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bonjour,
voila mon probleme : j'ai un ami qui se debarasse de sa voiture. il me la ceder et moi je compte la vendre apres avoir fait des reparations dessus.
Je voulais savoir si je pouvais la revendre sans refaire faire la carte grise et donc sans signalé à la prefecture que je suis le propriétaire (intermédiaire.)
Et si oui comment faire pour les papiers vu que les noms de propriétaire seront différents entre la carte grise et les papiers de cession lors de la prochaine vente????
Merci de vos reponses ![]()
bonjour,
voila mon probleme : j'ai un ami qui se debarasse de sa voiture. il me la ceder et moi je compte la vendre apres avoir fait des reparations dessus.
Je voulais savoir si je pouvais la revendre sans refaire faire la carte grise et donc sans signalé à la prefecture que je suis le propriétaire (intermédiaire.)
Et si oui comment faire pour les papiers vu que les noms de propriétaire seront différents entre la carte grise et les papiers de cession lors de la prochaine vente????
Merci de vos reponses
La réponse est dans ta question. Tu ne peux pas vendre une voiture qui n'est pas reconnue comme t'appartenant ! Le plus simple est de laisser la voiture au nom de ton ami pendant que tu la répares. Les papiers de la vente seront donc en SON nom (comme la carte grise) et c'est donc LUi que le client paiera.
Après tu t'arranges avec ton ami en direct pour qu'il te reverse la différence. Si tu es cool, t'accepteras qu'il te déduise les frais d'assurance du véhicule au prorata du temps qu'il a dû la gardé en son nom le temps que tu la répares si c'est en semaines.. Et toi çà te coûtera moins cher qu'une carte grise juste pour quelques semaines, et c'est légal.
En tout cas, il est vraiment impératif que le certificat de cession soit au nom du réel propriétaire de la véhicule, propriétaire déclaré en préfecture, donc lié à la carte grise. Sinon ce n'est pas possible, la vente est nulle et vous allez emmerdez le client alors qu'il n'a rien à voir avec votre arrangement.
Bye.
Merci de ta réponse.
Néanmoins j'ai la preuve d'être le nouveau propriétaire car nous avons redigé un certificat de cession avec mon pote (justement car il été obligé de l'avoir pour stopper son assurance qui lui couter une fortune...)!
Maintenant la question se porte plutot sur est-ce que le nouvel acheteur pourra refaire la carte grise en son nom étant en possession de l'ancienne carte au nom de mon ami et du papier de cession à mon nom.
Pour ce qui est des garantis pour le futur acheteur je pense qu'il suffit qu'il est le certificat de cession entre mon pote et moi pour servir de justificatif (par exemple, s'il a peur que notre pote se retourne contre lui pour récuperer la voiture en son nom sur la carte gris...) Enfin bon tout ça est un peu compliké mais j'espere que qq'un pourra me renseigner malgré tout!
Merci Encore!
Bonjour,
non, c'est pas possible, si vous achetez un véhicule, vous devez, sous 15 jours (code de la route) faire faire un certificat d'immatriculation à votre non pour pouvoir revendre le véhicule.
Le cas que vous présentez est assez courrant pour les véhicules anciens (de collection) et ça pose des problèmes pas possibles pour les immatriculer si le véhicule a été revendu 3 ou 4 fois sans que le changement de carte grise n'ait été fait. C'est encore pier avec uen moderne.
Le plus simple, faites établier un CT non roulant (le contrôleur se déplace -ou vous apportez la voiture sur un plateau- et vérifie uniquement la concordance entre les n° de série). Avec ce CT non roulant, vous faites établir un carte grise à votre non (la carte grise non roulante, vous ne pouvez pas circuler avec le véhicule). Une fois la voiture réparée, vous faites un contrôle technique normal et vous faites modifier la carte grise. Je sais, ça fait des frais mais bon. Nota : normalement, même si la voiture est au fond d'un garrage et qu'elle est sur cales et en pièces détachées, vous deves assurer le véhicule, mais là, je connais personne qui le fasse.
Espérant vous avoir aidé.
Cordialement,
Fred
ouai ca nous enchante pas trop mais en l'occurance la voiture est reparer et peut rouler toute seule comme une grande
donc ca nous evitera de faire un controle technique non roulant.
Nempeche que pour nous ca fais faire des frais supplémentaire pour un vehicule que je vais posséder a peine une semaine ou deux il y a pas de certificat d'immatriculation temporaire ? :s
enfin bon merci pour vos reponse ![]()
ouai ca nous enchante pas trop mais en l'occurance la voiture est reparer et peut rouler toute seule comme une grande
donc ca nous evitera de faire un controle technique non roulant.
Nempeche que pour nous ca fais faire des frais supplémentaire pour un vehicule que je vais posséder a peine une semaine ou deux il y a pas de certificat d'immatriculation temporaire ? :s
enfin bon merci pour vos reponse ![]()
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