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bonjour a tous
j'ai une question svp
j'ai trouvé un pv sur le pare brise de mon vehicule qui été en "stationnement genant sur un emplacement reservé a l'arret ou au stationnement des vehicules de transport public de voyageurs"
mais il n'y avait aucun panneau de signalisation (ni au sol, trottoir, ou meme panneau traditionnel)
il y avait juste le panneau rectangulaire d'arret de bus sur le trottoir avec les numeros de bus qui y passe
ma question est la suivante:
le panneau de bus est il consideré comme un panneau de signalisation routiere 
:
de memoire je ne me rappelle pas l'avoir appris au code de la route :rolleyes:
ps: j'ai deja contesté par lettre avec photo a l'appui (sur conseil de l'agent qui m'a verbalisé ) mais cela a été refusé 
voila j'hesite a aller devant le tribunal pour 35 euros mais je donne pas 35 euros pour rien
de plus tous les jours 3 voitures sont garées sur cette emplacement sans aucuns PV
voila si vous pouvez pm'eclairé un peu ce serait sympa 
petit jeu de mots pour ceux qui connaissent
AND JUSTICE FOR ALL
a lire en ecoutant la phonétique
nom du groupe qui a fait cette musique?? alors? 
- Message classé dans : Stationnement
Salut Furtif,
pour moi, @ partir du moment ou un emplacement est réservé à l'arrêt ou le staionnement de bus, c'est synonyme d'interdiction de s'y stationner.
Je pense que ton PV n'est pas contestable mais attends l'avis des autres!!!
@ plus
bonsoir
Les arrêts de bus sont signalés par des lignes en zig zag de couleur jaune peintes au sol. Etait-ce le cas ?
A mon avis, il n'y a pas de panneau obligatoire spécifique de prévu. En principe ce genre de signalisation au sol est faite au droit d'un arrêt de bus, non ?
non il n'y avait aucun marquage au sol
je vous met les photo que jai envoyé ca parle mieux 
(ca été pris des jours différents)
ca donne pas envie de payer non?
au fait le panneau de bus est sur la 3eme photo
merci pour votre aide
Bonjour,
Vous n'allez pas nous faire croire que l'agent ait pu relever une infraction pour stationnement sur emplacement d'arrêt de bus avec cette topographie ? Ou alors, je n'y comprends plus rien
Comment il fait le bus pour s'arrêter si près d'une barrière perpendiculaire au sens de circulation ?
Où qu'il est le panneau ? je ne le vois pas ou alors il est également sur la photo 2
Merci pour le jeu "Cherchez la signalisation", mais j'ai rien trouvé. J'ai donc aussi perdu !
Une telle absence de signalisation est INCOMPREHENSIBLE !
-c ca aléa c bien ce panneau là (photo 2 et 3)
-les marquages sont des arret minute qui ne concernent que la voie d'en face
alors qu'est ce que je peux faire
aller au tribunal pour 35 euros c un peu ridicule
et si vous pouviez me dire ce que je risque?
ps: j'ai lu sur le papier qu'il m'ont renvoyé que je pouvais avoir un retrait de permis si le tribunal confirmer le PV mais je ne suis pas sur
merci mille fois
-c ca aléa c bien ce panneau là (photo 2 et 3)
-les marquages sont des arret minute qui ne concernent que la voie d'en face
aller au tribunal pour 35 euros c un peu ridicule
et si vous pouviez me dire ce que je risque?
ps: j'ai lu sur le papier qu'il m'ont renvoyé que je pouvais avoir un retrait de permis si le tribunal confirmer le PV mais je ne suis pas sur
merci mille fois
Bonjour,
Le principe en matière de contravention c'est qu'il appartient au mis en cause d'apporter la preuve contraire de ce qu'on lui reproche. 
En demandant d'aller au tribunal on risque au minimum 35 euros et au maxi pour cette contravention 150 euros d'amende plus 22 euros de frais de procédure dans les deux cas. On peut aussi être relaxé avec un bon dossier, des photos, des plans, des témoignages :rolleyes:
Je n'arrive pas à comprendre, mais peut-être qu'il n 'y a rien à comprendre, comment on peut verbaliser dans ces conditions.
Et pour finir : il n'y absolument aucun risque de suspension de permis, cette mesure n'est pas prévue dans l'article R. 417-10 qui a été appliquée.
merci pour ton aide
mais qu'est ce que vous feriez à ma place?
ca suffit les photos comme preuves?
en tout cas bienvenue à Nice
si vous venez, venez en vélo ca vous coutera moins cher 
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