| Pages: 1 | Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route" |
|
15-02-2006 10:54:37 - Erreur sens de circulation
Inscrit le 15-02-2006 Messages: 9 |
Erreur sens de circulation
 |
 |
J'ai été flashéà 100 au lieu de 90... Mais bon c'est la même loi pour tout le monde.
|
Liens complémentaires
15-02-2006 10:59:04 - Erreur sens de circulation
Lieu: Amiens Inscrit le 14-09-2005 Messages: 455 |
Re: Erreur sens de circulation
| |
|
Bonjour,
|
15-02-2006 11:04:33 - Erreur sens de circulation
Inscrit le 15-02-2006 Messages: 9 |
Re: Erreur sens de circulation
| |
|
Je suis pris au vol par une voiture banalisée dans un chemin. PAs de commité d'accueil |
15-02-2006 11:29:41 - Erreur sens de circulation
Lieu: Amiens Inscrit le 14-09-2005 Messages: 455 |
Re: Erreur sens de circulation
| |
|
Il y a t il possibilité d'apporter la preuve du sens de circulation ce jour là... et la preuve d'absence d'allers / retours intempestifs ??? |
15-02-2006 11:36:46 - Erreur sens de circulation
Inscrit le 15-02-2006 Messages: 9 |
Re: Erreur sens de circulation
| |
|
En fait la route nationale indiquée fais le sens A vers B alors que sur le pv cette même route est notée sur un axe J vers Y, est donc rien à voir. |
Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1
Sujet similaires :
Sujets similaires de cette discussion "Erreur sens de circulation"
