Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 03-12-2005 21:24:24 - controle radar

 laurent51
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-12-2005 
Messages: 2

controle radar

  Voir le profil de laurent51        Voter pour ce message (+1 point)

salut
j'ai quelque question sur le controle radar fait aux jumelles!
type sagem eurolaser
j'ai lu sur un texte ceci "La signature du ou des agents verbalisateurs (dans le cas où l'agent qui effectue l'interpellation n'est pas celui qui constate l'infraction, les deux agents doivent signer le procès verbal. C'est par exemple le cas lors d'un contrôle radar. "
donc moi j'ai été controlé puis arrete mais je n'ai vu pas vu le gendarme qui a constaté l'infraction et encore celui qui devait  signer (interpellation) a du partir avec un autre automobiliste jusqu'a la gendarmerie et confié ma declaration a un autre!
en + j'ai lu tjs dans le texte qu'il doit etre mentionné la couleur du vehicule sur l'avis de contravention!
j'ai pris 3 point et 90euro d'amende mais bon si je peux gratter je gratte!
le proces verbal correspond a l'avis de contravention dans ce cas??
merci de votre reponse!




  Liens complémentaires

 03-12-2005 21:30:22 - controle radar

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18517

Re: controle radar

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjuor,


Vous avez lu, ceci, cela, mais hélas pour vous la réalité est tout autre.   icon_mad

La cour de cassation considère valable un PV signé par l'agent qui participe concurremment à la constatation de l'infraction quand bien même il n'aurait rien constaté.  Par ailleurs, la signature s'appose sur la souche et le second gendarme peut très bien, de retour au poste, signer le PV qui comportera donc les deux signatures.


Où avez vous vu lu que la couleur du véhicule était un élément déterminant pour valider un PV de contravention ?  Cet argument est d'autant moins recevable que le PV vous a été remis en main propre.

Sans vouloir vous faire de la peine, c'est mal parti pour vous  icon_cry



 03-12-2005 21:52:45 - controle radar

 laurent51
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-12-2005 
Messages: 2

Re: controle radar

  Voir le profil de laurent51        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
merci de cette reponse rapide!
bon je vais pas faire le kakou et je vais leur donner les etrennes pour leur noel et nouvel an!90euro avant 3jours! icon_surprised de quoi passer un bon reveillon ............135euro il risque d'acheter de l'alcool!!!!!!!!!! :rolleyes:
a+



 03-12-2005 22:28:36 - controle radar

 phantom
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 10-06-2005 
Messages: 118

Re: controle radar

  Voir le profil de phantom        Voter pour ce message (+1 point)

Mais l'alccol c'est pour pas vaoir froid l'hiver ....  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin



 04-12-2005 02:52:27 - controle radar

 ixe
 Conducteur confirmé
 
Lieu: toulouse 
Inscrit le 01-11-2005 
Messages: 50

Re: controle radar

  Voir le profil de ixe        Voter pour ce message (+1 point)

ohlala yen a ils sont bons pour l'alcootest............ :rolleyes:





>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>  http://dancehallstars.skyblog.com  <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

*** Just Sheck This Out ***


 04-12-2005 11:29:08 - controle radar

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: controle radar

  Voir le profil de velo_2        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
merci de cette reponse rapide!
bon je vais pas faire le kakou et je vais leur donner les etrennes pour leur noel et nouvel an!90euro avant 3jours! icon_surprised de quoi passer un bon reveillon ............135euro il risque d'acheter de l'alcool!!!!!!!!!! :rolleyes:
a+

La destination finale de votre obole va dans les caisses de l'état à savoir le fisc icon_biggrin

Mais l'alccol c'est pour pas vaoir froid l'hiver ....  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin

Il faut que vous sachiez que l'alcool ne réchauffe pas. Au contraire, il dilate les veines ce qui permet une accélération du froid sur le corps. icon_razz




  Liens complémentaires





Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.
 
  En savoir plus
Contrôle par radar automatique
Stage de récupération de points
Sanctions excés de vitesse
Sanctions Alcool au volant
Perte de points : retarder l'échéance
Permis probatoire
Contrôle d'alcoolémie
L'ordonnance pénale

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto