demande de precision sur un panneau

Bonjour,jun lotissement vient d'être construit derrière chez moi :pour y accéder une placette publique devant ma maison et celle de mon voisin mitoyen,à l'entrée de cette placette publique deux panneaux de circulation interdite sauf riverains,or des scooters empruntent sans cesse ce passage pour accéder à la nouvelle résidence privée: ces scooters ont-ils le droit de passer devant chez moi comme cela à n'importe quelle  heure de la journée et de la nuit? J'ai tout de même failli me faire faucher en rentrant chez moi.merci beaucoup de me répondre

Bonjour,

Une signalisation s'applique à tous les véhicules sauf dispositions contraires.

Cependant toute signalisation "interdit sauf riverains" nécéssite un arrêté motivé du maire. Il faudrait voir si l'arrêté existe. S'il existe, à défaut d'être attaqué, cet arrêté s'applique.

Bonjour,

Sauf que...

des scooters empruntent sans cesse ce passage pour accéder à la nouvelle résidence privée

Donc, a priori, considérés comme des riverains. Et donc, ils auraient le droit et ceci "à n'importe quelle  heure de la journée et de la nuit" puisque l'autorisation aux riverains n'est pas limitée dans le temps (mais dans le respect de la réglementation : limite de vitesse, niveau sonore, etc...)

Et, bien sûr, ça ne leur donnerait pas le droit de vous "faucher" !