bonjour,
victime d'une contravention (une de plus), j'ai lu le sujet de l'article sur le net intitulé: "non affichage du ticket horodateur".
J'ai reçut une contravention, en deux feuillets, avec la mention manuscrite "pas de ticket" et dans la section "zone payante" la case coché "non payé" ainsi qu'un tampon de réf aux articles R 411-8 et R 417-6 du code de la route.
Il se trouve que j'avais un ticket de stationnement bien en évidence sur le tableau de bord. Aucun autre papier parasite ne s'y trouvant, il est difficile de croire que l'agent ne l'ai pas vue.
Malheureusement, le temps de stationnement indiqué par le ticket étais dépassé, donc j'aurais accepté, bon grès, mal grès, une amende sur un dépassement de temps mais pas sur une absence de ticket.
Est-il possible de faire sauter cette amende, qui me condamne sur un faux motif?
Allant dans une école à Marseille, je voudrais savoir ce qu'il m'est possible de faire pour arreter de me prendre des amendes de stationnement. Sachant que j'habite à une cinquantaine de kilomètre de là, dans un autre département, que je passe forcément 7 heures par jour en cours minimum, et que les stationnement payant par horodateurs sont limités à 4 heures de stationnement maximum.
j'ai lus un article aussi sur la légalité ou non des horodateurs par rapport à la gène encourus pour la circulation. hors cette rue est toujours accéssible facilement et plein de place y sont disponible.
ce qui est "amusant", dans un sens, c'est que si je payait tous les jours l'horodateur ou que je prenais une amende tous les deux jours sa me reviendrais moins chers dans le deuxième cas...
merci 
|