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 04-03-2006 22:06:43 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 Stéphane_73
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Inscrit le 04-03-2006 
Messages: 5

Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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Bonjour,

J'ai reçu ce matin un Avis de contravation au code de la route en provenance du Centre Automatisé de Constatation des Infractions Routières de Rennes (formulaire Cerfa n° 12291*01).

J'aimerais savoir s'il manque un élément obligatoire qui ne serait pas mentionné. Pour cela, je vous cite toutes les informations indiquées (désolé, ca fait beaucoup).


Le nom et l'adresse du service sont indiqués.


03/03/2006
Suivi d'un code de plusieurs caractères.

La présente contravention a été relevée le 21/02/2006 à 09h45 pour EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 20 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE INFERIEURE OU EGALE A 50 KM/H
Infraction prévue et réprimée par l'article R.413-14 du code de la route.


Commune : la commune est indiquée.
Code postal : le code postal est indiqué.
Voie : le type de rue (RD), le nom de la rue et la situation dans la rue (vis à vis de telle entreprise) sont indiqués.
(Hélàs pour moi, quelques mètres après le panneau d'entrée dans l'agglomération.)
Sens : le sens de circulation est indiqué.


Identifiant : l'identifiant est indiqué.
Marque : MESTA
Type : 210
Numéro : le numéro est indiqué. (C'est le même que l'identifiant.)
Vérifié le 27/07/2005 par DRIRE


Le NOM, PRENOM et fonction (Gardien de la Paix) sont indiqués.
(par contre, il n'y a pas le numéro de matricule de l'agent)
(je n'ai pas de nom d'opérateur)


Limité à : 50 km/h
Enregistrée : 59 km/h
(j'étais en train de terminer de ralentir, j'aurais du commencer plus tôt)
Retenue après application de la marge technique : 54 km/h


L'immatriculation de mon véhicule est indiquée.


Ces 3 informations sont indiquées.


France


Oui
(Apparement, ca serait 1 point d'après le tableau en feuille annexe.)

Merci d'avance pour vos réponses.



- Message classé dans : Excés de vitesse




Stéphane



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 04-03-2006 22:17:58 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 Aléa
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Messages: 17651

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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Bonsoir,

Il ne manque strictement rien à cet AVIS DE CONTRAVENTION qui, par ailleurs, n'est absolument pas le PV.

S'il y avait litige ce serait un autre document, le procès-verbal de contravention, que vous n'avez pas, qui serait soumis à l'appréciation du juge.



 04-03-2006 22:47:16 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 Stéphane_73
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Inscrit le 04-03-2006 
Messages: 5

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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Merci Aléa.

Je n'ai plus qu'à payer les 90 € (snif) et attendre sagement 3 ans pour récupérer mon point.
nvcalimero





Stéphane


 04-03-2006 22:53:55 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17651

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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Merci Aléa.

Je n'ai plus qu'à payer les 90 € (snif) et attendre sagement 3 ans pour récupérer mon point.
nvcalimero

Bonsoir,

Je ne vois pas comment faire autremement  icon_confused



 04-03-2006 23:12:56 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 Stéphane_73
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Inscrit le 04-03-2006 
Messages: 5

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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M'exiler à l'étranger ? sm27





Stéphane


 04-03-2006 23:23:32 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5404

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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M'exiler à l'étranger ? sm27

bonsoir

icon_idea voilà une idée à souffler au futur Khaliffe S. : exiler les mauvais méchant conducteurs délinquants pas civiques icon_twisted
avantages:
-  sécurité accrue sur les routes
- abaissements des tués et blessés > économies de la S.S. > baisse des charges (des patrons d'abord!)
- abaissement du nombre de chômeurs (bin oui: si un exilé=un poste libre> une place pour un  chômiste)  icon_twisted

voilà des idées que pourrait souffler le sinistre monsieur Got, paveur de l'enfer sur terre icon_twisted  avant que le Suprême Kahliffe S. le nomme, en 2007, ministre de la sécurité piétonne  icon_evil



 04-03-2006 23:42:39 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 Stéphane_73
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Messages: 5

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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les mauvais méchant conducteurs délinquants pas civiques icon_twisted

Comment il a deviné le monsieur ?





Stéphane


 05-03-2006 07:57:17 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 maxime
 Pilote confirmé
 
Lieu: Valence drôme 
Inscrit le 04-03-2005 
Messages: 1844

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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M'exiler à l'étranger ? sm27

bonsoir

icon_idea voilà une idée à souffler au futur Khaliffe S. : exiler les mauvais méchant conducteurs délinquants pas civiques icon_twisted
avantages:
-  sécurité accrue sur les routes
- abaissements des tués et blessés > économies de la S.S. > baisse des charges (des patrons d'abord!)
- abaissement du nombre de chômeurs (bin oui: si un exilé=un poste libre> une place pour un  chômiste)  icon_twisted

voilà des idées que pourrait souffler le sinistre monsieur Got, paveur de l'enfer sur terre icon_twisted  avant que le Suprême Kahliffe S. le nomme, en 2007, ministre de la sécurité piétonne  icon_evil

sauf qu'il ne resterait plus grand monde pour remplir les caisses de l'état pendant que ces messieurs les vident ! icon_wink





www.ma-vespa-400.com le meilleur site trouvé sur la vespa 400 fait par un amateur qui a restauré lui même sa vespa...eh non, ce n'est pas moi!...
et mon blog http://www.auto-evasion.com/blog/Maxime.htm
"y'a qu'ensemble qu'on sera plusieurs !!!"


 05-03-2006 09:37:02 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2786

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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hummmm question matinale   puisque le plombier polonais peut venir en toute tranquilité venir travailler chez nous.. est ce que nous ne pourrions pas, par réciprocité d'usage, lui demander d'immatriculer nos totos chez lui...ainsi le CACIR aura un peu de mal à nous envoyer un avis de contravention....ce qui constituerais un réel acte de résistance face à un système inique qui dit vouloir faire de la sécurité routière en taxant notre ami 90 € pour un léger "excès de vitesse"...
puisque tout les moyens sont bons de leur côté...
tout les moyens ne seraient t-ils pas bons du nôtre..???
a vos claviers en ce repos dominical.....
amitiés à tous....



 05-03-2006 09:47:13 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17651

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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Bonjour,

Hou, là, là, je sens comme une vent de fronde se lever.

Parce que vous croyez que cela n'existe pas de circuler avec des voitures, immatriculées à l'étranger, au nom de parents, d'amis, y demeurant ? 

C'est aussi la particularité des frontaliers, mais un peu étendue  icon_eek  Je suis français, je travaille en Allemagne, je circule avec une véhicule immatriculé en Allemagne, comment le système des radars automatisé va me retrouver ? Attention, hypothèse d'école car il est prévu un échange de fichier entre pays pour certaines infractions routières, mais en attendant  icon_smile   

A partir du moment où cela ne pose pas de problème pour l'assurance, tout est possible.



 05-03-2006 09:52:32 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 LOLO10
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Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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icon_lol  suis mdr... je me doutais bien qu'aléa, tel lucky luke, allait sortir de l'ombre et poster avec une rapidité qu'aucun d'entre nous ne possède..
bravo aléa....mais pour autant resister devient un peu une obligation tant le système s'avère bête et méchant et en aucun cas pédagogique.. j'en prendrais pour preuve qu'ayant été amené à traverser BOURGES la semaine dernière.. qu'elle fut mon étonnement de voir le panneau du radar automatique un peu près de la boite à sous....si c'est pas un système bien rodé pour faire un peu plus de fric, je pars de suite me pendre...hahaha



 05-03-2006 09:59:35 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 BGO
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Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2357

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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M'exiler à l'étranger ? sm27

bonsoir

icon_idea voilà une idée à souffler au futur Khaliffe S. : exiler les mauvais méchant conducteurs délinquants pas civiques icon_twisted
avantages:
-  sécurité accrue sur les routes
- abaissements des tués et blessés > économies de la S.S. > baisse des charges (des patrons d'abord!)
- abaissement du nombre de chômeurs (bin oui: si un exilé=un poste libre> une place pour un  chômiste)  icon_twisted

voilà des idées que pourrait souffler le sinistre monsieur Got, paveur de l'enfer sur terre icon_twisted  avant que le Suprême Kahliffe S. le nomme, en 2007, ministre de la sécurité piétonne  icon_evil

Bjr,
Ca va venir tout seul avec la grippe aviaire : à force de cotoyer la volaille non confinée, l'élimination deviendra ... naturelle.
Et voilà  icon_redface



 05-03-2006 10:14:31 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17651

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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icon_lol  suis mdr... je me doutais bien qu'aléa, tel lucky luke, allait sortir de l'ombre et poster avec une rapidité qu'aucun d'entre nous ne possède.. bravo aléa....

Bonjour,

J'en profite un peu pour tirer mes dernières cartouches car sous peu, occupations diverses obligent, je vais me faire plus rare.



 05-03-2006 10:16:18 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2786

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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M'exiler à l'étranger ? sm27

bonsoir

icon_idea voilà une idée à souffler au futur Khaliffe S. : exiler les mauvais méchant conducteurs délinquants pas civiques icon_twisted
avantages:
-  sécurité accrue sur les routes
- abaissements des tués et blessés > économies de la S.S. > baisse des charges (des patrons d'abord!)
- abaissement du nombre de chômeurs (bin oui: si un exilé=un poste libre> une place pour un  chômiste)  icon_twisted

voilà des idées que pourrait souffler le sinistre monsieur Got, paveur de l'enfer sur terre icon_twisted  avant que le Suprême Kahliffe S. le nomme, en 2007, ministre de la sécurité piétonne  icon_evil

Bjr,
Ca va venir tout seul avec la grippe aviaire : à force de cotoyer la volaille non confinée, l'élimination deviendra ... naturelle.
Et voilà  icon_redface

Le problème étant que la sélection à venir avec la mutation du H5N1 ne sera pas aussi sélective que cela... le pire scénario table quand même sur 200 000 morts en 12 semaines lorsqu'il y aura pandémie humaine...
a coté de cela les radars seraient deviendront quasiment anecdotiques.. par rapport à nos préoccupation de survie... va peut etre falloir faire une autre file spéciale "aidons nos radars automatiques à faire rentrer les sous dans les caisses de l'Etat"  à votre bon coeur...msieurs dames



 05-03-2006 12:02:38 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5404

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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le pire scénario table quand même sur 200 000 morts en 12 semaines lorsqu'il y aura pandémie humaine...
a coté de cela les radars seraient deviendront quasiment anecdotiques..

bonjour
vous êtes tous très en forme pour aller à messe on dirait icon_biggrin

mon petit commentaire sur l'hypothèse ci-dessus:
- "pire" 200,000? icon_confused c'est pas tellement, ce "pire" là, la grippe espagnole avait fait mieux me dit-on...
- enfin :rolleyes: quoiqu'il en soit, parce qu'on verra bien le résultat...
mais que fait donc le prof. Got? il prépare les kleenex? un radar détecteur en plein vol du H5N1? il tricote une écharpe de protection tricolore? icon_twisted

autre proposition pour répondre à celle de Lolo10:
pourquoi aller chercher un plombier polonais pour refiler des tuyaux crever aux forces de répression?
et si on commençait par faire un échange de bon procédé avec son voisin, sa famille, en immatriculant nos véhicules respectifs au nom de l'autre? hm?  icon_twisted



 05-03-2006 17:22:22 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 BGO
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Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2357

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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Un peu de détente :



 05-03-2006 19:51:58 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2786

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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le pire scénario table quand même sur 200 000 morts en 12 semaines lorsqu'il y aura pandémie humaine...
a coté de cela les radars seraient deviendront quasiment anecdotiques..

bonjour
vous êtes tous très en forme pour aller à messe on dirait icon_biggrin

mon petit commentaire sur l'hypothèse ci-dessus:
- "pire" 200,000? icon_confused c'est pas tellement, ce "pire" là, la grippe espagnole avait fait mieux me dit-on...
- enfin :rolleyes: quoiqu'il en soit, parce qu'on verra bien le résultat...
mais que fait donc le prof. Got? il prépare les kleenex? un radar détecteur en plein vol du H5N1? il tricote une écharpe de protection tricolore? icon_twisted

autre proposition pour répondre à celle de Lolo10:
pourquoi aller chercher un plombier polonais pour refiler des tuyaux crever aux forces de répression?
et si on commençait par faire un échange de bon procédé avec son voisin, sa famille, en immatriculant nos véhicules respectifs au nom de l'autre? hm?  icon_twisted

L'idée est séduisante... autant mettre le véhicule au nom du dernier nouveau né de la famille...ou encore mieux  et je pense tout à fait légal.. se constituer en association loi 1901 puis ensuite immatriculer les véhicules au nom de l'assos... et voila...



 05-03-2006 19:53:15 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2786

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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Un peu de détente :

BGO c'est bientot le mr de "combien ça coute".....
encore un chtit pernod pardon pernaut avant de prendre la route....



 06-03-2006 12:14:45 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14484

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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Bonjour,


[car sous peu, occupations diverses obligent, je vais me faire plus rare.

Alors, ça y est ? Ils ont enfin réussi à vous remettre la main dessus, depuis le temps ? Je me disais bien avoir entendu parler d'un dangereux récidiviste, feux rouges, grands excès de vitesse, stops pas marqués, pas de ceinture et téléphone au volant, et avec délits de fuite en plus… Bref, ils vous ont collé combien de prison ferme ?
Remarquez, rassurez-vous, j'ai entendu dire que, même à la Santé, les détenus ont le droit de surfer sur Internet…
Et en plus, vous serez grassement nourri et confortablement logé par l'Etat !
Ah, on les voit bien ceux qui connaissent toutes les petites combines pour vivre tranquillement les doigts de pied en éventail, et tout ça aux frais de la princesse !

Au fait, quand on viendra vous rendre visite, vous préférez les "oranges" pas trop mûres ou les "prunes" bien rouges ?

icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin



 06-03-2006 13:06:02 - Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2786

Re: Excès de vitesse inférieur à 20 km/h

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icon_smile ALEA va apprécier.... j'en suis sur....




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