Comment faire pour contester un PV abusif (pour un feu rouge

bylk01 a écrit:

bonjours hier j'etais en scooter que l'on ma preter et je me suis fais controler pas des motar il on regardé é tt  mon emmener oposte pr faire des pv ac ma piece d'identité.apres 35 minutes ils mont donné 2 pv pr pneux lisses déchiré et pour non port de compteur paske ct 1 guidon vtt. é le scooter n'etait pas a moi é sur le pv il on mis cas A. dites moi ce que je risque ou se que j'orais jspr ke c pas grave .merci

Bonjour

Lorsque vous écrirez en fraçais peut être aurez-vous une réponse.

L'écriture SMS est interdite sur le sîte.

bonjour hier on m'as controlé pour voir si tout etait conforme a laloi et il se trouve que le scooter que l'on ma preter avait des probleme on m'as emmener au poste et ils m'on mis 2PV un pour pneux lisses et déchirés et l'autre pour non port de compteur (car il avait un guidon vtt) et dans le pv c'etait coché cas A ites moi svp si c'est grave ou si j'aurais des ennuis merci.et j'avais ma piece d'identitéé.

bylk01 a écrit:

bonjour hier on m'as controlé pour voir si tout etait conforme a laloi et il se trouve que le scooter que l'on ma preter avait des probleme on m'as emmener au poste et ils m'on mis 2PV un pour pneux lisses et déchirés et l'autre pour non port de compteur (car il avait un guidon vtt) et dans le pv c'etait coché cas A ites moi svp si c'est grave ou si j'aurais des ennuis merci.et j'avais ma piece d'identitéé.

Bonjour

Un cas A Signifie que vous n'avez pas pas d'amende forfaitaire, mais que vous pouvez faire l'objet de poursuites judiciaires, à l'initiative du Ministère Public.

Tout dépend du juge

Platon78 a écrit:

bylk01 a écrit:

bonjour hier on m'as controlé pour voir si tout etait conforme a laloi et il se trouve que le scooter que l'on ma preter avait des probleme on m'as emmener au poste et ils m'on mis 2PV un pour pneux lisses et déchirés et l'autre pour non port de compteur (car il avait un guidon vtt) et dans le pv c'etait coché cas A ites moi svp si c'est grave ou si j'aurais des ennuis merci.et j'avais ma piece d'identitéé.

Bonjour

Un cas A Signifie que vous n'avez pas pas d'amende forfaitaire, mais que vous pouvez faire l'objet de poursuites judiciaires, à l'initiative du Ministère Public.

Tout dépend du juge

sa veut dire que sait le juge qui va decidé de l'amende? mais pour sa sa peut etre cere ? mais il peut aussi faire grace ne rien y avoir car cest la 1er fois que j'rais au tribunal de police ?

Re

Peut être que vous n'aurez même pas à aller au tribunal, et que vous serez juger par ordonnance pénale.

http://www.motoservices.com/administrat … penale.htm

ou par composition pénale.

http://vosdroits.service-public.fr/F1461.xhtml

Platon78 a écrit:

Re

Peut être que vous n'aurez même pas à aller au tribunal, et que vous serez juger par ordonnance pénale.

http://www.motoservices.com/administrat … penale.htm

ou par composition pénale.

http://vosdroits.service-public.fr/F1461.xhtml

toi tu as déjà eu ce genre d'histoires ? mais si j'y vai comeme au tribunal  comment sa se passera ? merci.

bylk01 a écrit:

Platon78 a écrit:

Re

Peut être que vous n'aurez même pas à aller au tribunal, et que vous serez juger par ordonnance pénale.

http://www.motoservices.com/administrat … penale.htm

ou par composition pénale.

http://vosdroits.service-public.fr/F1461.xhtml

toi tu as déjà eu ce genre d'histoires ? mais si j'y vai comeme au tribunal  comment sa se passera ? merci.

bonjour
comme la dit Platon78, même si vous êtes présent à l'audience.
cordialement.

meme je suis present à l'audience qui a-t-il ?

Platon78 a écrit:

Re

Peut être que vous n'aurez même pas à aller au tribunal, et que vous serez juger par ordonnance pénale.

http://www.motoservices.com/administrat … penale.htm

ou par composition pénale.

http://vosdroits.service-public.fr/F1461.xhtml

bonjour
Il est agé de moins de 18 ans pas d'OP possible  !
et une CP (de memoire ) doit recevoir l'accord des représentants légaux !

merci kirlian1 de m'avoir répondu mais je suis mineur j'ai 15 ans et il m'onmis deux amendes non forfaitaires ce qui signifi que je devrais passé devan le tribunal mais qu'est-ce que je risque serieusement et noté que le scooter n'était pas a moi et que je l'ai emprinté merci.

bylk01 a écrit:

merci kirlian1 de m'avoir répondu mais je suis mineur j'ai 15 ans et il m'onmis deux amendes non forfaitaires ce qui signifi que je devrais passé devan le tribunal mais qu'est-ce que je risque serieusement et noté que le scooter n'était pas a moi et que je l'ai emprinté merci.

bonjour
je pense que dans quelques temps (mois) vous allez recevoir une convocation pour vous presenter devant une personne du monde judiciaire !
cecic ne sera pas fait en presence du public (autres que vos parents et avocat le cas echeant)
lorsque ce sera le cas revenez ici nous dire qu'elle est la nature exacte de cette "convocation"
en attendant evitez de vous retrouver dans des situations plus ou moins identiques !
Vous avez informé vos parents de ce qui c'est passé ?

oui sa c'est passé hier et je leur ai dis hier mais ce qui me fais peur c'est que je ne sais pas cequi m'attends si je vais payer une grosse amende ou si il me font grace car c'est la premiere fois que j'y vais comeme.et c'est quoi une OP ou CP. ?

Mais ossi sa n'est pas ossi grave que sa en a l'air car ce n'est pas comme si s'etais moi qui avais mal conduit( grille une feu,un stop) c'est l'état du véhicul qui n'est pas bien .Mais le tribunal de police c à la prefecture de police de paris non ? mais c'est pas un tribunal ossi important que le tribunal de grande instance de paris non ? MERCI.

bylk01 a écrit:

Mais ossi sa n'est pas ossi grave que sa en a l'air car ce n'est pas comme si s'etais moi qui avais mal conduit( grille une feu,un stop) c'est l'état du véhicul qui n'est pas bien .Mais le tribunal de police c à la prefecture de police de paris non ? mais c'est pas un tribunal ossi important que le tribunal de grande instance de paris non ? MERCI.

Bonjouur
essayez de faire un peu d''effort sur l'orthographe (vous êtes limite SMS et ici cela passe très mal )
Je répète ! vous êtes mineur ! , la procedure est particulière !
Attendez calmement donc de recevoir des nouvelles de vos infractions  !
et revenez sur le forum à ce moment là
ne stressez pas plus que nécessaire !  la peine de mort est abolie en France !

oui d'accord mais ce que je ne cromprends pas c'est pourquoi un cas A .

bylk01 a écrit:

oui d'accord mais ce que je ne cromprends pas c'est pourquoi un cas A .

Re

Si l'agent vous avait mis un PV vous auriez pû le payé et ne rien dire à vos parents.

Avec un cas A vous parents seront obligatoirement avisés et peuvent vous réprimender.

Voila c'est tout

Comme êtes rassuré

bylk01 a écrit:

oui d'accord mais ce que je ne cromprends pas c'est pourquoi un cas A .

bonjour
Le cas A est en fait la règle de droit , les amendes forfaitaires les exceptions , meme si elles sont plus nombreuses que la règle
plusieurs raisons possibles
- Infractions exclues du champ de l'AF (je n'ai pas vérifié)
- justement parce que vous êtes mineur*
- instructions locales

* en droit (civil) le mineur est un incapable (incapable de contracter , mais pas de faire des con....ies )

donc se n'est pas grave ?

bylk01 a écrit:

donc se n'est pas grave ?

Bonjour

Non ce n'est pas grave, mais ça aurait pû l'être si vous aviez eu un accident.

A vous de ne pas recommencer

merci platon.. de votre réponse mais pouvez-vous me dire que se passera-t-il car j'appréande. merci