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 03-12-2005 15:01:30 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 NANTO
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respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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bonjour à tous et à toutes.
j'etais recemment dans le meme cas que la mere a sylan.
En revenant des courses avec ma femme j'ai été verbalisé pour non respect du stop alors que l'arret à été marqué.
L'agent qui à constaté le soit disant délit était dans un véhicule break banalisé sur une voie réservé au convoie exceptionnel
cette voie se situe entre la route où je me trouvé et un rond point.
j'ai été arrete par des agents de la gendarmerie qui été postés 10 à 20 metres apres le rond point ,hors de porté de vue du lieu du de la fausse infraction et meme du véhicule banalisé. J'ai contesté l'infraction et refusé de signer
. Puis je le conteste ou est ce innutile.

Merci d'avance pour vos reponse.

P.S. : le message est deje dans le poste de sylan mais c'était juste pour etre sur pour avoir une reponse si il est recréé




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 03-12-2005 15:47:29 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 prévention
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Messages: 260

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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icon_sad
Bonjour,
Sans vouloir mettre en cause votre témoignage, il est courant que sur des trajets habituels les conducteurs "glissent "les stops sans même en avoir conscience. Il faudrait filmer la scène. Il est à mon avis tout à fait improbable que le Juge vous donne raison sauf à apporter des témoignages irréfutables qui vous permettraient de donner tort aux gendarmes . Désolé.



 03-12-2005 18:27:27 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 gringo
 Pilote confirmé
 
Lieu: centre 
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Messages: 1349

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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bonjour,tout a fait d'accord avec prevention:on voit cela 20 x par jour.a un stop,le vehicule doit etre stoppé(roues bloquées)mais beaucoup de conducteurs laissent glisser la voiture:les gendarmes n'attendent que ça icon_evil ,amende et points qui s'envolent (tres courant a des stop avec visibilité)



 03-12-2005 21:43:26 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 prévention
 Pilote
 
Inscrit le 08-09-2005 
Messages: 260

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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J'ajouterai que les pandores se placent souvent à droite et pas obligatoirement cachés tout simplement parce que les conducteurs qui ne s'arrêtent pas au stop véritablement ne portent pas leur regard dans cette direction mais plutôt là où ils supposent que les véhicules arriveront. Le balayage visuel n'étant pas complet , les conducteurs ne détectent pas la maréchaussée... :rolleyes:



 04-12-2005 08:53:02 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 NANTO
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Inscrit le 03-12-2005 
Messages: 4

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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pour repondre j'etais bien a l'arret sur et certain confirme par ma femme qui se gen pas pour me faire des remarque si je ne respect pas le code . Mon vehicule a bien marquer un arret complet . le vehicule bannalise se voyayit de loin avant le stop et au stop je regarder se qu il fesait je craoyait au debut à un type en panne . Non e n'ai pas glisser .



 04-12-2005 09:47:07 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 pippo
 Pilote confirmé
 
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Messages: 1141

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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Nanto a toi d'apporter la preuve que tu as marqué l'arrêt ... Ce qui me parait difficile ! Peut être des gendarmes n'avaient pas fait leur quota et tu as trinqué  icon_cry  Et si je comprends bien il y avait 2 groupes de gendarme, 1 dans la voiture et l'autre de l'autre coté du rond point ... Il va être dur de prouver le contraire !



 04-12-2005 10:08:43 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 gringo
 Pilote confirmé
 
Lieu: centre 
Inscrit le 14-08-2005 
Messages: 1349

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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NANTO,je veux bien vous croire,mais dans ce cas,il ne vous reste plus que votre conscience...je ne vois pas comment vous sortir de ce mauvais pas icon_confused:



 06-12-2005 11:11:25 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 regis59
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Inscrit le 06-12-2005 
Messages: 2

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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bonjour,
je suis dans le meme cas mais la verbalisation a eu lieu 20 mn après...ils sont venus me chercher au café-tabac du village alors que je prenais mon journal.
y a t-il moyen de contester la régularité de cette verbalisation a posteriori ?
merci



 06-12-2005 11:37:46 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 BRUNO ZZR
 Pilote confirmé
 
Lieu: Amiens 
Inscrit le 14-09-2005 
Messages: 455

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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Régis, le Chti, c'est le cas d'une infraction prise "au vol".
La prochaine fois, il faudra prendre plus d'altitude... icon_redface

Pour contester, le Code de Procédure pénal n'est pas à l'avantage de l'automobiliste  icon_evil



 06-12-2005 11:58:59 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 NANTO
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Inscrit le 03-12-2005 
Messages: 4

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

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je suis retourné sur les lieu pour voir si il n'y avait pas d'anomalie ?car entre le stop et le vehicule banalisé il y a un grosse butte de terre
je suis donc aller sur la voie resserver au convoie exceptionnel(à pied bien sur) et au surprise la ou il etait garer il ne voie meme pas le stop a moin d'etre sur le capot ou le toit de son vehicule .Pour constate correctement l'infraction il aurait fallut que son vehicule empiette la départementale .



 06-12-2005 12:04:27 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 BRUNO ZZR
 Pilote confirmé
 
Lieu: Amiens 
Inscrit le 14-09-2005 
Messages: 455

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

  Voir le profil de BRUNO ZZR        Voter pour ce message (+1 point)

Problème :
Article 537

(loi nº 78-788 du 28 juillet 1978 art. 10 Journal Officiel du 29 juillet 1978)

(Loi nº 2005-47 du 26 janvier 2005 art. 9 XXI Journal Officiel du 27 janvier 2005 en vigueur le 1er avril 2005)

   Les contraventions sont prouvées soit par procès-verbaux ou rapports, soit par témoins à défaut de rapports et procès-verbaux, ou à leur appui.
   Sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, les procès-verbaux ou rapports établis par les officiers et agents de police judiciaire et les agents de police judiciaire adjoints, ou les fonctionnaires ou agents chargés de certaines fonctions de police judiciaire auxquels la loi a attribué le pouvoir de constater les contraventions, font foi jusqu'à preuve contraire.
   La preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins
.
  icon_mad    icon_evil



 06-12-2005 14:37:27 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16906

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

je suis retourné sur les lieu pour voir si il n'y avait pas d'anomalie ?car entre le stop et le vehicule banalisé il y a un grosse butte de terre
je suis donc aller sur la voie resserver au convoie exceptionnel(à pied bien sur) et au surprise la ou il etait garer il ne voie meme pas le stop a moin d'etre sur le capot ou le toit de son vehicule .Pour constate correctement l'infraction il aurait fallut que son vehicule empiette la départementale .

Bonjour,

De tout ce que vous dites il faut monter un dossier avec photos, plans, distances et constat d'huissier si vous pouvez.



 06-12-2005 18:44:38 - respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

 BRUNO ZZR
 Pilote confirmé
 
Lieu: Amiens 
Inscrit le 14-09-2005 
Messages: 455

Re: respect d'un stop mais verbalise quand meme (bis)

  Voir le profil de BRUNO ZZR        Voter pour ce message (+1 point)

Bon courrage pour soulever l'absence de force probante...
Les tribunaux de proximité ne sont pas toujours compréhesifs.... même devant l'évidence.

Pour faire pencher la balance (normal dans un tribunal), il convinet d'apporter le maximum de preuves.




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