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controle radar

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03-12-2005 21:24:24 - controle radar

laurent51: Nouveau membre

controle radar

salut
j'ai quelque question sur le controle radar fait aux jumelles!
type sagem eurolaser
j'ai lu sur un texte ceci "La signature du ou des agents verbalisateurs (dans le cas où l'agent qui effectue l'interpellation n'est pas celui qui constate l'infraction, les deux agents doivent signer le procès verbal. C'est par exemple le cas lors d'un contrôle radar. "
donc moi j'ai été controlé puis arrete mais je n'ai vu pas vu le gendarme qui a constaté l'infraction et encore celui qui devait signer (interpellation) a du partir avec un autre automobiliste jusqu'a la gendarmerie et confié ma declaration a un autre!
en + j'ai lu tjs dans le texte qu'il doit etre mentionné la couleur du vehicule sur l'avis de contravention!
j'ai pris 3 point et 90euro d'amende mais bon si je peux gratter je gratte!
le proces verbal correspond a l'avis de contravention dans ce cas??
merci de votre reponse!

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03-12-2005 21:30:22 - controle radar

Aléa: VIP

Re: controle radar

Bonjuor,

Vous avez lu, ceci, cela, mais hélas pour vous la réalité est tout autre. icon_mad

La cour de cassation considère valable un PV signé par l'agent qui participe concurremment à la constatation de l'infraction quand bien même il n'aurait rien constaté. Par ailleurs, la signature s'appose sur la souche et le second gendarme peut très bien, de retour au poste, signer le PV qui comportera donc les deux signatures.

Où avez vous vu lu que la couleur du véhicule était un élément déterminant pour valider un PV de contravention ? Cet argument est d'autant moins recevable que le PV vous a été remis en main propre.

Sans vouloir vous faire de la peine, c'est mal parti pour vous icon_cry

03-12-2005 21:52:45 - controle radar

laurent51: Nouveau membre

Re: controle radar


bonjour merci de cette reponse rapide! bon je vais pas faire le kakou et je vais leur donner les etrennes pour leur noel et nouvel an!90euro avant 3jours! de quoi passer un bon reveillon ............135euro il risque d'acheter de l'alcool!!!!!!!!!! :rolleyes: a+

03-12-2005 22:28:36 - controle radar

phantom: Apprenti pilote

Re: controle radar


Mais l'alccol c'est pour pas vaoir froid l'hiver ....

04-12-2005 02:52:27 - controle radar

ixe: Conducteur confirmé

Re: controle radar


ohlala yen a ils sont bons pour l'alcootest............ :rolleyes:

>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> http://dancehallstars.skyblog.com <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

*** Just Sheck This Out ***

04-12-2005 11:29:08 - controle radar

velo_2: Apprenti pilote

Re: controle radar

bonjour
merci de cette reponse rapide!
bon je vais pas faire le kakou et je vais leur donner les etrennes pour leur noel et nouvel an!90euro avant 3jours! de quoi passer un bon reveillon ............135euro il risque d'acheter de l'alcool!!!!!!!!!! :rolleyes:
a+

La destination finale de votre obole va dans les caisses de l'état à savoir le fisc icon_biggrin

Mais l'alccol c'est pour pas vaoir froid l'hiver ....

Il faut que vous sachiez que l'alcool ne réchauffe pas. Au contraire, il dilate les veines ce qui permet une accélération du froid sur le corps. icon_razz

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