question bett lool

bonsoir a tous   

j'ai une petite question je ne c'est pas si c'est au bonne endroit mes tempi
si jamais on ne paye pas l'amende majorer es ce que il retire comme meme les points du permis de conduire meme si on a contester merci de vaut reponse

bonsoir,

L'ouverture de la possibilité de perte des points a lieu :

- après paiement de l'amende forfaitaire,
- lors de l'établissement du bordereau de l'amende forfaitaire majorée,
- lorsque la condamnation est devenue défintive quand il y a eu "passage" au tribunal,
- après l'exécution d'une composition pénale.

Pour ce qui est de l'amende forfaitaire majorée qui est suivie d'une réclamation, c'est le titre qui est annulé auprès du Trésor soit qu'il y a eu classement soit qu'il y aura audience.  L'OMP devrait faire le nécessaire pour faire restituer les points, le fait-il, j'en sais rien. Quel est votre problème exactement ?

re re merci de vaut reponse 
j'ai rien eu de tout sa encore pour l'instan sa fait deja 6 mois et je suis en periode probatoire normalement je devrais perdre 3 points mes j'ai pas payer par se que je suis sur que j'ai eu raison il on menti sur le PV eu meme il s'ave pas qui entre le conducteur ou passager avait pas la ceinture il y a vice de forme sur le PV dommage que j'ai pas un scanner pour vous montrer le PV en plus il on meme pas fait de raport et il m'on rien fait signer  mes je voudrez me preparer a me defendre si jamais j'ai des nouvel voilla pk je vous demande conseille merci d'avence ++

Non mais faites un effort pour écrire ! C'est d'un pénible de vous lire.

Non mais faites un effort pour écrire ! C'est d'un pénible de vous lire.

Bonsoir,

Vous trouvez que c'est mal écrit  ?   Ah oui, finalement, surtout que le langage SMS sur ce forum n'est pas bienvenu.

J'espère qu'il rédigera mieux sa réclamation que ses messages car sinon c'est pas gagné et surtout il nous a pas dit pourquoi il n'est pas d'accord avec ce PV de défaut de port de ceinture.  Ca va  venir, je le sens   

Slt
Mes amis du forum pourquoi repondez vous a de tels messages
Ils ont signe la charte en entrant et savent tres bien que le language SMS est interdit ici
Alors si ils font pas d'efforts pourquoi vous en feriez?
Cordialement
Tiger

re bonsoir 

désolé !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

pourquoi je suis pas d'accord tout simplement que l'agent a ecrit  " conducteur ou passager de 13 ans ou plus occupant une place avent ou arrière d'un vehicule automobile n'ayant pas attaché sa ceinture  de securité  pour circuler "
réprimé par l'article R412-1 du CR
lui meme il c'est pas constater  qui n'avez pas la ceinture !!!  et en plus il coche la case oui retrait de points  es ce que se PV et valable ??? que penser vous merci 

bonsoir a tous 

quelqu'un aurait une petite reponse ou un petit  conseil a donner merci d'avance 

bonsoir a tous 

quelqu'un aurait une petite reponse ou un petit  conseil a donner merci d'avance 

Bonsoir,

Si vous étiez passager il n'y a pas de perte de points.

Si vous étiez conducteur et que le passager est mineur, vous n'aurez pas de perte de points.

Alors, étiez-vous passager mineur ou conducteur transportant un passager mineur ?

re bonsoir

j'etais conducteur et j'avais la ceinture c'est sa la pir et le vehicule etait stationner !!!! le passager qui etait avec moi a eu lui aussi un PV pour la ceinture  et il est majeur et au poste de police il m'on rien fait signer a moi et au passager 

re bonsoir

j'etais conducteur et j'avais la ceinture c'est sa la pir et le vehicule etait stationner !!!! le passager qui etait avec moi a eu lui aussi un PV pour la ceinture  et il est majeur et au poste de police il m'on rien fait signer a moi et au passager 

Bonsoir,

Ca y est on a tout compris    Mais que voulez-vous que l'on vous réponde sur cette verbalisation ? C'est à vous d'apporter la preuve que les agent se sont trompés. Dur, dur 

oui c vrai mes comme meme il 'y a vice de forme sur le PV le juge qui retire les points devrais le remarquer que le PV et louche l'agent  de police ne c'est pas dire qui n'avez pas la ceinture, c'est qu'il n'a rien vu!!! ou il est pas sur de se qu'il ecrit, bien sur je n'est pas payer l'amende je les contester mes pas de nouvel je c'est vraiment pas quoi faire 

oui c vrai mes comme meme il 'y a vice de forme sur le PV le juge qui retire les points devrais le remarquer que le PV et louche l'agent  de police ne c'est pas dire qui n'avez pas la ceinture, c'est qu'il n'a rien vu!!! ou il est pas sur de se qu'il ecrit, bien sur je n'est pas payer l'amende je les contester mes pas de nouvel je c'est vraiment pas quoi faire 

Bonsoir,

J'espère pour vous que la réclamation a été faite en lettre recommandée avec avis de réception en y ayant joint la contravention, sinon le courrier risque de se perdre 

oui la lettre a était envoyer en AR deja depuis longtemps
mes quand les juge retire les points il ne regarde pas le PV avent pour savoir les cause, ou il retire comme sa sans meme essayer de savoir si le PV et bon !!!!!!!!  si c'est comme sa c'est vraiment dommage moi je suis sur que le PV et pas bon par ce que conducteur ou passager il y a  une difference comme meme c'est les point qui saut betement !!!

oui la lettre a était envoyer en AR deja depuis longtemps
mes quand les juge retire les points il ne regarde pas le PV avent pour savoir les cause, ou il retire comme sa sans meme essayer de savoir si le PV et bon !!!!!!!!  si c'est comme sa c'est vraiment dommage moi je suis sur que le PV et pas bon par ce que conducteur ou passager il y a  une difference comme meme c'est les point qui saut betement !!!

Bonsoir,

Les juges n'ont strictement rien à voir avec les points, le juge condamne ou ne condamne pas. S'il y a condamnation, ou amende forfaitaire majorée, les points sont retirés automatiquement.

re oki je comprends mes moi le PV deja depuis longtemps il a etait majorer 6 mois deja
il se peut que les point ne soi pas retirer lol je reve,  mes bon je suis bloquer je peut meme pas m'inscrire a un stage j'ai pas reçu l'avie de retrait de point et en plus je suis encore en probatoire   y'a t'il un moyen de repousser le retrait de point je recupère mes 12 point en juin 2007 donc sa fait que je conduit plus presque  quel qun aurait 'il une solution 

bonsoir a tous 

quel qu'un aurait 'il une petite solution a mon petit problème   merci d'avance et merci de vaut precedent reponse