Publié le 31 janvier 2006 - #233386 -
annulation vente sans vice caché
bonjour, j'ai besoin d'aide consernant la vente de mon scenic, je l'ai acheté depuis peu (1 mois 1/2), je le revend car ma femme vient d'avoir son permis et c'est trops gros pour elle, le vehicule a 127 000km et de nombreuse fact à l'apuis une personne est venu le recuperé ce week-end. elle habite a 500km de chez moi elle me contact aujourd'ui car elle veut casser la vente car la voiture avant moi appartenai a une société de location et que je ne l'avait pas averti. il pensait que c'était une premier main alors que c'est bien indiqué sur la carte grise la date d'immatriculation. aucun vice caché... que faire ???? merci !!!!
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Ma voiture MG ZR de 2003 - Diesel
Publié le 31 janvier 2006 - #233418 -
Re: annulation vente sans vice caché
salut l' acheteur a 7 jour pour annuler la vente si ca fait moins que ca il peut te le restituer par contre il faudra bien voir si il n'a pas causezr de dommage au vehicule
Publié le 1 février 2006 - #233680 -
Re: annulation vente sans vice caché
effectivement il n'a pas de délai de rétractation mais mon acheteur a-t-il un moyen d'annuler la vente pour manque d'info sur l'origine du véhicule sachant que moi je l'ai acheté dans un garage, et que le client était au courant qu ce vehicule appartenait a une société, le vehicule est en exellent état. je ne souhaite pas récuperer le recuperer car le client aurra parcouru 1200 km avec merci pour la reponse
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Publié le 1 février 2006 - #233685 -
Re: annulation vente sans vice caché
bien sur que non, il y as pas de vice cache sur le vehicule , et en plus il le savait, vous lui avait dit alors il lacheter quand meme, sa devient a la mode de vouloir rentre le vehicule, qu il fasse les demarches pour essayer de vous le rendre , mais franchement je vois pas qu il aurait raisonnont de vouloir faire une procedure contre vous, vous lavait vendu dans les regles ldit lui si il vous rapel
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Ma voiture FJR 1300 de 2007 - Essence
Publié le 1 février 2006 - #233702 -
Re: annulation vente sans vice caché
salut,
la notion de vices cachés doit être écartée par contre je ne serai pas aussi catégorique sur la nullité de la vente. la notion d'erreur pourrait (au conditionnel) être retenue néanmoins l'acheteur devra prouver que l'erreur commise sur l'origine du véhicule est excusable or la carte grise peut jouer en sa défaveur.
Néanmoins, il peut également essayer de démontrer que tu l'as flouer en omettant volontairement de lui faire part de l'origine du véhicule (véhicule de location).
Bref, dire d'office que l'acheteur ne peut rien faire n'est pas totalement juste et à ta place, je ne prendrais pas sa demande à la légère.
Publié le 1 février 2006 - #233795 -
Re: annulation vente sans vice caché
MERCI POUR LA REPONSE! j'ai laissé au client toutes les factures qui ne sont pas à mon nom, j'ai volontairement laissé les tickets de carte verte sur le parbrise, ce que l'acheteur me reproche c'est de ne pas lui avoir donné l'identitié de tous les anciens propriétaires, mais il ne me la pas demandé et j'en ai aucune idée, il a fait 1000 km pour récupérer la voiture, il savait que se n'était pas une premiere main, s'il souhaite un vehicule neuf c'est en concession qu'il faut se rendre, je lui est vendu le sénic 1.9 dci 120 cv 127000km 10300 euro. il ma arcelé au téléphone pour lui résèrver alors que j'ai reçu beaucoup d'appel pou l'annonce.
Publié le 1 février 2006 - #234136 -
Re: annulation vente sans vice caché
perso, je pense pas qu'il obtienne gain de cause (le client). Si tu as fait tous se que tu a dit dans tes post, il sera trés dur au client de prouver (c'est a lui qu'appartient de prouver ses dire) qu'il n'était pas au courant sur la situation du vehicule. En bref, je pense qu'il est impossible au client de prouver qu'il ne savait pas. tous serai contre lui, carte grise, factures, carte verte... Mais bon, se n'est que mon avis