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Sougil
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Publié le 5 janvier 2006 - #217775 - Re: usurpation d'identité entrainant l'annulation de mon permis
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lol domage, le départ était alléchant icon_smile
et il payait les amendes ?


Aléa
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Publié le 5 janvier 2006 - #217792 - Re: usurpation d'identité entrainant l'annulation de mon permis
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      lol domage, le départ était alléchant icon_smile
et il payait les amendes ?

Bonjour,

Oui, les amendes étaient payées car n'oublions pas il s'agit d'un circuit parallèle et le Trésor n'a cure de déboires administratifs pour la perte des points ou du permis.

Il faudrait que j'essaie de connaître la fin de l'histoire, je vais chercher. Ce dont je me souviens c'est que le référé-suspension n'avait pas été positif.


aurelienrp8
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Messages: 37
Publié le 5 janvier 2006 - #217977 - Re: usurpation d'identité entrainant l'annulation de mon permis
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Bonsoir,

je n'ai pas pu passer au tribunal de police mercredi, mais demain, je ne vais pas travailler et passe au TP avec tout mon dossier et surtout mon attestation de présence sur mon lieu de travail au moment ou l'une des infractions était commise. On m'a parlé de l'histoire d'un chauffeur de bus à qui il était arrivé même mésaventure. Tout ses points avaient sauté, il a pu justifié du fait qu'il travaillait au même moment et il a fini par récupérer son permis.Mais je n'ai pas de détail sur le temps qu'il lui a fallu et sur les démarches entamées.

Sinon j'ai vu la bonne nouvelle pour little stich, heureux pour toi et suis bien ton affaire.

Bonne soirée à tous.


aurelienrp8
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Messages: 37
Publié le 6 janvier 2006 - #218559 - Re: usurpation d'identité entrainant l'annulation de mon permis
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Bonjour,

je reviens de la trésorerie ou je n'ai pas pu avoir d'information concernant l'amende ou je peux prouver que ce n'est pas moi étant donné que c'est une amende forfaitaire et qu'eux ne s'occupe que des amendes majorées.
Ensuite je suis parti au tribunal de police et la surprise: "en raison du manque de personnel pas d'accueil l'aprés midi".Voila comment gacher une journée pris sur son temps de travail.
en ce qui concerne les avocats spécialisés, je vais appeler pour avoir leur avis mais de toute facon, vu le prix je crois que je devrais me passer de leurs services.Mais bon ca coute rien de telephoner.

Je voudrais juste savoir si quelqu'un sait si le tribunal de police peut annuler une contravention, si on apporte la preuve qu'on ne pouvait pas etre la au moment des faits (attestation de présence sur lieu de travail).

Merci, à plus tard.


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