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Bonjour,
Je me suis fais verbaliser suite, selon le policier ce soir là, être passé à un feux rouge. J'ai contecté les
faits qui remontent maintenant à plus d'un an (c'était un soir du mois de mars 2003). Puis je me dire que je suis passé au
oubliette ? Ou il est toujours possible qu'ils pensent de nouveau à moi ? Après combien de temps pourrai je me dire, ça y
est c'est fini, ils ne peuvent plus me demander quoique ce soit...
Meci de vos réponses.
En matière de contraventions la
prescription est de 1 an.
Merci 
Autre question : Comment cela est ce possible de passer
aux oubliettes ?
Je ne sais pas, ca m'est arrivé aussi,
Normalement tu
aurais dus recevoir un papier te confirmant la suppression du PV.
Mais attention, la prescription a pu être interrompue,
mais bon depuis le temps ca m'étonnerais quand même.
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