Amande sur scooter pour bruit exessif !!!

Bonsoir gpower,

Le petit frère s'est fait arrêter par la police, soit  ! mais après, qu'est-ce qu'il lui est arrivé ?  C'est ça qui nous intéresse, le reste, bof !

Qui ne s'est pas fait arrêter un jour ou l'autre par la police ou la gendarmerie 

et bien au vu du nom de famille ils ont demander à mon frangin si c'est effectivement du côté de.....et ils n'ont pas mis d'ammende ensuite
mais bon en dehors du patelin ça ne marche plus,dommage :rolleyes:

Bonsoir gpower,

Le petit frère s'est fait arrêter par la police, soit  ! mais après, qu'est-ce qu'il lui est arrivé ?  C'est ça qui nous intéresse, le reste, bof !

Qui ne s'est pas fait arrêter un jour ou l'autre par la police ou la gendarmerie 

et bien au vu du nom de famille ils ont demander à mon frangin si c'est effectivement du côté de.....et ils n'ont pas mis d'ammende ensuite
mais bon en dehors du patelin ça ne marche plus,dommage :rolleyes:

Bonjour,

Ouais, on peut le dire comme ça. Mais j'aurais voulu voir un PV pour le défaut de clignotant sur cyclomoteur

Aléa ???

je voudrais savoir pourquoi je ne peux pas demander la nullité de mon pv ???

Merci.

bonjour
peut-être à cause de ceci

Article R318-3
    Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
    Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.
    Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.
    Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.
    Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
    L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

la notion de bruit étant subjective, il faudrait voir s'il y a eu mesure en db par sonore :rolleyes:

Bonjour,

bonjour
peut-être à cause de ceci

Article R318-3
    Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains...

..." ou aux flics"
ça a été oublié dans la rédaction de l'article...

Bonjour,

Aléa ???

je voudrais savoir pourquoi je ne peux pas demander la nullité de mon pv ???

Merci.

Aléa étant très occupé en ce moment, je vais m'essayer, très imprudemment, à vous répondre à sa place.
1. Le PV vous a été remis en main propre, le contrevenant est donc parfaitement identifié et le PV a bien été remis au contrevenant
2. Vous avez reconnu l'infraction puisque vous avez signé le PV
Donc, que l'infraction ait été commise sur un cyclo bleu ou un cyclo rouge ou sur une mobylette X ou une mobylette Y n'a plus aucune importance.

C'est la bonne réponse, Grand Maître Aléa ?

slklite a écrit:

Donc maintenant, je voudrasi savoir si vous pensez qu'il est possible pour moi de contester mon amande ???

Active ton petit cerveau d'ado et imagine pourquoi la loi interdit le bruit. Quand tu sera un peu plus grand, que tu habitera en ville et que le soir d'été fera chaud et que tu voudra ouvrir la fenêtre et que la seule chose que tu entendra à 23h dans ton appartement ce sera "biiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiin bin bin bin bin biiiiiiiiiiiiiiiiiiiii bin bin bin bin biiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiin" et que pendant ce moment là ton bébé se réveillera en pleurant, et que toi t'arrives pas à dormir et que le lendemain tu sera creuvé pour aller bosser, et que tu souhaitera des choses morbides au conducteur du scooter. Que tu réalisera que des milliers de personne au centre ville seront aussi affectés..... juste pour UN scooter.

Tu penses que tu peux contester?

Bonsoir,

fredm a écrit:

Active ton petit cerveau d'ado

Activez vos mirettes...
***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE

Ensuite, slklite est devenu un grand garçon maintenant, il a maintenant 2 ans de plus, vu que son dernier message remonte à mars 2006...

Ca s'appelle un coupe de gueule, j'en ai rien à foutre de sklitle.
Maintenant s'il faut pas répondre au vieux posts, ferme les automatiquement après une certaine période, ca marche avec punbb.
Pareil, si tu souhaites que chaque message commencent par "bonjour", ca peut s'automatiser avec le script du forum.

bonjour,

fredm a écrit:

Ca s'appelle un coupe de gueule, j'en ai rien à foutre de sklitle.
Maintenant s'il faut pas répondre au vieux posts, ferme les automatiquement après une certaine période, ca marche avec punbb.
Pareil, si tu souhaites que chaque message commencent par "bonjour", ca peut s'automatiser avec le script du forum.

Je subodore que vous allez nous quitter bientôt, je ne sais trop pourquoi, une idée comme ça

Aléa a écrit
Je subodore que vos allez nous quitter bientôt, je ne sais trop pourquoi, une idée comme ça

Bonjour

Puisque vous vaticinez, pourriez vous me subodorer et m'inoculer (au sens figuré bien sur) le tiercé pour aujourd'hui

Bonjour,

Platon78 a écrit:

Aléa a écrit
Je subodore que vos allez nous quitter bientôt, je ne sais trop pourquoi, une idée comme ça

Bonjour

Puisque vous vaticinez, pourriez vous me subodorer et m'inoculer (au sens figuré bien sur) le tiercé pour aujourd'hui

Si je vous donne les ceux qui ne faut pas jouer, j'ai bon  ?

Alors dans l'ordre  :

- TORPEDO
- INSTRUCTION
- administration

Les deux premiers sont incertains vue les erreurs des dernières courses, le troisième risque d'être distancé.

N'oubliez pas : même en lui coupant les oreilles ont ne fait pas d'un âne un cheval de course.  bonne chance à vous ... au jeu évidemment

bonjour,

je n'ai  pas lu cité précedemment mais du moment que votre pot est légal et par conséquent au norme , pas de souci

envoyer gentillemment une lettre à l'omp stipulant que vous etes en regle, envoyer une photocopie de la notice de votre pot ainsi qu'une photo
le témoignage des agents est bien mais cela à des limites, vous ont ils mesuré le bruit en db?

NON, bon alors contestez

administration a écrit:

bonjour,

je n'ai  pas lu cité précedemment mais du moment que votre pot est légal et par conséquent au norme , pas de souci

envoyer gentillemment une lettre à l'omp stipulant que vous etes en regle, envoyer une photocopie de la notice de votre pot ainsi qu'une photo
le témoignage des agents est bien mais cela à des limites, vous ont ils mesuré le bruit en db?

NON, bon alors contestez

Bonjour

Pour la contestation, il me semble que le délai est passé

Bonjour,

fredm a écrit:

Ca s'appelle un coupe de gueule, j'en ai rien à foutre de sklitle.
Maintenant s'il faut pas répondre au vieux posts, ferme les automatiquement après une certaine période, ca marche avec punbb.
Pareil, si tu souhaites que chaque message commencent par "bonjour", ca peut s'automatiser avec le script du forum.

Oui, mais c'est pas moi qui m'en occupe, faut voir les modos…
Et en plus, on n'a pas gardé les cochons ensemble.

Dites, vous vous êtes esquinté à vous inscrire sur ce forum rien que pour écrire ça ?

Bonjour,

Platon78 a écrit:

Pour la contestation, il me semble que le délai est passé

C'est le moins que l'on puisse dire.

administration a écrit:

du moment que votre pot est légal et par conséquent au norme , pas de souci

envoyer gentillemment une lettre à l'omp stipulant que vous etes en regle, envoyer une photocopie de la notice de votre pot ainsi qu'une photo
le témoignage des agents est bien mais cela à des limites, vous ont ils mesuré le bruit en db?

NON, bon alors contestez

Même si le pot légal et conforme à la notice était percé ?

bonjour
gentil d'être passé nous voir le grand spécialiste du punBB
Du coup tiens j'ai trouve la touche spéciale je suis impoli et en plus grande g...

Le bonjour automatique mais bien sur ainsi on ne pourra plus apprécier la politesse de gens tels que vous..
Allez hop ejection automatisée.... = forum plus calme et interressant...

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