Bonsoir,

Si le cahier des charges de la co-propriét a prévu et réglementé le stationnement des véhicules, et si le règlement précise qui  et quoi peuvent stationner, excluant par exemple, les véhicules utilitaires et réservant le stationnement aux seuls véhicules de tourisme, le synidc me parati fondé à interdire les campng-car...
Si rien n'est prévu sur ce point, , il vous faut, avant de réagir, véirfier que la question n'a pas été abordée et réglée lors  d'une assemblée générale de la co-pro...

merci pour la réponse de CBRUN.

Mais que dire du code de l'urbanisme et de l'article R 443-2 et de l'article R 443-13 qui dit que les autocaravane peuvent se garer librement dans les batiments et remises et sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur?

Bonjour,


Pas de réponse à votre question qui dépasse mes compétences. Je note, simplement, qu'entre le particulier que vous êtes et le code de l'urbanisme, que vous citez, il  y a le cahier de charges et le règlement de la co-propriété.
en dehors de cela, n je ne saurais qui a raison et qui a tort...

Ami CBRUN

Merci de votre réponse, j'espère bien trouver une jurisprudence.

cordialement à vous

Alose