Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Défense de l'usager - Litiges"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 12-03-2006 13:44:08 - problème de résiliation du contrat d'assurance

 cm1
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 09-03-2006 
Messages: 13

problème de résiliation du contrat d'assurance

  Voir le profil de cm1        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour à tous,

juste une histoire qui est arrivé à un ami:

"il est propriétaire de plusieurs voitures de sport, dont une qui lui a été volée en italie lors d'une sortie en groupe.
déclaration faite auprès des autorités, de son assureur, bref la procèdure normale.

QQ temps après, il reçoit de son même assureur un courrier lui signifiant la mise en place d'une enquête rapprochée, la compagnie justifiant le fait qu'elle considérait que le client s'était "auto volé".

Bref, pas bon du tout. Après contact en AR, RAR,(au bout de 6 mois), mon ami optat pour le tribunal; En retour, la compagnie lui remboursa sa voiture, mais le chèque était accompagné d'une lettre de résiliation de contrat.

Je souhaiterai savoir si cela est légal, si il ne s'agit pas là d'un acte d'abus de la part de ce même assureur ??

A ceux qui sont capable de me répondre, essayer de me faire passer les articles car nous envisageons de les assigner en justice pour rupture abusive de contrat.

Cordialement. CM1 : sm35




  Liens complémentaires
Comparez les tarifs de 41 assureurs auto avec assurland.com
Avez-vous deja été assuré ?
OuiNon
 
Kilomètrage annuel parcouru
Assurance auto

 13-03-2006 09:22:18 - problème de résiliation du contrat d'assurance

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4526

Re: problème de résiliation du contrat d'assurance

  Voir le profil de cbrun        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Il faudrait nous préciser :
- comment et pour quelle date le contrat en cause a été résilié.
- la date d'échéance anniversaire de ce contrat
- la date du sinistre vol

A vous lire.





CBrun


 13-03-2006 12:29:08 - problème de résiliation du contrat d'assurance

 cm1
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 09-03-2006 
Messages: 13

Re: problème de résiliation du contrat d'assurance

  Voir le profil de cm1        Voter pour ce message (+1 point)

à CBRUN

Je me charge de vous répondre dans les plus brefs délais.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "problème de résiliation du contrat d'assurance"

Résiliation de contrat d'assurance résiliation du contrat d'assurance auto par l'assureur
resiliation assurance Auto Résiliation du contrat auto: encaissement des primes obligé?
résiliation assurance résiliation assurance
Resiliation d'un contrat Code des assurances, aliénation d'une voiture, résiliation
Code des assurances, aliénation d'un véhciule, résiliation défaut du contrat d'assurance
AVIS D'ECHEANCE du contrat d'assurance auto une résiliation d'assurance compliquée...
Resiliation assurance non paiment problème de résiliation du contrat d'assurance
Résiliation assurance auto refus de résiliation !! SOS !!
Contrat d'assurance douteux Résiliation d'assurance
resiliation d'assurance pour fausses declarations [Formulaire Utile] Lettre de résiliation de son assurance !
incident de paiement et résiliation de contrat d'assurance aasurance réclame somme alors que véhicule pas assuré!
Litige sur résiliation assureur escroc
litige resiliation assurance Tres Urgent: résiliation d'assurance auto aprés 1mois
résiliation assurance par l'assureur! Résiliation pour un impayé d'une surprime dû à un changement d'adresse
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto