne m'a poursuivi et arrêté.

Merci par avance.
Salutations




  Liens complémentaires

 29-03-2006 19:44:39 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2361

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de BGO        Voter pour ce message (+1 point)

Bsr,
C'est possible et incertain à la fois ...
(L'excès de vitesse est une des infractions relevables "au vol").
A+



 29-03-2006 19:49:26 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2814

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de LOLO10        Voter pour ce message (+1 point)

a mon avis  c'est sans suite si pas d'interception....



 29-03-2006 19:58:35 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15176

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,


Le motard qui avait les jumelles m'a semble t il regardé alors que son collègue trifouillait dans sa moto.

Il vous a regardé... à travers ses jumelles ? Ou il vous a simplement... regardé passer ?



Vu les circonstances, pensez vous que j'ai le droit à un PV, sachant que personne ne m'a poursuivi et arrêté.

C'était peut-être l'heure du casse-croûte, il cherchait les sandwiches...  icon_wink



 30-03-2006 08:40:36 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 francac1
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 20-12-2004 
Messages: 16

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de francac1        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
merci pour vos infos.
C'était alors plutot l'heure des BN car c'était vers 17h00...
Il m'a juste regardé passé mais c'était sur l'A6, sur 3 voies et il y avait plein d'autres voitures.



 30-03-2006 11:11:16 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15176

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Ben alors... comme dirait l'autre "y a pas photo".

Mais pas tout à fait d'accord avec Lolo.
Même si pas d'interception, PV possible pour les infractions relevables au vol... par la poste.
Rappel : dans ce cas, c'est le titulaire de la CG qui reçoit le PV (qui peut ne pas être forcément le contrevenant...). Ce n'est d'ailleurs pas un PV mais un "avis d'infraction" qui ne dit pas "vous avez été..." mais "votre véhicule a été...". Nuance...



 31-03-2006 09:27:55 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 francac1
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 20-12-2004 
Messages: 16

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de francac1        Voter pour ce message (+1 point)

Merci camille
La subtilité est où entre les 2?
Salutations



 31-03-2006 12:13:10 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15176

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Vous semblez plus être ancien que moi sur ce cite. Vous devriez venir plus souvent sur ce forum pour lire plus souvent les sujets postés par vos "compagnons d'infortune". Parce que je pense que vous auriez déjà la réponse à votre question  icon_wink
Puique de plus chevronnés que moi se sont abstenus, je vais essayer de "m'y coller"...

icon_arrow Vous êtes flashés à 150 et vous êtes intercepté dans les secondes ou les minutes qui suivent. On relève votre identité.
L'infraction est dûment constatée et l'auteur de l'infraction est dûment identifié, c'est vous.  Vous subirez automatiquement toutes les conséquences de vos "turpitudes" (amende, retrait de points et les suites, s'il y en a). Et, dans ce cas, peu importe que l'infraction ait été commise avec un solex bleu clair ou un corbillard rouge cerise, à 2h du matin ou à 10h du soir, au PK 32 dans le sens Paris-province ou au PK 135 en sens inverse, ou que l'immatriculation du véhicule soit 999 XYZ 01 ou 999 YXZ 01.
Votre seule chance serait de pouvoir contester la validité de l'infraction elle-même, mais autant vous dire tout de suite que c'est mission (quasiment) impossible. Vous n'êtes pas assermenté et face à des gens qui le sont. Seul un témoin digne de foi pourrait vous en sortir (et c'est même pas sûr) ou encore, coup de bol, vous avez été intercepté à 105 au lieu de 90 mais vous arrivez à démontrer que cette portion de voie était en fait limitée à 110 (erreur des gendarmes mais cas extrêmement rare, dans ce genre de circonstances)

icon_arrow Vous êtes flashé à 150 mais vous n'êtes pas intercepté.
Dans ce cas, la police a constaté l'infraction commise par un véhicule mais n'ont aucune idée de l'auteur  de ladite infraction (celui qui conduisait ledit véhicule).
Il est donc normal et logique qu'ils s'adressent au titulaire de la carte grise (le prorpiétaire du véhicule) puisque c'est leur seul lien entre eux-mêmes et l'auteur de l'infraction. Et qu'ils ont de bonnes raisons de penser que, si ça n'est pas vous, vous devez bien savoir à qui vous avez éventuellement prêté votre véhicule.
Donc, dans ce cas, en tant que titulaire de la CG, sous réserves d'être plausible et cohérent, vous pouvez déclarer, au choix, que :
- c'était bien vous (conséquences identiques au cas précédent...)
- ce n'était pas vous, mais c'était le cousin de la bicyclette à Jules (aucune suite pour vous, ce sera le cousin qui recevra, à son tour, un avis d'infraction)
- ce n'était pas vous et vous ne vous souvenez pas de qui c'était (ou vous ne voulez pas dire qui c'était) et dans ce cas, vous serez redevable pécuniairement de l'amende, mais de l'amende seulement. Pas de perte de points ni aucune autre conséquence. En fait, c'est votre consignation que l'Administration "transformera" en amende.
- ce n'était peut-être même pas votre véhicule (erreurs flagrantes sur la définition du véhicule)
- A l'heure et à l'endroit où ça s'est passé, ça ne pouvait pas être vous parce que vous êtiez ailleurs.
Je ne sais plus dans quelle file j'ai donné un exemple tiré par les cheveux, mais je vais le reprendre :
Si votre Masérati a été flashée à 245 sur l'autoroute entre Metz et Nancy à l'heure où vous étiez déjà en cellule de dégrisement au commissariat de Biarritz, avec tous les agents assermentés du commissariat comme témoins, aussi bizarre que cela puisse paraitre, votre alibi sera inattaquable et vous ne subirez aucune suite (pour le flash à 245... pour le reste, c'est une autre histoire...). Dans ce cas, même pas d'amende.
Bien sûr, dans tous ces cas, sauf si vous vous dénoncez ou que vous dénoncez votre cousin, les alguazils ne manqueront pas de vous convoquer pour essayer de vous faire dire qui était réellement au volant au moment de l'infraction. D'ailleurs, à 245, ils risquent de vous convoquer avant l'envoi d'un avis...

Vous saisissez la nuance ?



 31-03-2006 13:06:42 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 francac1
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 20-12-2004 
Messages: 16

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de francac1        Voter pour ce message (+1 point)

Merci bien pour cette réponse "complète".



 31-03-2006 17:05:37 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2814

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de LOLO10        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Ben alors... comme dirait l'autre "y a pas photo".

Mais pas tout à fait d'accord avec Lolo.
Même si pas d'interception, PV possible pour les infractions relevables au vol... par la poste.
Rappel : dans ce cas, c'est le titulaire de la CG qui reçoit le PV (qui peut ne pas être forcément le contrevenant...). Ce n'est d'ailleurs pas un PV mais un "avis d'infraction" qui ne dit pas "vous avez été..." mais "votre véhicule a été...". Nuance...

Ouais sauf que faire un pv au vol c'est bien mais assez aléatoire, les fdo préférent intercepter  que ce soit bien entendu



 31-03-2006 19:54:53 - Jumelles Eurolaser sans arrestation

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15176

Re: Jumelles Eurolaser sans arrestation

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour, bonsoir,

Bonjour,
Ben alors... comme dirait l'autre "y a pas photo".

Mais pas tout à fait d'accord avec Lolo.
Même si pas d'interception, PV possible pour les infractions relevables au vol... par la poste.
Rappel : dans ce cas, c'est le titulaire de la CG qui reçoit le PV (qui peut ne pas être forcément le contrevenant...). Ce n'est d'ailleurs pas un PV mais un "avis d'infraction" qui ne dit pas "vous avez été..." mais "votre véhicule a été...". Nuance...

Ouais sauf que faire un pv au vol c'est bien mais assez aléatoire, les fdo préférent intercepter  que ce soit bien entendu

Oh, alors là, tout à fait d'accord avec Lolo.
(Je n'avais d'ailleurs pas réellement dit le contraire de Lolo...)
Bien sûr que ces messieurs préfèrent nettement intercepter, pour des raisons évidentes quand on lit mon petit laïus (qui n'est d'ailleurs qu'une jumble "rediff. à la sauce Camm" de ce qu'on a pu lire un peu partout sur ce forum). D'abord, parce qu'ils vont pouvoir jouer les durs et ensuite et surtout parce que, pour eux, "l'affaire est dans le sac".
Mais, ce que je voulais dire, c'est que ça n'est pas parce qu'on n'a pas été intercepté que "la vie est belle". Il y a de bonnes chances qu'elle le soit, mais c'est pas encore sûr à 100%...




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Jumelles Eurolaser sans arrestation"

Eurolaser( jumelles) Jumelles Eurolaser sans arrestation
arrestation litigieuse jumelles eurolaser radard fixe ou mobile
controle de vitesse eurolaser SAGEM INVALIDITE des PV avec eurolaser eu 15 mai 2007 au 29 août 2007
Contestation procédures et contrôle aux jumelles exces grande vitesse oups!!
Eurolaser :Reçu amende sans avoir été arrété question sur les jumelles lazers
Controles aux Jumelles - quelques questions Notice technique du radar
eurolaser et vices de procédure procédures de contrôle de vitesse
L'utilisation des jumelles Eurolaser (sic) mise en examen... point kilométrique approximatif ?
Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem décote fixe et mobile
controle radar Durée de conservation du "film" des jumelles Eurolaser
fixe ou mobile exces vitesse en moto ... rétention permis de conduire ...
Informations différents droits en cas d'infraction vitesse Pv avec heure erronée
Contestation d'une contravention à la vitesse avis de rétention
Controle de Jumelles 135€ d'amende et pas de perte de points est-ce possible?
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto