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 22-12-2005 21:48:14 - je paye ou conteste ?

 YANYAN 72
 Nouveau membre
 
Lieu: Sharthe 
Inscrit le 22-12-2005 
Messages: 4

je paye ou conteste ?

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Bonjour,

Voila mon problème, j'ai eu un PV pour vitesse exessive dans les circonstences (j'ai doublé une voiture banalisée).
Ce que je voudrais contester c'est le retrais de points car il a coché la case "retais de points" et si j'ai bien compris il n'y a pas
de retrais de points pour cette infraction (http://www.code-route.com/infractions.htm#vitesse).

Si on peu me renseigner sur ce que je peu faire pour pas qu'on me retire mes points.

je doit payer ou contester mon amende ?

merci.




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 23-12-2005 00:23:26 - je paye ou conteste ?

 serguei
 Conducteur confirmé
 
Lieu: Nice 
Inscrit le 22-12-2005 
Messages: 56

Re: je paye ou conteste ?

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Bonjour,

Voila mon problème, j'ai eu un PV pour vitesse exessive dans les circonstences (j'ai doublé une voiture banalisée).
Ce que je voudrais contester c'est le retrais de points car il a coché la case "retais de points" et si j'ai bien compris il n'y a pas
de retrais de points pour cette infraction (http://www.code-route.com/infractions.htm#vitesse).

Si on peu me renseigner sur ce que je peu faire pour pas qu'on me retire mes points.

je doit payer ou contester mon amende ?

merci.

Vu que tu ne précises pas la vitesse à laquelle tu roulais, tout comme la vitesse autorisée à cet endroit, ni l'appareil avec lequel a été mesurée ta vitesse, il est difficile de te répondre. La contestation vaut la peine si aucun appareil mesurant la vitesse n'était à bord de la voiture banalisée et que les policiers en question ont mesuré la tienne avec leur propre compteur!





Serguei


 23-12-2005 03:11:23 - je paye ou conteste ?

 phantom
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 10-06-2005 
Messages: 118

Re: je paye ou conteste ?

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N'importnawak .... Quand on sait pas vaut mieux rien dire

Il a été verbalisé au vu du R413-17 du code de la route qui prévoit "vitesse excessive eu egards aux circonstances qui comporte 11 alinéa " de mémoire on y trouve, météo, virage, descentes rapides etc etc nullement besoin d'appareil ... ca reste souvent à l'appréciation de l'agent ... 

De plus un jugement rendu par la cour de cassation il ya quelques temps déja a estimé que les FDO pouvaient utiliser leur compteur pour justifier cet article, toutefois il faut qu'une des 11 condiitons soit prévus ..... Par exemple "... compteur affichait 150 km/h, zone 110 Km/h à 18 heures, trafic dense,  zone de travaux, par temps de brouillard etc etc etc  ....

Non cette infraction n'entraine pas de perte de points, si points il y avait l'agent aurait mis ou le nombre ou un "OUI"  "O"



 23-12-2005 05:44:39 - je paye ou conteste ?

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 523

Re: je paye ou conteste ?

  Voir le profil de burdigala        Voter pour ce message (+1 point)

Exact, pas de vitesse relevée, cette infraction ne fera perdre aucun point



 23-12-2005 11:04:25 - je paye ou conteste ?

 YANYAN 72
 Nouveau membre
 
Lieu: Sharthe 
Inscrit le 22-12-2005 
Messages: 4

Re: je paye ou conteste ?

  Voir le profil de YANYAN 72        Voter pour ce message (+1 point)

Ok alors vu qu'il n'on pas mesuré ma vitesse il ne peuve pas me retirer de points malgré qu'il est coché la case "retrais de points".Il me reste plus qu'a payer.

je vous remerci pour vos reponces.



 23-12-2005 18:59:45 - je paye ou conteste ?

 phantom
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 10-06-2005 
Messages: 118

Re: je paye ou conteste ?

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la case n'est pas cochée elle est barrée. C'est le bon article que j'ai cité ? Si c'est bien celui la pas de retrait de points malheureusement pour vous faut payer ....



 18-01-2006 12:05:58 - je paye ou conteste ?

 Piouek
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-01-2006 
Messages: 2

Re: je paye ou conteste ?

  Voir le profil de Piouek        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour , jexplique rapidement mon problème ! un soir ver 22H et quelques ... des amis minvite a sortir de ché moi pr me fair constater que les gendarmes viennen de passer me mettre un pv ! il indique SILC: Conduite d'un véhicule à une vitesse excessif en regard aux circonstances. INfraction prévue et réprimé par l'art R413-17 4° ! jtai bien sur la route a lheur et au chemin indiqué ! aucun gendarme ntai o bord mai plus en contrebas si bien meme que jen ai vu un regardé kan javai déja passer leur nivo !  ma voiture a un pot déchappement donc voila il on suposé une vitesse qui scinèrement nétai pas excessive et non excessif comme il la écri ! que puije faire ?



 18-01-2006 12:13:11 - je paye ou conteste ?

 Piouek
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-01-2006 
Messages: 2

Re: je paye ou conteste ?

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o faite jai oublié d préciser : il navait acun radar ni jumelle rien ! ce sn just fondé kom il le diz sur leur apréciation ... BIDON ca c claire !



 18-01-2006 16:33:20 - je paye ou conteste ?

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1634

Re: je paye ou conteste ?

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

1) Evitez le langage SMS

2) Vous n'aurez pas de points retirés

3) Cette erreur de l'agent est sans influence sur la partie judiciaire (amende) du PV

Greg




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