[classé] depassement de plus de 40 km/h

Bjr,
Il n'y aurait donc pas de passage au Tribunal ?
En fait, si c'est le cas, vous n'aurez "que" 1 mois.
D'habitude, c'est plus cher que ça !
A+

En fait, les gendarmes m'ont dans un premier temps mis l'amende avec la carte amende cas n°4 bis, et dit de repartir...
Au moment où je démarrais, ils sont revenus vers moi en me disant qu'ils avaient oublié de retenir mon permis, ce qu'ils ont fait, tout en me laissant la carte amende...

Sur la notification de suspension administrative reçue ce matin, ils parlent bien de tribunal...

N'y aurait-il pas un vice de forme dans tout ça ?
Et toujours mes premières questions, ais-je intérêt à demander à passer devant la commission de retrait (si j'en ai la possibilité, bien sûr)

merci à vous

En fait, les gendarmes m'ont dans un premier temps mis l'amende avec la carte amende cas n°4 bis, et dit de repartir...
Au moment où je démarrais, ils sont revenus vers moi en me disant qu'ils avaient oublié de retenir mon permis, ce qu'ils ont fait, tout en me laissant la carte amende...

Sur la notification de suspension administrative reçue ce matin, ils parlent bien de tribunal...

N'y aurait-il pas un vice de forme dans tout ça ?
Et toujours mes premières questions, ais-je intérêt à demander à passer devant la commission de retrait (si j'en ai la possibilité, bien sûr)

merci à vous

Bonjour,


Hou, là, là,  la grosse embrouille  !


Vous avez fait l'objet d'une grave erreur de procédure de la part de la gendarmerie, mais c'est vraiment incroyable !

Quand la procédure de l'amende forfaitaire est appliquée elle est EXCLUSIVE de toute autre santion, c'est à dire en clair que vous ne pouvez faire l'objet d'une rétention et encore moins d'une suspension administrative.

Vite, un courrier au Préfet pour signaler cette énorme anomalie.

Voici une preuve ce que je vous dis :


BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

n° 90 (1er avril - 30 juin 2003)

Circulaires de la direction des affaires criminelles et des grâces

Signalisation des circulaires du 1er avril au 30 juin 2003

Présentation des dispositions du décret n° 2003-293 du 31 mars 2003 relatif à la sécurité routière et modifiant le code de procédure pénale et le code de la route, et de la loi

n° 2003-87 du 3 février 2003 relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants

CRIM 2003-08 E8/10-06-2003

NOR : JUSD0330088C

Amende

Code de la route

Code de procédure pénale

Sécurité routière

Stupéfiants

POUR ATTRIBUTION

Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège

- 10 juin 2003
......

4.2. Conséquence sur la procédure administrative de rétention du permis de conduire pour les excès de vitesse de 40 km/h ou plus


- La rétention du permis de conduire en cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 40 km/h ou plus, prévue par l'article L. 224-1, alinéa 3 du code de la route, est normalement prise dans l'attente de la décision du préfet relative à la suspension administrative du permis conduire, décision qui constitue une anticipation du prononcé éventuel par le tribunal de police de la peine de suspension, et dont les effets cessent dès l'intervention de la décision judiciaire, notamment si cette peine n'est pas prononcée.


- Il en résulte que la rétention ne peut être mise ne oeuvre en cas de recours à la procédure de l'amende forfaitaire, désormais applicable pour cette contravention. En effet, le paiement immédiat entre les mains de l'agent verbalisateur de l'amende forfaitaire minorée, éteint l'action publique et interdit donc le prononcé de la peine complémentaire de suspension du permis de conduire.

- Il en est de même si le contrevenant s'acquitte du montant de l'amende forfaitaire minorée dans les trois jours de la constatation de l'infraction, ou de l'amende forfaitaire dans les trente jours.

- Les procureurs de la République devront donc, en concertation avec les préfets dans le cadre des plans départementaux de contrôle routier, veiller tout particulièrement à donner des directives en ce qui concerne la contravention de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 40 km/h ou plus, précisant lorsqu'il doit être ou non recouru à la procédure de l'amende forfaitaire pour que, dans le cas où la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas utilisée, les préfets apprécient s'il doit être ou non procédé à la rétention du permis.

- L'agent verbalisateur peut ainsi être autorisé, sur instruction du parquet, à verbaliser des dépassements de la vitesse maximale autorisée de 40 km/h ou plus selon la procédure de l'amende forfaitaire lorsque ces faits sont constatés sur les bretelles de sortie des autoroutes. Par contre, en ville, cette procédure doit être écartée, et il convient de transmettre le procès-verbal à l'officier du ministère public pour saisine du tribunal de police par ordonnance pénale ou citation, après avoir, le cas échéant, procédé à la rétention du permis de conduire.

- Ce principe qui est applicable à l'excès de vitesse l'est pour toutes les autres contraventions qui prévoient la peine de suspension du permis, lorsque la procédure de


Tenez nous au courant.

Aléa,
Merci pour cette réponse qui me donne un peu d'espoir....
Je vous envoie un Message Privé

et bien sûr, ne manquerai pas de tenir informé sur ce fil des suites de ce dossier...

Merci pour les conseils et les documents fournis,
Courriers envoyés ce jour à la sous préfecture et au Procureur de la République pour faire valoir mes droits...

Je vous tiens au courant dés que j'ai du nouveau...

merci à vous

Bonjour à tous,

Juste un petit up de ce fil pour prévenir Aléa d'un MP 

Je donne les suites de cette affaires trés prochainement 

Bonne fin de journée

il est bon ce Aléa!     c'est clair que vous etes tombé sur de droles de poulets! et les arguments d'aléa sont parfaits.    pour mon cas, identique au votre niveau exces, j'ai eu rétention immédiate et recu 2jours après une suspension d'un mois et demi  et coome vous j'habite en pleine campagne  et mon permis est indispensable pour mon boulot( technico commercial)  de ce fait, j'ai fait une lettre au sous préfet qui a prononcé ma suspension,lui expliquant mon cas et situation perso, et réponse:  il s'en fout! c'est votre faute, pas d'aménagement possible, etc...,, les permis blancs c'est fini,aménagements de peine aussi

ma suspension est en court, encore 3 semaines a tirer,et toujours rien recu dans la boite au lettre, mais ca fout bien les boules quand on se fait condamner pour une innatention, surtout lorsqu'on a 12 points et pas d'accident,  bref, asuivre

Bonsoir à tous,

Voici les derniers développements de mon affaire relatée la semaine dernière :
Suite aux excellents conseils d'Altéa  , j'envoie copie de ma carte lettre d'amende forfaitaire, du chèque de paiement et des documents administratifs fournis par Altéa avec une lettre demandant des explications concernant la procédure engagée :
1 - à la Sous-Préfecture ayant décidé de la suspension administrative provisoire de mon permis
2 - au Procureur de la République du lieu de l'infraction.
Ces deux courriers partent Vendredi à la levée de 16h.

Lundi en fin d'aprés midi, rejoignant mon domicile, j'ai un message sur mon répondeur téléphonique et un email dans ma bal en provenance de la Sous Préfecture me demandant de les rappeler de toute urgence; ce que je fis immédiatement.
Là, la secrétaire du Sous-Préfet m'expliqua qu'évidemment, ayant payé l'amende forfaitaire, l'affaire était close et que la Sous Préfecture, en accord avec le Procureur de la République avait immédiatement rédigé une annulation de la décision de suspension de permis, effacé des fichiers électroniques toutes références à cette affaire et envoyé un courrier en LAR à mon domicile avec l'annulation et mon permis de conduire...
Elle confirma que l'agent verbalisateur avait tout pouvoir pour décider quelle procédure appliquer dans le cas d'une interpellation pour un excés = ou supérieur à 40 Km/h et inférieur à 50 Km/h.
Mais il ne devait choisir SOIT l'amende forfaitaire, SOIT le Tribunal, et en aucun cas les 2.
Cerise sur le gâteau, elle m'expliqua que leurs services n'avaient reçu évidemment que le procés verbal de l'infraction et que les procédures normales avaient été engagées à mon encontre, étant dans l'ignorance du paiement de l'amende forfaitaire...
Elle me présenta alors les excuses du personnel de la Sous Préfecture pour les désagréments 
Ce mardi, je suis allé chercher à la poste de mon domicile un recommandé contenant l'annulation de la décision de suspension de permis et...mon permis de conduire.       

En conclusion :
Tout d'abord, je tiens à remercier tous les membres de ce forum qui le font vivre, et, bien sûr, publiquement Aléa, pour la qualité des conseils et documents qu'il a mis trés rapidement à ma disposition....

Enfin, il est donc intéressant de se souvenir, (au cas improbable où certains d'entre nous pourraient se voir reprocher une infraction similaire)

1 - L'agent verbalisateur, peut pour des contraventions de classe 3 ou 4, et donc bien sûr pour un dépassement de la vitesse autorisée compris entre 40 et 49 Km/h, choisir de recourir à la procédure de l'amende forfaitaire ou non

2 - Il est seul décisionnaire et ce ne peut-être l'usager qui décide de la procédure appliquée.

3 - La procédure de l'amende forfaitaire est un contrat passé entre l'état et le contrevenant que l'on peut résumer trivialement ainsi "tu payes, tu perds tes points, et l'affaire est classée sans autre forme de poursuites"

4 - Les recommandations du Ministère de la Justice à cet égard apparaissent claires : Laisser à l'agent verbalisateur le soin de detecter la véritable dangerosité de l'infarction commise et permettre ainsi de ne pas engorger les tribunaux pour des infractions avérées, mais sans réel caratère de danger..
Le ministère cite en exemple dans ses recommandations :
"Ainsi, pour prendre l'exemple de la contravention - par nature relativement grave - de franchissement d'un feu rouge, si ces faits sont commis de jour, dans un flot ininterrompu de circulation à faible allure, la sanction suffisante peut être une amende forfaitaire emportant un retrait des points du permis de conduire. Alors que les mêmes faits, au même endroit mais commis de nuit ou bien à vive allure devraient faire l'objet d'une ordonnance pénale aux fins d'obtenir le prononcé d'une peine d'amende et de la peine complémentaire de suspension du permis de conduire."
http://www.justice.gouv.fr/actua/bo/dacg90e.htm 4-2 alinéa 1 et 2

Et il est certain qu'au niveau sanctions, les deux procédures ne proposent pas le même menu :

Case 4bis - Amende forfaitaire :
- Paiement de l'amende dans les délais prescrits par la loi
- Retrait de points

Case Tribunal de Police
- en cas d'infraction à la vitesse - rétention du permis immédiate
- possibilité à l'autorité administrative de procéder à une suspension provisoire du permis dans le délai de 72 heures en attente du jugement judiciaire
- Jugement : amende dans les montants prescrits par la loi
- Jusqu'à 3 ans de suspension de permis
- Perte des points
- Inscription au casier judicaire (pas complétement sur de moi pour une classe IV) sauf à demander au juge de ne pas y procéder
- Inscription de la suspension au fichier des PC
- Dans la majorité des cas, devoir d'informer son assureur de cette suspension...

Donc, en cas d'interpellation dans ce cas, et fort de ces informations, mes conseils sont donc :
- Adopter d'emblée un profil bas avec l'agent verbalisateur et essayer de l'amener à reconnaître le peu de dangerosité de l'infraction commise...
- L'informer que dans ce cas, il peut utiliser la procédure de l'amende forfaitaire.
- Si arrive à être convaincu et vous remet une 4bis, remerciez le, et payez immédiatement
- Si à ce moment, il décide quand même de procéder à la rétention du permis, ne l'informez pas que c'est l'un ou l'autre, de peur qu'il ne revienne sur sa décision première.
- De retour chez vous, relatez les faits à l'autorité compétente...

Enfin, pour vous laisser juge si, dans le cas présent, le recours au 4bis a représenté un hold-up caractérisé, je joins la photo du lieu de l'infraction :
Photo prise à l'emplacement présumé du véhicule en infraction, panneau d'entrée en agglomération quelques dizaines de mètres dans le dos du photographe, et emplacement des jumelles au bas de la descente. Photo prise le jour de l'infraction (j'avais le temps, en attendant mon épouse et son amie distantes d'une centaine de kms...) dans les mêmes conditions de circulation et météoroliques...

t'as eu de la chance, mais ton expérience peut aider d'autres personnes et c'est l'interet de tous, moi j'ai moins de chance, j'attend toujours la décision judiciaire pour le meme exces que toi!silence radio des autorités un ùmois apres, quelle honte!

t'as eu de la chance, mais ton expérience peut aider d'autres personnes et c'est l'interet de tous, moi j'ai moins de chance, j'attend toujours la décision judiciaire pour le meme exces que toi!silence radio des autorités un ùmois apres, quelle honte!

Bonsoir,

Je ne pense absolument pas que lulucas ait eu de la chance, il avait le droit pour lui ce qui est totalement différent. C'est une erreur de procédure des gendarmes qui a été réparée, rien de plus normal.

Expliquez davantage votre cas, pour que nous soyons informés.

Bonsoir,

La photographie du lieu de l'infraction me laisse penser que la verbalisation était contestable pour une autre raison.
En effet, la Cour européenne a rappelé à l'Etat français la règlementation concernant la signalisation de l'agglomération.
A savoir: un ensemble d'immeubles bâtis ET délimité par des panneaux de signalisation conformes.
Ce qui ne semble pas être le cas ici     puisque le panneau d'entrée d'agglomération ne coïncide pas avec les premières habitations.

Bonjour,
ce serait fort intéressant de consulter ce rappel. Je ne savais pas, d'ailleurs, qu'il existait une règlementation européenne sur la signalisation des agglomérations.
Dit-elle expressément que les panneaux doivent nécessairement coïncider avec les premières habitations ou n'est-ce pas plutôt qu'il doit y avoir habitations ET panneaux (pas d'habitations = pas d'agglomération, pas de panneaux = pas d'agglomération) ?

Si tel était le cas, qu'entend-on par "coïncider" ?
A 1 mètre près, à 10 mètres près, jardins inclus ou au droit des premiers bâtiments ?

Bonjour,
ce serait fort intéressant de consulter ce rappel. Je ne savais pas, d'ailleurs, qu'il existait une règlementation européenne sur la signalisation des agglomérations.
Dit-elle expressément que les panneaux doivent nécessairement coïncider avec les premières habitations ou n'est-ce pas plutôt qu'il doit y avoir habitations ET panneaux (pas d'habitations = pas d'agglomération, pas de panneaux = pas d'agglomération) ?

Si tel était le cas, qu'entend-on par "coïncider" ?
A 1 mètre près, à 10 mètres près, jardins inclus ou au droit des premiers bâtiments ?

Bonjour

Point n'est besoin d'une règlementation européenne, la française se suffit à elle même et comme je n'aime pas trop causer dans le vide en voici la preuve :

Article R110-2 du codce de la route

(Décret nº 2004-998 du 16 septembre 2004 art. 1 Journal Officiel du 23 septembre 2004)

   Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :

   - agglomération : espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalées par des panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde ;

Bonsoir,

Je suis tout à fait d'accord !   

Je rappelais seulement que la Cour européenne avait demandé à la France d'appliquer ses propres règlements en la matière.

Affaire classée........provisoirement.

Bonsoir,
La photographie du lieu de l'infraction me laisse penser que la verbalisation était contestable pour une autre raison.

En relisant ce fil, et étant depuis repassé plusieurs fois au même endroit  depuis le mois de mars, j'ai pu constaté que le panneau d'entrée en agglomération avait été déplacé et serait visible sur la photo...
Il en résulte que la limitation de vitesse appliquée actuellement à l'endroit où je me suis fait verbaliser est de 70 Km/h au lieu de 50 Km/h...
Par contre, je ne récupérerais jamais les deux points de différence de traitement  :rolleyes:

Passez de bonnes fêtes, et celui qui conduit est...celui qui ne boit pas 

Bonjour à vous tous,je suis nouveau ici,et je suis ici parce que je viens de faire une bétise ,je suis angoissé comme c'est pas possible car j'attend ma convocation au tribunal et on va pas me faire de cadeaux,j'ai acceleré AVANT d'etre sorti d'agglomération et PAF !   radar!   100 au lieu de 50  (retenu 95)   oui j'ai honte,pourtant je suis très prudent,je roule doucement en ville   mais ça   c'est moi qui le dit et personne me croirat,en gros,je suis fait comme un rat ! j'ai payé mon amende de 90 euros dès reception du courrier du CAC de rennes,je crois que j'ai interet a prendre un avocat....;quand je pense a 3 ans de suspension ça me rend malade......        Au revoir...

magnetoserge a écrit:

Bonjour à vous tous,
Je suis nouveau ici et je suis ici parce que je viens de faire une bêtise. Je suis angoissé comme c'est pas possible car j'attend ma convocation au tribunal et on ne va pas me faire de cadeaux. J'ai acceleré AVANT d'être sorti d'agglomération et PAF ! radar ! 100 au lieu de 50 (retenu 95). Oui ! j'ai honte ! pourtant je suis très prudent, je roule doucement en ville mais ça, c'est moi qui le dit et personne ne me croira. En gros, je suis fait comme un rat ! J'ai payé mon amende de 90 euros dès reception du courrier du CAC de Rennes. Je crois que j'ai interêt à prendre un avocat... Quand je pense à 3 ans de suspension, ça me rend malade.... Au revoir...

Bonjour,

Pourquoi 3 ans de suspension ? Il me semble que, si vous vous êtes acquité de l'amende (classe 4) cela éteint l'action publique ? non. Vous ne pouvez plus contester et le Ministère public ne peut plus rien intenter contre-vous ? Par contre, vous pouvez dire adieu à 4 de vos précieux points mais, une fois que vous avez pu vérifier que les points vous ont bien été retirés, inscrivez-vous dare-dare à un stage afin de les récupérer tout de suite.

Attendez la venue des spécialistes qui vous diront si mon analyse est bonne ou non.

Bonjour,

Qui vous a dit que vous iriez au tribunal  ?

L'action publique est éteinte comme l'a dit porée jen-claude, c'est à dire qu'il n'y a pas de poursuites possibles, à partir du moment où vous avez acquitté le montant de l'amende forfaitaire.

Dormez en paix