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 06-01-2006 02:41:41 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 FLY
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 06-01-2006 
Messages: 10

EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

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bonsoir à tous,

J'ai été à mon tour prix aux jumelles en moto en aglomération à 107km/h retenu 101 plus non présentation des papiers d'assurance, ce n'était pas mon véhicule. c'était fin aout, avec un retarait immédiat administratif de 6 mois.
depuis j'ai reçu un avis de confiramation de retrait me disant que je serais convoquer pour la fammeuse visite médicale.
est ce que qq'un connais les délais de convocations? pour la visite médicale comme pour le jugement?
qu'est ce que je risque?
le sais que c'est lourd, jusqu'à 1500euros. est ce souvent le cas?idem pour les points?est ce toujours 6? mais surtout sur la longévité du retrait? est-ce que je risque l'annulation? le retrait supplémentaire?
il n'y a pas récidive.
merci de votre aide.



- Message classé dans : Excés de vitesse



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 06-01-2006 09:01:08 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de seven76        

Bonjour,

Ils tapent fort chez vous ! 6 mois de suspension adminsitrative !  icon_redface
Pour la visite médicale ne tardez pas trop à prendre rdv, l'idéal étant de la passer avant la fin de votre suspension.
On ne peut pas vous répondre précisément sur le délai de convocation au TP, trop variable d'un TP à l'autre.
Vous risquez pas mal c'est certain (j'ai pas les maxis sous la main) mais on ne peut pas vous le dire précisément non plus, par contre c'est 6 points en moins, y'a pas de doute la dessus.
La suspension éventuelle prononcée par le TP ne s'ajoute pas à la suspension adminsitrative, elle la remplace.





Lotus 7


 06-01-2006 09:58:39 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5424

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de kirlian1        

Ils tapent fort chez vous ! 6 mois de suspension adminsitrative

sur 2 pref que je connais tres  bien (dont la tienne il semblerait icon_biggrin, là où on brule les nanas en place publique icon_razz  )  , les dernieres consignes du MI aux prefets sont de systematiquement  taper tres fort.

Il n'y a aucune raison que ce ne soit pas le cas dans les autres !



 06-01-2006 10:13:23 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de seven76        

Bonjour,

Je confirme pour la préf là où l'on brûle les nanas sur la place publique (en 1431, y'a prescription nan ?  icon_biggrin ) D'ailleurs je crois que l'on n'a jamais pardonné aux rosbeefs d'avoir brûler une vierge ! C'est devenu introuvable de nos jours.  icon_razz  icon_cool
Hors sujet je sais. icon_arrow





Lotus 7


 06-01-2006 11:33:14 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 FLY
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 06-01-2006 
Messages: 10

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de FLY        

MERCI DE VOS R2PONSES, EN EFFET, JE VAIS PRENDRE RENDEZ VOUS RAPIDEMENT, MAIS JE NE M'ETAIS PAS INQUIETE PUISQUE SUR LE PV, IL ETAIT INDIQUE QU L'ON ALLAIT ME CONVOQUER ET NON QUE JE DEVAIS PRENDRE RDV;

PENSER VOUS QU'IL EST POSSIBLE ET FREQUENT D'ENCOURIR LA PEINE MAX, 1500 EUROS ET 3 ANS DE RETRAITS?



 06-01-2006 11:38:30 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Aléa        

MERCI DE VOS R2PONSES, EN EFFET, JE VAIS PRENDRE RENDEZ VOUS RAPIDEMENT, MAIS JE NE M'ETAIS PAS INQUIETE PUISQUE SUR LE PV, IL ETAIT INDIQUE QU L'ON ALLAIT ME CONVOQUER ET NON QUE JE DEVAIS PRENDRE RDV;

PENSER VOUS QU'IL EST POSSIBLE ET FREQUENT D'ENCOURIR LA PEINE MAX, 1500 EUROS ET 3 ANS DE
RETRAITS?

Bonjour,

Vous avez perdu la touche des minuscules ?

C'est très exceptionnel que les peines maxi soit infligées.



 06-01-2006 13:53:34 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 diaz stéphanie
 Conducteur
 
Lieu: région toulousaine 
Inscrit le 15-12-2005 
Messages: 24

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de diaz stéphanie        

Bonjour,

Il me semble que depuis le mois de mai 2005, cette infraction est un délit dés la première fois, non plus en récidive comme c'était le cas. Donc, c'est le tribunal correctionnel qui va sûrement s'occuper de vous.
Il faut savoir que les peines sont applicables au cas par cas, en fonction des circonstances, également  si elles sont aggravantes ou atténuantes. C'est le juge qui décide.
Si vous n'êtes pas récidiviste cela déjà évitera les sanctions maximales.
Cela dit, il est bien tant de s'inquiéter, quand on est capable de rouler comme ça en agglomération, on connait les risques...
Je suis moi même motarde, et rouler de cette façon fait honte à aux conducteurs de 2 roues.Vous n'êtes pas au bol d'or!
J'espère seulemnt que vous réfléchirait la prochaine fois...



 06-01-2006 14:00:42 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Aléa        

Bonjour,

Il me semble que depuis le mois de mai 2005, cette infraction est un délit dés la première fois, non plus en récidive comme c'était le cas. Donc, c'est le tribunal correctionnel qui va sûrement s'occuper de vous.
Il faut savoir que les peines sont applicables au cas par cas, en fonction des circonstances, également  si elles sont aggravantes ou atténuantes. C'est le juge qui décide.
Si vous n'êtes pas récidiviste cela déjà évitera les sanctions maximales.
Cela dit, il est bien tant de s'inquiéter, quand on est capable de rouler comme ça en agglomération, on connait les risques...
Je suis moi même motarde, et rouler de cette façon fait honte à aux conducteurs de 2 roues.Vous n'êtes pas au bol d'or!
J'espère seulemnt que vous réfléchirait la prochaine fois...

Bonjour,

Vous avez tort Stéphanie de ne pas suivre mes conseils, vous allez vous faire ramasser grave !  icon_wink

L'infraction commise n'est pas un délit mais une contravention de la classe 5 qui sera jugée par le tribunal de police.



 06-01-2006 15:34:32 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de seven76        

Bonjour,

Il me semble que depuis le mois de mai 2005, cette infraction est un délit dés la première fois, non plus en récidive comme c'était le cas. Donc, c'est le tribunal correctionnel qui va sûrement s'occuper de vous.
Il faut savoir que les peines sont applicables au cas par cas, en fonction des circonstances, également  si elles sont aggravantes ou atténuantes. C'est le juge qui décide.
Si vous n'êtes pas récidiviste cela déjà évitera les sanctions maximales.
Cela dit, il est bien tant de s'inquiéter, quand on est capable de rouler comme ça en agglomération, on connait les risques...
Je suis moi même motarde, et rouler de cette façon fait honte à aux conducteurs de 2 roues.Vous n'êtes pas au bol d'or!
J'espère seulemnt que vous réfléchirait la prochaine fois...

Bonjour,

Vous avez tort Stéphanie de ne pas suivre mes conseils, vous allez vous faire ramasser grave !  icon_wink  icon_wink

Bonjour,

Je prends sur moi et sur le respect du sexe dit "faible" pour pas me laisser aller au blaireaudage...  :rolleyes:





Lotus 7


 06-01-2006 18:13:49 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 diaz stéphanie
 Conducteur
 
Lieu: région toulousaine 
Inscrit le 15-12-2005 
Messages: 24

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de diaz stéphanie        

Je tenais cette information d'un de mes collègues. Apparemment,  et à juste titre, erronnée.
Je l'ai malheureusement cru.Une mauvaise rumeur apparement...et c'est tant mieux.
Merci quand même.



 06-01-2006 18:17:42 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de seven76        

Bonsoir,

La seule chose qui ait changé récemment c'est la perte de points pour l'excès égal ou >50km/h. En décembre 2004 de 4 on est passé à 6. icon_cool





Lotus 7


 06-01-2006 19:02:46 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Earthdeus
 Nouveau membre
 
Lieu: Pyrénnées orientales 
Inscrit le 05-01-2006 
Messages: 8

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Earthdeus        

He ben vous y allez pas de main morte vous en moto !!!

Bon trève Pour la visite médical banale allez y vous pourrez récupérer si viste favorable votre permis à la suite de la suspension.

C'est aprés que ça se gatte. En faite vous avez deux cas :

Lors de votre infraction un retrait administratif de permis de 6 mois directement par la préfecture (papier vert) ensuite vous serez juger, enfin pas tous de suite vu le retard des tribunaux, sur l'infraction elle même de classe 5 votre peine sera d'une amende et frais de gestion pouvant allez de 200 à 1500 €, généralement c 300 ou 400 €, puis une deuxième suspension elle judiciaire allant de 1 jour à 8 mois qui vient s'ajouter à titre de peine complémentaire de la première suspension (si le juge et méchant). Allant aussi jusqu'a de la prison avec sursis (cas grave).

Le deuxième cas ce que la peine de jugement soit aditive c'est à titre si le tribunal vous donne 8 mois de suspension et considère que les 6 mois administratif doivent se soustraire, il ne vous reste que 2mois à faire + l'amende à payer.

Si vous changeais d'adresse signaler le au parquet le plus proche de chez vous car vous recevrez l'avis de passage en jugement par recommandé à l'adresse écrite lors de l'infraction. Si vous n'y allait pas vous ne pourrai pas vous défendre.

Ensuite vous recevrez à cette même adresse l'amende à payer au trésor public par TIP.

voila



 06-01-2006 19:28:17 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Aléa        

Bonjour,

Pour votre début sur le forum vous commencez fort vous en boulettes et contre-vérités. Va falloir vous arrêter un peu et souffler calmement  icon_razz

Où avez vous pêché qu'il risquait de la prison, même avec sursis, pour cette contravention ?

Où avez vous pêché qu'il risquait de 1 jour à 8 mois  ?



 06-01-2006 19:35:29 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Earthdeus
 Nouveau membre
 
Lieu: Pyrénnées orientales 
Inscrit le 05-01-2006 
Messages: 8

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Earthdeus        

disons que je suis confronté tous les jours à ces choses trés courantes....



 06-01-2006 20:48:40 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Aléa        

disons que je suis confronté tous les jours à ces choses trés courantes....

Bonsoir,

Des choses très courantes qui prévoient la prison pour une contravention ?

Si c'est pour dire de telles âneries, abstenez vous ou alors acceptez la critique, elle vous sera salutaire et peut-être même instructive, voire formatrice.   icon_cool



 06-01-2006 20:59:42 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Earthdeus
 Nouveau membre
 
Lieu: Pyrénnées orientales 
Inscrit le 05-01-2006 
Messages: 8

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Earthdeus        

lire mon texte si je fais (cas grave) c pas pour rien



 06-01-2006 21:10:08 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Aléa        

lire mon texte si je fais (cas grave) c pas pour rien

Bonjour,

Je ne veux pas entrer en polémique avec vous, car vous ètes complètement borné.

Un excès de vitesse de plus de 50 km/h quelles que soient les conditions de sa commision, est et reste une contravention. C'est le sujet de cette file.

Cas grave ou pas, votre raisonnement est erroné  : il n'y a pas de peine de prison prévue pour cette contravention, point barre.

Relisez, puisqu'apparemment vous ne l'avez jamais fait ou alors très mal, le texte qui prévoit et réprime cet excès et vous comprendrez.

La base légale, vous saisissez ?



 06-01-2006 23:16:06 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14306

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Tiger33        

Bsr
Desole mais quand je lis ce genre de post ca me donne envie de fermer le post
Avant tout car cela entraine des discussions bien steriles
Et apres !! ca me fait peur !
Ok on fait uen connerie !
MAis quand meme ....
57 km:h en ville quand je regarde mes enfants qui vont a l'ecole ..se retrouvant sur le guidon d'un motard qui s'eclate ca me donne des envies de meutre !
Alors prison ou pas ..il y en aura pas besoin !
Stop je susi pas la pour faire la morale mais lire tout cela me fout les boules
Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 07-01-2006 11:59:25 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de seven76        

Bsr
Desole mais quand je lis ce genre de post ca me donne envie de fermer le post
Avant tout car cela entraine des discussions bien steriles
Et apres !! ca me fait peur !
Ok on fait uen connerie !
MAis quand meme ....
57 km:h en ville quand je regarde mes enfants qui vont a l'ecole ..se retrouvant sur le guidon d'un motard qui s'eclate ca me donne des envies de meutre !
Alors prison ou pas ..il y en aura pas besoin !
Stop je susi pas la pour faire la morale mais lire tout cela me fout les boules
Tiger

Bonjour,

Le meurtre avec préméditation à mon avis, ça va chercher beaucoup plus aux assises qu'un excès de vitesse. Vous êtes modérateur sur ce forum, modérez donc votre attitude et admettez que votre commentaire n'apporte pas plus que les discussions stériles. Si je ne m'abuse nous sommes là sur un forum de droit, donc pour que ceux qui y viennent y trouve les informations qu'ils recherchent et ce indépendemment de tout autre commentaire sur leur attitude au volant ou au guidon.
Si je conçois que chacun d'entre nous peut être sensible à telle ou telle autre attitude, ceci n'implique en rien un droit de commentaire.
Faut il modérer les modérateurs ??  icon_razz  icon_cool  icon_biggrin





Lotus 7


 07-01-2006 13:24:08 - EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14306

Re: EXCES DE VITESSE SUPP 50KM/H

  Voir le profil de Tiger33        

SLt seven
Desole mais un, moderateur reste un !!! forumeur
Si tu consideres que ce que j'ecris doit etre modere libre a toi tu peux t'adresser a moutyk ou un autre modo pour me moderer !
Mais je parlais de l'interet d'un tel post qui part en vrac dans un discussion sterile entre 2 personnes sures de leur idees
JE l'ai bien precise ca c la partie moderation  ou l'on doit eviter les departs en vrac
Quand a la suite j'ai bien precise "et apres!!"
C'est l'avis du forumeur !! ai je utilise un quelconque terme de moderation ?
Dois je devoir me justifier aupres d'un autre forumeur comme toi ???
Desole mais je le crois pas
Alros excuses mais c plutot toi qui devrait te moderer car un forum reste une libre echange  avec les commentaires que l'on souhaite tant qu'ils restent repectueux comme je l'ai ete ! ce qui n'a pas lair d'etre ton cas cote agressivite
Fin de la discussion
Et si tu veux on peut continuer a en discuter en MP car on ne vas pas pourrir ce post!
Merci et cordialement
Le moderateur ET LE forumeur
Ps: apprends a lire ..ou  as tu lu meurtre avec premiditation ?? il y a bcp plus subtil a faire si un jour le pb que je ne souhaite a personne arrivait

Tiger





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