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cox73
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Publié le 6 janvier 2006 - #218575 - Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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Bonjour,
Je viens de vendre mon véhicule, ayant passé avec succès le CT. Seule une mention sans obligation de contre-visite "défaut d'étanchéité moteur" (en effet qques fuites apparentes, connues alors du vendeur).

3 jours après la vente, et après l'avoir apporté au garage pour une révision, le vendeur me demande de participer au changement du radiateur car le circuit hydraulique fuit, et - visiblement - compromet l'utilisation du véhicule.
- Mon garagiste habituel (qui avait fait le pré-contrôle) me dit de ne pas donner suite, rien de prouve que la radiateur n'ait pas été endommagé dans le garage.
- Le centre de CT me dit que derrière cette mention de "défaut d'étanchéité moteur" se cache tout ce qui se rapporte au moteur mais aussi au circuit hydraulique. Donc à priori le CT l'indiquerait.

Quel est mon recours ? Dois-je lacher un peu de lest ou laisser tomber ? Est-ce que çà rentre dans le cadre de la garantie des vices cachés ?
Merci.
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guinguette
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Publié le 6 janvier 2006 - #218598 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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salut ! si l'acheteur a pris compte du probleme a l'achat et que le controle technique dit que les defauts d'etancheite moteur inclut aussi le systeme hydraulique  c'est a lui de payer il apris ses responsabilite en achetant le vehicule .de plus il ne peut s'agir d'un vice  cache car ca apparait sur le controle technique


littlebrain
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Publié le 9 janvier 2006 - #220302 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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bonjour,

j'ai un probleme similaire, j'ai vendu hier mon véhicule qui présentait une fuite du systeme d'assistance de direction (rien de grave selon le responsable du centre de CT), un ami de l'acheteur a vu la voiture et à noté un suintement (quelque chose coulait sur l'alternateur) sans importance à priori, hier j'ai fait le tour du véhicule avec l'acheteur et lui ai montré ce suitement ainsi que tous les petits problemes que présentait la voiture (rien de bien grave), elle est contente, nous remplissons les papiers, elle me paie en liquide (3500e) et nous retournons paisiblement à nos pénates.

Je reçois plusieur coups de fil de l'acheteuse qui me dit qu'il y à une fuite, que ça coule sur l'essieu et que ça goute, et elle me demande ce que j'en pense, de bonne foi je lui répond (et c'est la vérité) que je n'ai rien noté de particulier en dehors de ce suitement et de la fuite notée sur le CT, ce sont peut etre les memes fuites d'ailleurs... elle va faire voir la voiture et me recontacte, je voudrai savoir quelle tournure peut prendre cette histoire dans la mesure ou je n'ai rien caché que je ne sache ou que le CT n'ai remarqué (aucun défaut d'étanchéïté du moteur). D'autant plus qu'elle est venue de corse en ferry pour reccupérer la voiture et moi j'ai fait 200 km pour la rejoindre.

Merci.


littlebrain
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Publié le 9 janvier 2006 - #220357 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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j'ai eu du nouveau, il semblerai que ce soit le joint de culasse, cela entre t'il dans le cadre du vice caché ?


lagman
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Publié le 12 janvier 2006 - #223206 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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bonsoir: tout dépend de la côte de la voiture sivous vendez un véhicule à la valeur de sa cote moyenne  l'acheteur est en droit d'exiger qu'une telle panne ne se produise pas j'ai unami à qui c'est arrivé au tribunal on lui adit qu'il est resposable des pannes dans und élai de trois mois par contre si le véhicule est vendu sous la cote il y amoins de risques l'acheteur étant tenu de "visiter le véhicule . cas type : vous vendez une voiture de 10ans en parfait état apparent pour 1500€ alors qu'elle n'est plus cotée l'cheteur vous assigne 15 jours après pour un joint de culasse vous avez intérèt de trouver un accord


tipac
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Publié le 6 février 2006 - #237308 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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bonjour , j'ai vendu une golf 3 75ch , elle a 11 ans et 140 000 km.

15 jour apres la vente l'acheteur me reclame une participation au remplacement du joint de culasse.

sachant que sur le CT il est marqué : defaut d'etancheité moteur, defaut d'etancheité boite,plus des deformation sur le bas de caisse  etc..

je l'ai vendu 2400€ (soit bien en dessous de la valeur marchande)

j'ai deja changé le joint de cullasse apres l'avoir acheté dans les meme condition il y a un an (je n'ai pas demander a mon vendeur de m'aider, la "fuite" etant marqué sur le ct)

ayant contacté un avocat, et une assistance juridique, je suis dans mes droits.. qu'en pensez vous???

j'ai pris le risque en l'achetant, et mon acheteur aussi, pour ce prix la , et ce km , on sait que cela n'est pas sur a 100% on ne peut pas etre a l'interieur du moteur.

Merci pour vos reponses


beber 12
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Publié le 29 octobre 2008 - #688476 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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salut jai une petite question a te posé puisque tu a l'air de t'y connaitre j'ai vendu une voiture un peut au dessus de l'argus elle et passé au controle sans probléme et 3 semaines aprés la vente j'ai recus un coup de fil de l'acheteur en me disant qu'il avait cassé la boite a vitesse , alors quelle avait était videngé lors du changement d'un cardant environ deux mois avant la vente .
Il m'accuse d'un vice caché qu'en pense tu ? quel sont mes droits ?
                                                                                                                        merci


Bidouyou
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Publié le 30 octobre 2008 - #688665 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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beber 12 a écrit:

salut jai une petite question a te posé puisque tu a l'air de t'y connaitre j'ai vendu une voiture un peut au dessus de l'argus elle et passé au controle sans probléme et 3 semaines aprés la vente j'ai recus un coup de fil de l'acheteur en me disant qu'il avait cassé la boite a vitesse , alors quelle avait était videngé lors du changement d'un cardant environ deux mois avant la vente .
Il m'accuse d'un vice caché qu'en pense tu ? quel sont mes droits ?
merci

Bonjour,

votre acquéreur doit suivre la procédure. (Art 1641 à 1648 du Code Civil)

Il doit à sa charge mandaté un expert (et pas un garagiste), qui devra determiné la nature du vice.

Vous devez être obligatoirement convié à cette expertise par lettre RAR afin de vous y rendre ou bien vous faire représenté par un expert de votre choix. Vous pouvez contacter votre protection juridique, afin d'ouvrir un dossier, et afin qu'il puisse vous mettre a dispo un expert qui vous représentera.

Si le vice caché est avéré, et que votre bonne foi est réel, vous serez contraint, soit à la remise en état du véhicule, soit à son remboursement (et vous reprenez le véhicule).

Par contre, si votre mauvaise foi est relevé, vous serez contraint en outre le prix du véhicule, à tout les frais annexes (CG, etc ....)

Cordialement

Pourquoi contredire une femme ? Il est tellement plus simple d'attendre qu'elle change d'avis !

beber 12
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Publié le 30 octobre 2008 - #688999 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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je te remercie  crois tu que le probléme de la boite peut étre un vice caché car moi je n'ai jamais eu de problémes j'ai appelé le garagiste et sont premier pronostic et que ce serait un roulement qui aurai bouffé le carter mais il ne la pas démonté encore


Bidouyou
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Publié le 30 octobre 2008 - #689089 - Re: Problème suite à vente de véhicule d'occasion
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beber 12 a écrit:

je te remercie  crois tu que le probléme de la boite peut étre un vice caché car moi je n'ai jamais eu de problémes j'ai appelé le garagiste et sont premier pronostic et que ce serait un roulement qui aurai bouffé le carter mais il ne la pas démonté encore

Re,

cela pourrait être considéré effectivement comme vice caché. Rappel, un vice caché, n'est pas un vice que l'on a caché. Il pouvait exister avant la vente, sans que vous en soyer conscient. Maintenant, il appartiendra à l'expert de déterminer l'antériorité du vice.

En ce qui concerne le pronostic du garagiste, il n'aura aucune valeur, car seul un expert pour déterminer le vice.

Cordialement

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