Bonjour,
Vous semblez plus être ancien que moi sur ce cite. Vous devriez venir plus souvent sur ce forum pour lire plus souvent les sujets postés par vos "compagnons d'infortune". Parce que je pense que vous auriez déjà la réponse à votre question
Puique de plus chevronnés que moi se sont abstenus, je vais essayer de "m'y coller"...
Vous êtes flashés à 150 et vous êtes intercepté dans les secondes ou les minutes qui suivent. On relève votre identité.
L'infraction est dûment constatée et l'auteur de l'infraction est dûment identifié, c'est vous. Vous subirez automatiquement toutes les conséquences de vos "turpitudes" (amende, retrait de points et les suites, s'il y en a). Et, dans ce cas, peu importe que l'infraction ait été commise avec un solex bleu clair ou un corbillard rouge cerise, à 2h du matin ou à 10h du soir, au PK 32 dans le sens Paris-province ou au PK 135 en sens inverse, ou que l'immatriculation du véhicule soit 999 XYZ 01 ou 999 YXZ 01.
Votre seule chance serait de pouvoir contester la validité de l'infraction elle-même, mais autant vous dire tout de suite que c'est mission (quasiment) impossible. Vous n'êtes pas assermenté et face à des gens qui le sont. Seul un témoin digne de foi pourrait vous en sortir (et c'est même pas sûr) ou encore, coup de bol, vous avez été intercepté à 105 au lieu de 90 mais vous arrivez à démontrer que cette portion de voie était en fait limitée à 110 (erreur des gendarmes mais cas extrêmement rare, dans ce genre de circonstances)
Vous êtes flashé à 150 mais vous n'êtes pas intercepté.
Dans ce cas, la police a constaté l'infraction commise par un véhicule mais n'ont aucune idée de l'auteur de ladite infraction (celui qui conduisait ledit véhicule).
Il est donc normal et logique qu'ils s'adressent au titulaire de la carte grise (le prorpiétaire du véhicule) puisque c'est leur seul lien entre eux-mêmes et l'auteur de l'infraction. Et qu'ils ont de bonnes raisons de penser que, si ça n'est pas vous, vous devez bien savoir à qui vous avez éventuellement prêté votre véhicule.
Donc, dans ce cas, en tant que titulaire de la CG, sous réserves d'être plausible et cohérent, vous pouvez déclarer, au choix, que :
- c'était bien vous (conséquences identiques au cas précédent...)
- ce n'était pas vous, mais c'était le cousin de la bicyclette à Jules (aucune suite pour vous, ce sera le cousin qui recevra, à son tour, un avis d'infraction)
- ce n'était pas vous et vous ne vous souvenez pas de qui c'était (ou vous ne voulez pas dire qui c'était) et dans ce cas, vous serez redevable pécuniairement de l'amende, mais de l'amende seulement. Pas de perte de points ni aucune autre conséquence. En fait, c'est votre consignation que l'Administration "transformera" en amende.
- ce n'était peut-être même pas votre véhicule (erreurs flagrantes sur la définition du véhicule)
- A l'heure et à l'endroit où ça s'est passé, ça ne pouvait pas être vous parce que vous êtiez ailleurs.
Je ne sais plus dans quelle file j'ai donné un exemple tiré par les cheveux, mais je vais le reprendre :
Si votre Masérati a été flashée à 245 sur l'autoroute entre Metz et Nancy à l'heure où vous étiez déjà en cellule de dégrisement au commissariat de Biarritz, avec tous les agents assermentés du commissariat comme témoins, aussi bizarre que cela puisse paraitre, votre alibi sera inattaquable et vous ne subirez aucune suite (pour le flash à 245... pour le reste, c'est une autre histoire...). Dans ce cas, même pas d'amende.
Bien sûr, dans tous ces cas, sauf si vous vous dénoncez ou que vous dénoncez votre cousin, les alguazils ne manqueront pas de vous convoquer pour essayer de vous faire dire qui était réellement au volant au moment de l'infraction. D'ailleurs, à 245, ils risquent de vous convoquer avant l'envoi d'un avis...
Vous saisissez la nuance ?
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