144 au lieu de 90 km/h

Bonjour,

Oui vous pourrez récupérer votre PC après la visite médicale favorable et à l'issue des 6 mois de suspension si vous n'êtes pas passé devant le TP.
Quant aux délais de convocation ils sont très variables.
Dites donc, il a la main lourde le préfet dans votre région 

Bonjour moi perso j'ai été convoqué a la gendarmerie 2 mois apres mon infraction  141km/h au lieu de 90km/h  :rolleyes: le 23 juillet 2005 et je passe au tribunal seulement demain!   C'est long et stressant l'attente... Bonne chance

Ok merci, et tu avais eu combien de mois de retrait, tu as déja récupérer ton permis ?

Oui il a eu la main lourde, car c'est le maxi qu'il pouvait mettre  :rolleyes:
Bonne chance a toi pour le tribunal, mais je pense pas que tu auras de la rallonge, car c'est sévèrement puni par rapport a d'autres excès de grande vitesse.

Bonjour moi perso j'ai été convoqué a la gendarmerie 2 mois apres mon infraction  141km/h au lieu de 90km/h  :rolleyes: le 23 juillet 2005 et je passe au tribunal seulement demain!   C'est long et stressant l'attente... Bonne chance

Bonjour
avez vous reçu un pv par la poste avant votre convocation?
Ils vous ont convoqué seulement pour vous donner une date de passage devant le tribunal?
Si je vous pose toutes ces questions c est que je serai apparemment dans le meme cas que vous.
Si vous pouviez me donner quelques renseignement cela m aiderait beaucoup a y voir plus clair.
Merci

En fait j'ai été pris par un radar automatique le 23 juillet a 22h et puis plus de nouvelles jusqu'au 6 septembre ou j'avais une convocation de la gendarmerie dans ma boite aux lettres(ce sont les gendarmes qui l'on mis la)
Je m'y suis rendu m'ont expliqués les faits et m'ont dis que je passait au tribunal le 15 Decembre a 14h! Pis voila je suis reparti avec mon permis en poche... enfin jusqu'a demain!

Oui je trouve qu'il a eu la main lourde avec tout ce que j'ai lu sur le net !!!! J'espere que j'aurai pas de rab au tribunal, enfin ça m'étonnerait.
Un courrier est il envisageable pour lui expliquer mon cas et qu'il réduise cette suspension ou cela sert à rien ?
Sachant que je suis tech info et que je fais beaucoup de route enfin faisais :/
Merci pour les réponses 

Oui je trouve qu'il a eu la main lourde avec tout ce que j'ai lu sur le net !!!! J'espere que j'aurai pas de rab au tribunal, enfin ça m'étonnerait.
Un courrier est il envisageable pour lui expliquer mon cas et qu'il réduise cette suspension ou cela sert à rien ?
Sachant que je suis tech info et que je fais beaucoup de route enfin faisais :/
Merci pour les réponses 

Bonjour,

Un recours gracieux est possible devant l'autorité qui a rendu la décision, cette possibilité doit être mentionnée dans l'arrêté de suspension, non ?

Oui au dos de la suspension administrative :
j'ai droit à un recours contentieux devant le tribunal administratif du lieu de ma résidence (25000) ou un recours administratif auprès de l'autorité ayant pris la décision (prefet du 39000).

Enfin pour moi c'est un peu de l'hebreux !! Il faut mieux envoyer une lettre au prefet ou au tribunal administratif de ma résidence, je pense qu'il faut plus s'adresser au prefet qui m'a envoyé cet arrêté ?

En plus j'ai eu la suspension de permis le 7/12 et la fin de suspension est spécifié le 7/06 (au lieu du 7/05) soit 7 mois, ils se sont trompés dans les dates !!!

Et que signifie recours gracieux, annulation total de la supension ?

Merci

D'accord merci beaucoup pour le conseil, pour les dates oui j'ai mal comptés   

En fait j'ai été pris par un radar automatique le 23 juillet a 22h et puis plus de nouvelles jusqu'au 6 septembre ou j'avais une convocation de la gendarmerie dans ma boite aux lettres(ce sont les gendarmes qui l'on mis la)
Je m'y suis rendu m'ont expliqués les faits et m'ont dis que je passait au tribunal le 15 Decembre a 14h! Pis voila je suis reparti avec mon permis en poche... enfin jusqu'a demain!

Je suis bien dans le meme cas que toi l attente va etre tres longue.
Bon courage a toi pour demain et esperons qu ils soient clement.

En fait j'ai été pris par un radar automatique le 23 juillet a 22h et puis plus de nouvelles jusqu'au 6 septembre ou j'avais une convocation de la gendarmerie dans ma boite aux lettres(ce sont les gendarmes qui l'on mis la)
Je m'y suis rendu m'ont expliqués les faits et m'ont dis que je passait au tribunal le 15 Decembre a 14h! Pis voila je suis reparti avec mon permis en poche... enfin jusqu'a demain!

Tiens nous au courant

Bon voila c'est fait apres un passage avec mon avocat a 14h j'ai attendu de longues heures afin d'avoir mon verdict a 17h 30    6mois de suspension avec sursi et 400€ d'amendes j'ai plus qu'a me tenir a carreau! Mais au moin j'ai reussi (enfin mon avocat!) a pas me faire enlever ce papier rose qui m'est si cher   Bonne chance a vous tous!

Tu as de la chance, il a plaidé quoi ton avocat ?

Coupable! il a plaidé le fait que je sois gerant d'une boite (seul sans employé) et que le fait de me sucrer mon permis aurais nuis a l'entreprise! Et cette phrase que j'ai bien aimé:" il est clair que mon client est un être responsable car etre gérant seul d'une entreprise à 24 ans et de bosser 10h par jour 5.5/7 jours c'est deja une preuve de bonne fois!

Coupable! il a plaidé le fait que je sois gerant d'une boite (seul sans employé) et que le fait de me sucrer mon permis aurais nuis a l'entreprise! Et cette phrase que j'ai bien aimé:" il est clair que mon client est un être responsable car etre gérant seul d'une entreprise à 24 ans et de bosser 10h par jour 6.5/7 jours c'est deja une preuce de bonne fois!

Bonjour,

Vous avez de la chance, mais ne vous réjouissez pas trop tôt car pour cette infraction, c'est à dire un excès de plus de 50 km/h, le sursis pour la suspension n'est pas prévue, je dirais même qu'elle expressément exclue. Le juge s'est donc trompé en votre faveur.   

La preuve :

Article R413-14-1


(inséré par Décret nº 2004-1330 du 6 décembre 2004 art. 2 Journal Officiel du 7 décembre 2004)

I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de 50 km/h ou plus la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même partiellement ;
2º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;
3º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
4º La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
III. - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire.


Si le Parquet fait appel vous ètes cuit de chez cuit

ok bas c'est sympa de me remonter le moral!
J'etais a l'audience et je ne suis pas le seul qui a eu du sursi!!!
il y a eu 2 mois dont un avec sursi et moi
De plus ce n'est pas la premiere fois que j'entend ca!
J'attend de voir mais bon meme mon avocat n'a pas ete surpris de cette decision...
a voir  :

6 mois, de la chance ?
J'ai eu 2 mois pour un 146 retenu au lieu de 90, et 200 €, par ordonnance pénale.