Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 19-01-2006 11:29:40 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 loubnen
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-08-2005 
Messages: 14

Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie




  Liens complémentaires

 19-01-2006 12:16:46 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Vous avez déjà posé la question et on vous a répondu il me semble.  icon_surprised
Puisque l'on vous a écrit que vous ne serez pas poursuivi pour le feu rouge, vous ne le serez pas. Ne cherchez pas midi à 14 heures. De plus il semble qu'il y a prescription vu que vos infractions simultanées remontent à 2 ans au moins. icon_cool





Lotus 7


 19-01-2006 12:39:03 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 loubnen
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-08-2005 
Messages: 14

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Merci pour votre reponse...

je ne cherche pas midi à 14H...
mais je cherche à être sûre car je ne souhaite pas avoir une surprise comme blockage de mon compte bancaire ou autres..
Je cherche tout simplement une preuve solide que cette phrase veut dire ce qu'elle veut dire... car au debut je pensais que cette phrase ne veut pas dire grand chose sachant que j'ai recu le PV majoré de 375 euros en même temps que les deux autres PV...
Merci comme même.. et si quelqu'un peut me donner une satisfaction à ma demande, je lui serais très reconnaissant..



 30-01-2006 15:47:26 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 loubnen
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-08-2005 
Messages: 14

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Pas de reponses ??



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?



 30-01-2006 16:02:41 - Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

 Guest
 Invité

Re: Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?

  Voir le profil de loubnen        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour: Pour la deuxième fois je fais ma demande... je ne sais pas pourquoi je n'ai pas eu d'autres avis par rapport à ma demande...

Je vous explique mon cas... Urgent svp
Voila, j'ai été verbalisé il y a deux ans, trois PV en même temps... (Feux rouge, Sens interdit et couloir de bus)..
J'ai contesté.. dans les delais imposés par la loi.. mais j'ai eu quand même une majoration (375 * 3)...
J'ai été convoqué par le juge (à ma demande), mais le dossier de la justice ne comportait que deux amendes (Sens Interdit et couloir de bus), pas le feux rouge...
J'ai alors envoyé un courrier afin d'ajouter la contravention du feux rouge... j'ai eu un retour comme quoi "je ne suis pas poursuivi pour la troisième amende"...
Je suis passé devant le juge donc pour les deux PV (sans celle du Feu Rouge).. et j'ai été condamné à payer Deux fois 120 Euros + 22 Euros pour frais de dossier, ceci fait 262 euros, que j'ai payé il y a quelque jours... Le juge a reconnu que les amendes ne devaient pas être majorées... mais il y a eu une erreur sur les dates d'envoies des courriers... pour cela le juge a decidé à ce que je paye 262 euros (le PV passe de 375 à 120...) ..

Ma question concerne la Troisième AMENDE FEUX ROUGE... je ne sais pas quoi faire, et j'ai complétement oublié d'évoquer cette question devant le JUGE??? est-ce que je dois recevoir quelque chose?? que veut dire que "je ne suis pas poursuivu pour cette amende" sachant que les trois PV sont liés (même temps d'infractions)? Quoi faire s'il vous plait... je vous remercie

Bonjour,

la réponse n'est-elle pas dans votre message ?




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ?"

Trois PV: Deux jugés, le 3ème je ne sais pas quoi faire ? help my svp c'est pour mon orientation
JE NE SAIS PLUS QUOI FAIRE QUOI PENSER pv abusif
deux trois petites questions HELP! 7 PV pendant deux jours! l'indicateur de vitesse?
Deux dates sur un même PV réservoir percer
sinistre automobile 3ème PV pour un véhicule qui circulerait avec mon N°
info sur pv au vol souci aidez moi!!
PV bien rempli? contester un PV
contestation PV refusée par l'Officier Ministère Public: que faire ? probleme de demarrage scenic 1.6 16v
2.5tdi qui ne démarre pas... PV a 58km/h mais limité a 90km/h!!!
Trois PV, par une même brigade , 8 points ? Pré équipement auto radio sur AX Diesel 1995
petite question ! je ne sais que faire fonctionner que 2 sorties a la fois
Clio 1 - Couinement lors du passage des vitesses PV pour absence de casque alors que j'en avais un !
PV pour absence de casque alors que j'en avais un ! une clio sur trois pattes....
filtre a gasoil 309 d booster spirit demarrage
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto