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 08-01-2006 19:31:10 - récidive de conduite en état d'ivresse

 scarf74
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2006 
Messages: 14

récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonjour tlm et bonne année 2006
je vous fais part de mon problème :

Je me suis fais controlé en Aout 2004 au volant de mon véhicule à un taux de 1.3 gr d'alcool dans le sang et comme prévu à la suite de cette infraction je me suis vu retiré 6 points sur mon permis, chose que je ne conteste pas du tout bien au contraire et je pensais même en avoir tiré une leçon. Mais le problème et que fin novembre de l'année 2005 j'ai fais la grave erreur de prendre le volant d'un amis qui ne ce sentait pas de conduire après un resto un peu arrosé. j'était sur de moi car je n avai bu que 2 verres de kir en apéro et je pensai ètre sous la barre des 0.5 gr...donc je me fais controlé et mon taux après vérification est de 0.27 gr d'alcool dans le sang par litre d'air expiré taux qu'il faut multiplier par 2 pour obtenir le taux réel de 0.54 gr !!! Je vous avoue que j'ai très peur en plus je devrais perdre mon permis et en meme temps tous ce qui suit, boulot (vrp), appart bref en 2 mots me rentrouvé dans la ..... grave...  icon_eek

Alors qu'est ce que je risque réellement ?  icon_sad
Si annulation du permis combien de temps pour le repasser et quoi repasser ?
Comment faire si je veux contester ou éviter la perte de mes points ?

Merci d'avance pour vos réponses !!!

P.S: j'ai deja effectué un stage de recup de points il y a 1 an or on peut le faire que tous les 2 ans et il me reste 4 points sur le permis !!!!




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 08-01-2006 19:38:26 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonsoir,

Vous avez fait l'objet d'une contravention ?





Lotus 7


 08-01-2006 19:41:29 - récidive de conduite en état d'ivresse

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonjour,

Comment dire, sinon que vous ètes très très mal parti sur ce coup.

Jouer la montre cela ne va pas être possible pour attendre de puvoir effectuer un nouveau stage. A quelle date auriez vous pu effectuer un autre stage ?

Vous avez eu une amende forfaitaire à 135/90 euros  ?

Si c'est oui et que vous la payez, les points vous seront retirés et plus de permis pour 6 mois avec obligation de visiste médical et de repasser le code au moins sauf à jouer sur la procédure de perte de points mais là c'est un tout autre problème.

Si vous n'avez pas eu d'amende forfaitaire les délais de règlement de ce dossier seront plus longs.

Tout dépend ce que vous ètes prêt à entamer comme procédure ou si vous laissez courrir et basta le permis.



 08-01-2006 20:10:47 - récidive de conduite en état d'ivresse

 scarf74
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2006 
Messages: 14

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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oui j'ai eu une contravention le soir meme avec une indication m'indiquant que la perte de point serai de 6..... et si je voulais repasser un stage il faudrai attendre octobre 2006 !



 08-01-2006 20:15:30 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonsoir,

Avez vous reçu l'avis de contravention+carte de paiement et signé ? ou avez vous fait l'objet d'un PV tapé machine ?





Lotus 7


 08-01-2006 20:17:18 - récidive de conduite en état d'ivresse

 scarf74
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2006 
Messages: 14

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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on ma remis le soir de l'infraction une feuille indiquant mon taux et une amende.....



 08-01-2006 20:19:55 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonsoir,

Répondez complètement, avez vous signé un PV ?





Lotus 7


 08-01-2006 20:22:40 - récidive de conduite en état d'ivresse

 scarf74
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2006 
Messages: 14

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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j'ai signé 2 fois sur la feuille indiquant mes taux 0.29 et 0.27 10 min plus tard sinon c'est la seule chose que j'ai signé...



 08-01-2006 20:25:07 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonsoir,

Si vous avez les documents à portée de mains pouvez vous me dire lesquels vous a t on remis ?





Lotus 7


 08-01-2006 20:30:57 - récidive de conduite en état d'ivresse

 eu808088@tele.fr
 Pilote
 
Inscrit le 06-10-2005 
Messages: 266

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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bonsoir
c'est sur q'avec ce taux la il vous restait des réflexes mis a part votre dévouement la fois d'avant vous n'aviez pas une condamnation avec sursis et mise a l'épreuve sur 5 ans j'espère que non parceque là cela serait grave.j'espére que votre copain saura s'en souvenir ,prenez un avocat et défendez votre cause.bon courage.





dur dur


 08-01-2006 20:34:04 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir
c'est sur q'avec ce taux la il vous restait des réflexes mis a part votre dévouement la fois d'avant vous n'aviez pas une condamnation avec sursis et mise a l'épreuve sur 5 ans j'espère que non parceque là cela serait grave.j'espére que votre copain saura s'en souvenir ,prenez un avocat et défendez votre cause.bon courage.

Bonsoir,

Il est certain que votre commentaire va l'aider.  icon_evil  icon_twisted





Lotus 7


 08-01-2006 20:47:30 - récidive de conduite en état d'ivresse

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir
c'est sur q'avec ce taux la il vous restait des réflexes mis a part votre dévouement la fois d'avant vous n'aviez pas une condamnation avec sursis et mise a l'épreuve sur 5 ans j'espère que non parceque là cela serait grave.j'espére que votre copain saura s'en souvenir ,prenez un avocat et défendez votre cause.bon courage.

Bonsoir,

Il est certain que votre commentaire va l'aider.  icon_evil  icon_twisted

bonsoir,

Quand je disais que l'année commençait fort avec certains  ...    icon_confused

C'et bizarre, il n'arrive pas à dire s'il a eu ou pas une amende forfaitaire de 135/90 euros.  Peut-être qu'on ne s'exprime pas correctement, allez savoir    icon_cool   Un petit effort seven76 et on va y arriver  :rolleyes:



 08-01-2006 20:50:12 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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bonsoir
c'est sur q'avec ce taux la il vous restait des réflexes mis a part votre dévouement la fois d'avant vous n'aviez pas une condamnation avec sursis et mise a l'épreuve sur 5 ans j'espère que non parceque là cela serait grave.j'espére que votre copain saura s'en souvenir ,prenez un avocat et défendez votre cause.bon courage.

Bonsoir,

Il est certain que votre commentaire va l'aider.  icon_evil  icon_twisted

bonsoir,

Quand je disais que l'année commençait fort avec certains  ...    icon_confused

C'et bizarre, il n'arrive pas à dire s'il a eu ou pas une amende forfaitaire de 135/90 euros.  Peut-être qu'on ne s'exprime pas correctement, allez savoir    icon_cool   Un petit effort seven76 et on va y arriver  :rolleyes:

Bonsoir,

Je pense sérieusement à demander des émoluments après 21:00.  icon_wink  icon_biggrin





Lotus 7


 08-01-2006 21:00:20 - récidive de conduite en état d'ivresse

 scarf74
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2006 
Messages: 14

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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je suis desolé je n'ai pas les documents sur moi mais je les prendrai demain au boulot tout ce que je sais c'est que j'ai une amende forfaitaire 90/135 avec retrait 6 points et on m'a dis que je devais passer devant le tribunal or je n'ai toujours pas reçu de convocation et j'ai lu sur internet que en cas de recidive le retrait de points serai automatique sans passage au tribunal en plus les sites se contredisent bref je ne sais plus qui croire et comment faire.........



 08-01-2006 21:02:56 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonsoir,

Pas de tribunal si vous avez eu une amende forfaitaire 90/135 €.
Avez vous signé ? avez vous payé l'amende ?

A Aléa : je raaaaaaaaaaaaaaaaaameeeeeeeee. icon_redface





Lotus 7


 08-01-2006 21:03:51 - récidive de conduite en état d'ivresse

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14260

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bsr
Pfffffff
PAs effciaces nos forumeurs meme pas capables de faire dire les bonnes choses ............  icon_twisted  :rolleyes:
Ca va SEVEN ????  icon_wink  icon_wink  icon_razz  icon_arrow
Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 08-01-2006 21:06:59 - récidive de conduite en état d'ivresse

 scarf74
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2006 
Messages: 14

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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je n'ai signé que la confirmation de mon taux et l'amende je ne l'ai pas encore payé...http://www.321auto.com/Juridique/Permis/Perte_du_permis/Perte_du_permis.asp#recours
voir chapitre annulation automatique



 08-01-2006 21:35:50 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonsoir,

Vous faites erreur, vous n'entrez pas dans le cadre de la récidive puisqu'il aurait fallu un taux + important. La récidive intervient pour les délits; taux >= à 0,40 mg/litre d'air d'ou l'annulation automatique du PC prononcé par le TC. Néanmoins c'est 6 points.
Dans votre cas que vous payez l'AF ou pas vous aurez la possibilité d'engager un recours amiable auprès du FNPC pour défaut d'information au sens des articles R223-3 et L223-3 du CR.


A tiger33 : s'il est vrai que les forumeurs sont parfois perdus, j'ai eu l'occasion de me rendre compte que les juges le sont aussi, parfois. Quand un président se tourne vers le MP et lui demande " l'annulation du PC de M. xxx peut elle etre rétroactive ? " et le représentant du MP lui répondre "non, ce n'est pas prévu par les textes". Assurément que le président voulait arranger le justiciable mais pas de chance. C'était moi. icon_wink





Lotus 7


 08-01-2006 21:39:57 - récidive de conduite en état d'ivresse

 scarf74
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2006 
Messages: 14

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonsoir,

Vous faites erreur, vous n'entrez pas dans le cadre de la récidive puisqu'il aurait fallu un taux + important. La récidive intervient pour les taux >= à 0,40 mg/litre d'air d'ou l'annulation automatique du PC. Néanmoins c'est 6 points.
Dans votre cas que vous payez l'AF ou pas vous aurez la possibilité d'engager un recours amiable auprès du FNPC pour défaut d'information au sens des articles R223-3 et L223-3 du CR.


icon_wink

Merci pour l'information ! qu'est ce que le FNPC ? et comment y avoir recours ?



 08-01-2006 21:47:30 - récidive de conduite en état d'ivresse

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: récidive de conduite en état d'ivresse

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Bonsoir,

Attendez de recevoir le courrier 48S vous informant de l'annulation de votre PC. Compte tenu que vos précédents retraits de points ne vous ont pas été notifié par lettre RAR vous pourrez contestez chaque retrait de points. Il est souhaitable que vous preniez conseil auprès d'un avocat pour la procédure. Il vous indiquera si votre dossier tient la route et saura vous conseiller utilement.
FNPC/SNPC=Service du Fichier National des Permis de Conduire.





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