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Publié le 22 décembre 2005 - #208476 -
recuperation de pts
voilà après mon retrait de 4 pts du permis (cf sujet feu rouge pas rouge) je me pose quelques petites questions? est-ce que des pts sont recupérés après quelques tps sans infraction? si oui combien et à que rythme? les stages destinés à la recuperation de pts valent combien? ils permettent de recuperer combien de pts ? à partir de combien de pts restants peut on les faire? lors de la convocation au tribunal est - il possible que le juge decide le non retrait de pts pour une raison x ou y ? ou est ce que de toute façon il est automatique avant meme le jugement?
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Publié le 23 décembre 2005 - #208839 -
Re: recuperation de pts
Bonjour, Pour répondre à votre dernière question, le juge n'a aucune possibilité de moduler le nombre de points retirés ou même de s'y opposer. La seule seolution: que vous soyez relaxé. Les points sont retirés en cas de condamnation quand celle -ci devient définitive (épuisement des délais d'appel).