renseignement sur vehicule commercial derivé vp??

Salut,
Ton problème est récurent... En effet, pour récupérer la TVA beaucoup de véhicules sont achetés en version utilitaire, puis ensuite équipé comme le véhicule correspondant en tourisme (5 places).
Cette pratique est prohibée par la législation, par les assurances et par le fisc....
D'où malgré l'affirmation de ton assurance, je ne suis pas sur qu'en cas de gros pépin (si par exemple tu transportes des personnes étrangéres : copains des enfants, auto-stoppeurs...) elle ne changerait pas d'attitude...
En tout cas un écrit me semble indispensable.... Si tu as une facture d'achat : Y a t il mention de la TVA ? Il est fort possible que cellec-ci n'ait jamais été payée et le FISC à de la mémoire....
Pour les mines la réception est incontournable si tu veux passer en 5 places...
Une fois cela dit, à mon avis, vends ton véhicule en version 2 places equipée 5 places sans modifier la carte grise tout en prévenant bien l'acquéreur de la situation... Quitte à négocier un peu le prix de vente, c'est la meilleure solution...
A+

Bonjour,

je peux te certifier que les passagers ar , en cas d'accident, ne sont absolument pas assurés.
Ton vh est une 2 places.
Si tu veux la transformer en 5 pl, tu dois obligatoirement passer par un cncessionnaire de la marque et monter du neuf + mine.... 1000€.......tu as une ristourne??

bonsoir!

donc si je comprend bien, le passage au mine est bien une obligation.

de mon coté j'ai eu d'autre élements d'information,  en cas d'accrochage ou accident matériel uniquement, l'assurance marché, mais come vous le dite si il y'a des blaisés si celle si ne ma pas fais de document ecrit alors elle peut " retourner sa veste".

je pense  que si je viens a vendre mon véhicule,dans ce cas je la vendrais en 2 places comme la carte grise le mentionne ( obliger), est si la personne souhaite les banquettes ariere etc... je peut lui fournir avec le véhicule mais démonté. car je pense que metre 1000 € dans un véhicule de 8 ans juste pr avoir un chiffre qui change sur la carte grise est un peu cher a mon gout. est prendre le risque de rouler en 5  je ne prefere pas. la revente du véhicule peut s'avérer plus complexe  que un véhicule 5 places. 

merci a vous pr C renseignement.


si quelqun d'autre a d'autres élements a me fournir ils seront les bienvenu.

Bonjour,

Tu as tout bien compris....