Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 05-02-2006 10:57:48 - suspension de permis

 tite_jane
 Nouveau membre
 
Inscrit le 21-12-2005 
Messages: 6

suspension de permis

  Voir le profil de tite_jane        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour a tous

voila j'ai une suspension de permis de 3 mois suite a une convocation au tribunal, alors je voudrais savoir a partir de quand cette suspension est effective ??? la decision a eu lieu le 17 janv 2006

et apres comment faire pour le recuperer ??

merci




  Liens complémentaires

 05-02-2006 11:10:01 - suspension de permis

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16554

Re: suspension de permis

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour a tous

voila j'ai une suspension de permis de 3 mois suite a une convocation au tribunal, alors je voudrais savoir a partir de quand cette suspension est effective ??? la decision a eu lieu le 17 janv 2006

et apres comment faire pour le recuperer ??

merci

bonjour,

Racontez nous l'ensemble de votre mésaventure depuis le début et vous aurez les meilleures et pertinentes réponses possible  icon_wink




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "suspension de permis"

Controle pendant une suspension du permis (the return) Controle pendant une suspension du permis
suspension de permis et recidive suspension de permis
Suspension - annulation de permis ---> Cumul des peines Suspension de permis et assurance
suspension de permis question suspension permis conduire
aménagement permis blanc suspension administrative & suspension judiciaire du permis
Conduite avec suspension de permis. suspension de permis puis licenciement : demande de clemence
Comment récupérer mon permis Alcoolémie - Suspension de permis et annulation
Reliquat de peine suite à suspension de permis erreur de procedure pour suspension de permis
retrait de permis apres la suspension. récupération de points avant suspension de permis
comment recuperer mon permis suite a suspension non notifiée suspension et recuperation du permis
Suspension de permis B URGENT - suspension permis en 1995....
visite médicale suspension permis de conduire récupération du permis apres suspension
Récuperer son permis a la sous prefecture Suspension de permis pour exces de vitesse !!
droit de conduire apres suspension apres visite Suspension de permis.9 mois aprés.
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> INSCRIPTION
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Cote gratuite voiture
 Vendre une voiture
 Petites annonces
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics

 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto