Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 01-02-2006 21:33:12 - retrait de point

 stunt
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 01-01-2006 
Messages: 19

retrait de point

  Voir le profil de stunt        Voter pour ce message (+1 point)

salut tous le monde

est ce que quand on a un retrait de point on recoit une lettre le confirment?
si oui sous combien de temps?

merci




  Liens complémentaires

 01-02-2006 21:46:24 - retrait de point

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: retrait de point

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

salut tous le monde

est ce que quand on a un retrait de point on recoit une lettre le confirment?
si oui sous combien de temps?

merci

Bonsoir,

On les voit bien arriver les nouveaux  !

Normalement, je dis normalement, lorsqu'il eu infraction entraînant la perte de points l'on est avisé par le fichier central, en lettre simple, ou en recommandée pour les jeunes conducteurs qui perdent au moins 3 points, de ce retrait de points. La lettre arrive soit rapidement soit très longtemps après, j'ai vu un courrier arriver 17 mois après le paiement de l'amende minorée.

Pour connaître son capital points il faut aller à la préfecture.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "retrait de point"

contestation retrait de point retrait point suite PV
stationnement interdit et R 417.10 II 3e et retrait de point comment retarder mon retrait de point?
fair trainé un retrait de point ? retrait de point
retrait de point apres refus de contestation ? retrait point
retrait de point sans le savoir Retrait de point avec permis probatoire
retrait de point avec stage obligatoire en permis probatoire contestation retrait de point
retrait de point retrait de point sur scooter de 49 cm3 ??????????????!!!!!!!!!!!!!!!!!
retrait de point RETRAIT DE POINT
annulation de permis Réclamation contre l'afm et retrait de points
Durée de validité d'un retait de point Durée de validité d'un retait de point
Retrait de point avant paiement de l'amende majorée!! puis-je contester un retrait de point pour un délit ?
Retrait de point après récupération totale retrait permis et stage
peut on contester un retrait de point si on vous indique une ville où Retrait de Point
retrait de point dans un parking souterain d'orly Stage et nouveau retrait de point
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto