Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 09-01-2006 15:09:26 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 meredith
 Nouveau membre
 
Inscrit le 09-01-2006 
Messages: 6

cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de meredith        Voter pour ce message (+1 point)

rebonjour

je ne comprend pas ma mère s'est faite arrete pour un feu rouge, tt le monde parle de cas n°4 alors qu'elle rien n'est coché a part la case A qq peut m'expliquer?

merci




  Liens complémentaires

 09-01-2006 15:17:45 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

rebonjour

je ne comprend pas ma mère s'est faite arrete pour un feu rouge, tt le monde parle de cas n°4 alors qu'elle rien n'est coché a part la case A qq peut m'expliquer?

merci

Bonjour,

Je ne voudrais pas vous faire de la peine mais vous allez vous faire ramasser comme il faut.  icon_mad

Trois files pour le même sujet ce n'est pas le genre du forum et en plus personne ne va comprendre.

Je vais essayer de bien vous expliquez ce que vous n'avez pas compris malgrè mes messages.

Tout le monde parle du cas n° 4 que vous dites et bien ces "tout le monde" ont entièrement tort, la preuve c'est que votre mère fait l'objet d'un cas A bien connu de ceux qui pratiquent le code de la route.   icon_smile

Lors de la constatation d'une contravention, quel que soit le cas, deux procédures sont possibles  :

- l'amende forfaitaire ou forfaitaire minorée selon les cas,
- la convocation au tribunal ou éventuellement l'ordonnance pénale.

L'agent, en fonction des circonstances, des instructions de sa hiérarchie, applique l'une ou l'autre des procédures et ce n'est pas l'usager qui en a le choix. S'il applique l'amende forfaitaire le contrevenant paye et l'affaire judiciaire s'arrête. S'il choisit la procédure normale, cas A ou relevé de l'infraction sur format A4, le PV sera soumis à l'appréciation d'un juge.

Est-ce clair maintenant  ?



 09-01-2006 15:19:13 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Si vous ouvrez 2 files pour le même sujet personne ne va y comprendre que pouick !!  icon_wink
Aléa vous a répondu il me semble sur cette file :

contesté un feu rouge

Je confirme en tous points. Il n'y a rien de plus à expliquer.





Lotus 7


 09-01-2006 15:20:50 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Si vous ouvrez 2 files pour le même sujet personne ne va y comprendre que pouick !!  icon_wink
Aléa vous a répondu il me semble sur cette file :

contesté un feu rouge

Je confirme en tous points. Il n'y a rien de plus à expliquer.

Bonjour,

Ben, j'ai quand même expliqué, ben merde alors  icon_evil  Quelle patience il ne faut pas avoir. Va fa;lloir que l'on nous augmente les honoraires dès le matin et non pas après 21 heures,   icon_redface

Effectivement deux files plus une réponse sur une troisième  icon_confused

allez, c'est une nouvelle, je pense qu'elle aura compris   :rolleyes:



 09-01-2006 15:23:39 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Si vous ouvrez 2 files pour le même sujet personne ne va y comprendre que pouick !!  icon_wink
Aléa vous a répondu il me semble sur cette file :

contesté un feu rouge

Je confirme en tous points. Il n'y a rien de plus à expliquer.

Bonjour,

Ben, j'ai quand même expliqué, ben merde alors  icon_evil

Effectivement deux files plus une réponse sur une troisième  icon_confused

allez, c'est une nouvelle, je pense qu'elle aura compris   :rolleyes:

Bonjour,

Y'en a qu'on de la chance avec leur pseudo féminin  icon_biggrin  :rolleyes:  De plus j'apprends à la minute que le blaireau est quasiment le seul animal à ne pas avoir de femelle.  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_cool





Lotus 7


 09-01-2006 15:29:18 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Si vous ouvrez 2 files pour le même sujet personne ne va y comprendre que pouick !!  icon_wink
Aléa vous a répondu il me semble sur cette file :

contesté un feu rouge

Je confirme en tous points. Il n'y a rien de plus à expliquer.

Bonjour,

Ben, j'ai quand même expliqué, ben merde alors  icon_evil

Effectivement deux files plus une réponse sur une troisième  icon_confused

allez, c'est une nouvelle, je pense qu'elle aura compris   :rolleyes:

Bonjour,

Y'en a qu'on de la chance avec leur pseudo féminin  icon_biggrin  :rolleyes:  De plus j'apprends à la minute que le blaireau est quasiment le seul animal à ne pas avoir de femelleicon_biggrin  icon_biggrin  icon_cool

Bonjour, 

Non, c'est pas possible ?  ou alors ça explique tout  icon_twisted



 09-01-2006 17:33:36 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2360

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de BGO        Voter pour ce message (+1 point)

Si, si, il y a des femelles blaireau !
Ce sont même des mammifères, et les petits arrivent en février/mars ...
A+



 09-01-2006 21:22:57 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Si, si, il y a des femelles blaireau !
Ce sont même des mammifères, et les petits arrivent en février/mars ...
A+

Bonsoir,

Vous êtes arrivé quand ? Février ? Mars ?  icon_razz  icon_cool
icon_arrow





Lotus 7


 10-01-2006 20:09:24 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2360

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de BGO        Voter pour ce message (+1 point)

Si, si, il y a des femelles blaireau !
Ce sont même des mammifères, et les petits arrivent en février/mars ...
A+

Bonsoir,

Vous êtes arrivé quand ? Février ? Mars ?  icon_razz  icon_cool
icon_arrow

Elle était facile celle là ... icon_biggrin



 10-01-2006 20:13:13 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Si, si, il y a des femelles blaireau !
Ce sont même des mammifères, et les petits arrivent en février/mars ...
A+

Bonsoir,

Vous êtes arrivé quand ? Février ? Mars ?  icon_razz  icon_cool
icon_arrow

Elle était facile celle là ... icon_biggrin

Bonsoir,

Oui en effet mais faut tendre des perches aussi balaises non plus  :rolleyes:  icon_razz





Lotus 7


 10-01-2006 20:39:45 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 fredard59
 Nouveau membre
 
Inscrit le 04-01-2006 
Messages: 1

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de fredard59        Voter pour ce message (+1 point)

Super interessant ce fil !! icon_sad



 10-01-2006 20:48:32 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Super interessant ce fil !! icon_sad

bonsoir,

Faut pas être triste comme ça, car, tout en rigolant, les renseignements demandés ont été entièrement communiqués, n'est-ce pas l'essentiel, après faut bien s'amuser un peu, non ?   icon_biggrin

Vous le nouveau, restez avec nous, vous verrez que l'on y passe de bons moments  :rolleyes:



 11-01-2006 21:01:08 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 meredith
 Nouveau membre
 
Inscrit le 09-01-2006 
Messages: 6

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de meredith        Voter pour ce message (+1 point)

merci pour l'info je suis nouvelle et je me suis trompée en créant 3 files, je vous remercie de votre amabilité et de votre gentillesse surtout dans vos propos.
je vous souhaite de ne jamais avoir a posé des questions sur un sujet que vous ne connaissez pas, surtout dans un milieu que vous ne connaissez pas et j'espère que l'on vous répondras aussi gentillement. finalement je me demande qui sont les blaireaux?
bonne soirée et evitez la prochaine fois de vous amuser au dépend des autres, je croyais ce forum habité par des personnes plus fines.



 11-01-2006 21:22:44 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Je crois que vous n'avez pas tout à fait saisi à qui étaient destinés mes propos (puisqu'il me semble être concerné). Nous sommes quelques uns à nous "fréquenter" sur ce forum. Il arrive parfois que l'on taquine mais jamais méchamment. Il arrive aussi que l'on remette à leur place ceux qui avancent des inepties non fondées, parce qu'elles ne servent pas celui ou celle qui vient ici pour avoir des information fiables. Personnellement j'y viens pour m'informer et informer dans la mesure de mon possible, et, je reconnais que ce forum est, de ce côté là, très bien.
Je pense que vous avez eu les informations que vous recherchiez. C'est le principal non ?
Revenez quand vous voulez en cas de soucis, nous vous répondrons. icon_wink  icon_smile





Lotus 7


 11-01-2006 21:24:10 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

merci pour l'info je suis nouvelle et je me suis trompée en créant 3 files, je vous remercie de votre amabilité et de votre gentillesse surtout dans vos propos.
je vous souhaite de ne jamais avoir a posé des questions sur un sujet que vous ne connaissez pas, surtout dans un milieu que vous ne connaissez pas et j'espère que l'on vous répondras aussi gentillement. finalement je me demande qui sont les blaireaux?
bonne soirée et evitez la prochaine fois de vous amuser au dépend des autres, je croyais ce forum habité par des personnes plus fines.

Bonsoir,

Ca fait plaisir de vous relire  icon_biggrin

Le blaireau a disparu suite à quelques attaques en règle qu'il avait manifestement provoquées.

Pourtant le net ne transmet pas l'odeur, mais l'intrus à malgré tout rejoint son terrier. On n'en dira pas plus, ça serait un long pour vous expliquer.

Bonne soirée



 11-01-2006 21:58:10 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 meredith
 Nouveau membre
 
Inscrit le 09-01-2006 
Messages: 6

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de meredith        Voter pour ce message (+1 point)

cette fois merci pour tout et bonne soirée je n'hesiterais pas en cas de pb et je n'ouvrirai plus plusieurs files promis
bonne soirée



 11-01-2006 22:56:38 - cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

cette fois merci pour tout et bonne soirée je n'hesiterais pas en cas de pb et je n'ouvrirai plus plusieurs files promis
bonne soirée

Bonsoir,

Tout le plaisir a été pour nous  icon_biggrin  Nous aimons bien les gens qui sont poli(e)s et qui savent dire merci, c'est notre seul émolument ... pour l'instant  :rolleyes:




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer"

cas A ou cas n°4 on peut m'expliquer PV stationnement : cas non coché ?
Contravention au stationnement cas N° 2 - vice de forme amende cas A
vice de forme sur un PV, est-il contestable ? Ou faire dormir une voiture (pour treees longtemps) ?
exces de vitesse cas N1 et cas N° 4bis retrait de points a deux mois et demi de retrouver la totalité
PV: Aucun cas coché mais cas inscrit sur volet 2 Contravention cas n°1, case non cochée
contestation coché cas N°4 sur le justif a garder et cas N°2 a envoyer cas A sur le premier feuillet et cas 4bis sur le feullet gris
PV stationnement : N° cas différents amende avec cas 2 et cas 4 cochés, comment contester.
PV Raturé cas N°1 non coché
contravention cas A Cas d'école
responsabilite en cas de surcharge vehicule PV Stationnement vice de forme ?
Exces de vitesse avec voiture société contravention non conforme ?
pas de montant ni de cas signalés sur le premier volet de l'amende... PV cas 2 au lieu de cas 4. est ce que je paye que 35euros?
Amende avec 2 cas différents 11 euros ou 35 euros ? Amende rayée et corrigée
y a t'il récidive dans mon cas? CAS A et CAS 4bis
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto