ammenagement du permis de conduire

Bonjour,

J'ai eu un accident de la circulationj'ai renversé un passant hors d'un passage protégé.
Passant ayant été dépisté avec plus d'un gramme d'alcool, moi zéro.
Je suis convoqué en corrctionnelle pour non maitrise de mon véhicule ayant entrainé une ITT sup à 45 jours.
Le juge me reproche la non maitrise de mon véhicule étant chauffeur routier???
Je voudrais savoir si le tribunal me reconnais couple et m'inflige une suspension de mon permis SI CELUI-CI PEOT ETRE AMMENAGE POUR LE TRAVAIL.

on assurance n'a elle retenue aucune responsabilité pou cette accident,

Merci pour une réponse

Bonsoir,


Avec le défaut de maîtrise qui est prévu par l'argicle R. 413-17, quel est l'autre chef de prévention c'est à dire l'autre infraction qui vous est exactement reprochée et l'article qui va avec ?

Bonjour,

J'ai eu un accident de la circulationj'ai renversé un passant hors d'un passage protégé.
Passant ayant été dépisté avec plus d'un gramme d'alcool, moi zéro.
Je suis convoqué en corrctionnelle pour non maitrise de mon véhicule ayant entrainé une ITT sup à 45 jours.
Le juge me reproche la non maitrise de mon véhicule étant chauffeur routier???
Je voudrais savoir si le tribunal me reconnais couple et m'inflige une suspension de mon permis SI CELUI-CI PEOT ETRE AMMENAGE POUR LE TRAVAIL.

on assurance n'a elle retenue aucune responsabilité pou cette accident,

Merci pour une réponse

Bonsoir,


Avec le défaut de maîtrise qui est prévu par l'argicle R. 413-17, quel est l'autre chef de prévention c'est à dire l'autre infraction qui vous est exactement reprochée et l'article qui va avec ?

Bsr,
Chef d'accusation, plutot ?
Qu'est ce qui vous fait dire qu'il y en a 2 ?
A+

Bonjour,

J'ai eu un accident de la circulationj'ai renversé un passant hors d'un passage protégé.
Passant ayant été dépisté avec plus d'un gramme d'alcool, moi zéro.
Je suis convoqué en corrctionnelle pour non maitrise de mon véhicule ayant entrainé une ITT sup à 45 jours.
Le juge me reproche la non maitrise de mon véhicule étant chauffeur routier???
Je voudrais savoir si le tribunal me reconnais couple et m'inflige une suspension de mon permis SI CELUI-CI PEOT ETRE AMMENAGE POUR LE TRAVAIL.

on assurance n'a elle retenue aucune responsabilité pou cette accident,

Merci pour une réponse

Bonsoir,


Avec le défaut de maîtrise qui est prévu par l'argicle R. 413-17, quel est l'autre chef de prévention c'est à dire l'autre infraction qui vous est exactement reprochée et l'article qui va avec ?

Bsr,
Chef d'accusation, plutot ?
Qu'est ce qui vous fait dire qu'il y en a 2 ?
A+

Bonsoir,

Faut pas m'énerver à cette heure BGO  Feriez vous partie de la portée prématurée de février ?

Une personne qui est convoquée devant le tribunal de police ou correctionnel est PREVENUE, d'où le ou les chefs de la prévention,

Un personne qui est convoquée devant une cour d'assises est ACCUSEE, d'où le ou les chefs de l'accusation.

Pourquoi deux, parce que c'est mieux, ça fait plus vrai