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titixetgromisex
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Publié le 5 janvier 2006 - #217995 - puis-je contester ce PV ?
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Bonjour, j'ai été verbalisé le 02 janvier 2006 pour un " A " non réglementaire apposé sur la vitre arrière de mon véhicule (Art. R 413-5 du cdr), mais oci pour l'utilisation des feux anti-brouillard en dehors d'un cas prévu. ( Art. R416-7 du cdr ).
j'ai payé celui pour les anti-brouillards mais celui pour le "A" n'est pas complet, sur le premier volet tout en haut, la case "service" n'est pas remplie ( entre "arrt." et la date ).
suis-je en droit de contester? et de quelle manière?
je vous remercie d'avance, Lucas.


alonsojp
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Publié le 5 janvier 2006 - #218054 - Re: puis-je contester ce PV ?
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Bonjour

L'erreur soulevée n'est pas suceptible d'entraîner la nullité de la procédure ! Désolé !

Se faire verbaliser pour un A collé sur la vitre, ce n'est pas banal, vous avez ennervé le gendarme ou était il très pointilleux ?  icon_biggrin


titixetgromisex
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Publié le 5 janvier 2006 - #218098 - Re: puis-je contester ce PV ?
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bah.. on va dire que c'est une personne qui ne m'aprécie pas sans me connaitre.
pour resumer la situation il s'agissait de 3jeunes [bip] qui m'ont deja croisé une ou 2 fois aparemment .
et de plus, depuis que je possede ma mini austin je collectionne les arrestations pour controle de paiper du véhicule
un des 3 [bip] m'a meme dit , je cite " la prochaine fois on te fé la totale"
lors de l'arrestations ils m'ont demandés mes papiers sont repartis ds leur voiture pendant 35minutes ( G regardé ma montre ) et m'ont appelés pour me remetre mes 2 procès. sans aucune explication juste me dire que je devé me méfier ainsi que la citation ci dessus. meme pa un "aurevoir" ni bonne journée.

je me suis cru au farwest... 3 cowboys qui se sont mis en plein milieu de la route et qui m'ont incendiés.

Domage pour la contestation, la case service n'étant remplie que sur un des 2 PV j'ai cru qu'il y avait une erreur. merci d'avoir repondu


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