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 05-12-2005 21:31:13 - Stationnement abusif

 bfg
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Inscrit le 05-12-2005 
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Stationnement abusif

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Bonjour,

J'ai une personne de ma rue qui est venue se plaindre que mon véhicule est garé depuis 10 jours devant chez elle. Etant en tort je bouge le véhicule. (La place ou j'était garé est autorisé, j'ai craqué le sac sur le temps ...)

Par contre, il y aune chose qui m'inquiète beaucoup plus. Généralement, le soir quand ma femme revient du travail, et avant que je sois garé sur cet emplacement, elle s'y méttait car étrangement cette place est très souvent libre). Cette personne ma gentiment fait comprendre que si mon véhicule était là le matin, et que si elle le voyait le soir au mème endroit, elle considérait que le véhicule n'a pas bougé (alors que c faux, puisque ma femme l'utilise pour aller travailler).

Cette personne est-elle dans son droit de considérer que le véhicule n'a pas bougé ? Si elle porte plainte à la police, à part ma bonne foie, quel recours ais-je pour prouver ma bonne fois ? Comment la police fait pour prouver que le véhicule n'a pas bougé ?

Merci d'avance pour vos réponses ...



- Message classé dans : Stationnement



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 05-12-2005 21:44:37 - Stationnement abusif

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
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Re: Stationnement abusif

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Bonsoir,

Comment fait la police pour constater que le véhicule ne bouge pas  : il ont des trucs de ouf  icon_evil

Le stationnement abusif est constitué lorsque le véhicule ne bouge pas durant + de 7 jours ou une durée moindre fixée par arrêté municipal. Y a-t-il un arrêté qui limite la durée du stationnement dans votre commune  ?

La bonne foi (et non foie ou fois) des uns ou des autres, la pollice n'en a que faire, c'est sur la base des constatations de l'agent que le PV doit être dressé et non pas sur un dénonciation.



 05-12-2005 21:47:44 - Stationnement abusif

 bfg
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Messages: 3

Re: Stationnement abusif

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Bonsoir,

Comment fait la police pour constater que le véhicule ne bouge pas  : il ont des trucs de ouf  icon_evil

Le stationnement abusif est constitué lorsque le véhicule ne bouge pas durant + de 7 jours ou une durée moindre fixée par arrêté municipal. Y a-t-il un arrêté qui limite la durée du stationnement dans votre commune  ?

La bonne foi (et non foie ou fois) des uns ou des autres, la pollice n'en a que faire, c'est sur la base des constatations de l'agent que le PV doit être dressé et non pas sur un dénonciation.

Bonsoir,

d'abord merci pour ces infos, et désolé pour les fautes, déja en temps normal ce n'est pas folichon, mais la je suis énervé en plus ...
Pourriez vous me donner des précisions sur les "trucs de ouf ?". Comment la police fait-elle les constatations ? Au cas ou je tomberais sur un policier "zélé", comment pourrais-je contester ?

Je sais que j'imagine les pires scénarios, je ne suis pas un ange, mais si je suis en tort vis à vis de la loi (comme pour le stationnement de plusieurs jour) je rectifie le tir. Par contre, les crasses des voisins alors qu'à priori je ne serais pas en tort, je ne supporte pas ... Je préfère être préparé.



 05-12-2005 23:18:14 - Stationnement abusif

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: Stationnement abusif

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Pour les trucs de ouf comme dit Aléa. J'ai vu une fois un flic faire. Il avait une sorte de craie indélibile. Il a tracé au sol des marques au niveau des roues.



 05-12-2005 23:30:24 - Stationnement abusif

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18517

Re: Stationnement abusif

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Bonsoir,

Comment fait la police pour constater que le véhicule ne bouge pas  : il ont des trucs de ouf  icon_evil

Le stationnement abusif est constitué lorsque le véhicule ne bouge pas durant + de 7 jours ou une durée moindre fixée par arrêté municipal. Y a-t-il un arrêté qui limite la durée du stationnement dans votre commune  ?

La bonne foi (et non foie ou fois) des uns ou des autres, la pollice n'en a que faire, c'est sur la base des constatations de l'agent que le PV doit être dressé et non pas sur un dénonciation.

Bonsoir,

d'abord merci pour ces infos, et désolé pour les fautes, déja en temps normal ce n'est pas folichon, mais la je suis énervé en plus ...
Pourriez vous me donner des précisions sur les "trucs de ouf ?". Comment la police fait-elle les constatations ? Au cas ou je tomberais sur un policier "zélé", comment pourrais-je contester ?

Je sais que j'imagine les pires scénarios, je ne suis pas un ange, mais si je suis en tort vis à vis de la loi (comme pour le stationnement de plusieurs jour) je rectifie le tir. Par contre, les crasses des voisins alors qu'à priori je ne serais pas en tort, je ne supporte pas ... Je préfère être préparé.

bonsoir,

- Sur les voitures à compteur non électronique il suffit de relever le chiffre.

- La position des valves des roues

- un objet sur le sommet d'un pneu

- le marquage au sol

Enfin, tout ce qui s'observe et se vérifie  icon_lol



 05-12-2005 23:35:29 - Stationnement abusif

 knarf
 Pilote
 
Inscrit le 22-11-2005 
Messages: 223

Re: Stationnement abusif

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Ouin, c'est un truc comme ça, le policier fait un trait vertical sur le pneu qui se termine sur le trotoir (donc horizontalement). Quand il revient, si les deux lignes sont toujours l'une en face de l'autre, il estime que la voiture n'a pas bougé. Encore que là, ça reste à prouver, car on pourrrait imaginer que la voiture soit déplacée et qu'au retour le trait sur le pneu tombe pile au même endroit....

Par contre, par décret, notamment dans les grandes villes, le temps de stationnement est souvent limité à 24 heures...



 05-12-2005 23:38:07 - Stationnement abusif

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: Stationnement abusif

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...Par contre, par décret, notamment dans les grandes villes, le temps de stationnement est souvent limité à 24 heures...

Il me semble que c'est par arrêté municipal.



 06-12-2005 00:16:11 - Stationnement abusif

 mat1979
 Pilote
 
Inscrit le 26-02-2005 
Messages: 205

Re: Stationnement abusif

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ce qui ne change rien au poblème de notre ami... il n'a rien à se reprocher et la vieille qui lui casse les couiIIes n'a qu'à aller se faire  sm4  , enfin c'est ce que j'en pense, et c'est à cause d'un vieille de ma rue qui arrache les rétros des caisses mal garées (elle les arrache, elle les tord pas, costaud la vieille).

bon sinon la personne en question n'est peut-être pas une vieille mais en tout cas c'est une  nvspicdiconnases  pour penser que le bout de trottoir devant chez elle est à elle est que tu ne devrais pas t'y garer... et d'ailleurs si ce trottoir est souvent vide c'est peut-être parce que cette personne a fait pression sur les voisins de la même manière que sur toi...  ne te laisse pas faire !!!  sm35

le mieux c'est que tu récupères le décret ou l'arrêté municipal qui parle du stationnement dans ta commune et la prochaine fois que cette personne vient te briser nvtaper  et ben tu lui montres les textes en lui demandant si elle a quelque chose à dire.

nvspicdiconnases





 06-12-2005 00:17:40 - Stationnement abusif

 mat1979
 Pilote
 
Inscrit le 26-02-2005 
Messages: 205

Re: Stationnement abusif

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les voisins des fois c'est la pire chose au monde ! malade





 07-12-2005 09:13:17 - Stationnement abusif

 bfg
 Nouveau membre
 
Inscrit le 05-12-2005 
Messages: 3

Re: Stationnement abusif

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Merci de vos réponse.

Effectivement, depuis que je ne me gare plus devant chez lui, sa voiture est garée là, alors que de nombreuses autres personnes de la rue rentrent avant lui. Je pense donc, (ok, j'extrapole) qu'il à du déja faire le coup à d'autres personne. Je vais me renseigner, d'ailleurs j'appelle fourrière et gendarmerie aujourd'hui pour expliquer le cas.

Merci à vous tous en tout cas !




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