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 28-11-2005 16:16:14 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 sylan
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Inscrit le 28-11-2005 
Messages: 3

respect d'un stop, mais amende quand meme.

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Bonjours, j'ai 16 ans, je fais le code pour passer la conduite accompagnée, ma mere s'est fais aréter car elle n'avait (d'apres l'agent) pas respecté un stop.
Je n'était pas dans la voiture, mais il y avais ma soeur de 14 ans avec ma mère, elles sont toutes les deux CERTAINES de s'etre aréter puisque justement ma mère expliquait à ma petite soeur que meme si il n'y a personne au stop il faut s'aréter.
Et...100 à 200mètre plus loin des gendarmes arétaient les voitures, au début le gendarme a demandé à ma mere ses papier (qui étaient parfaitement en ordre) et il lui demande si elle n'as rien remarquée; elle dis naturelement "non" et il lui dis qu'elle a grillée un stop qu'il y avais 100à 200 mètres avant.
Sur ce il lui demande de sortir de la voiture et il lui donne une contravention en lui demandant si elle désire contester, la réponse est "oui" bien sur. Le gendarme lui dis que elle doit payer dans les 3 mois qui viennent une somme de 90euros, mais que elle ne perd pas de points.
Cependant elle l'avait entendu dire 2 minutes avant à une personne devant que cette infraction faisait perdre 4 points sur le permis, donc ma mere lui demande pourquoi la femme devant elle a des point en moin et que pas elle, et sa réponse a était "parce qu'elle été enervée".
Bon voila toute l'histoire.
J'ai essayer de réunir les diférents éléments  pour anuler l'amende:
- les gendarmes étaient postés 100à 200 metres plus loin alors qu'ils n'avaient meme pas de jumelles( est-ce qu'il n'y aurais pas une distance limite pour l'utilisation obligatoire des jumelles??)
-Mes parents et moi iront prendre des photos du lieu pour prouver la distance séparant le stop et les gendarmes
-ma soeur est témoins(mais je ne pense pas que sa voie change quelque chose)ou alors je pourrais dire que j'étais dans la voiture, mais mentir n'est pas la bonne solution (je pense)
-Je ne sais pas si cela peut etre un argument, mais visiblement le gendarme ne connaissait rien aux diférentes infraction puisqu'il a dis à ma mère qu'il faut payer dans un temps de 3 mois (alors que c'est 30 jours il me semble) de plus il lui a dis que elle ne perdrais pas de points,  sauf que sur la contravention il y a marqué que il y a un retrait de 4 points sur le permis.
-Ma mère a demandé à payer directement car c'est moins cher de payer sur le coup (j'ai vu sa dans un autre topic du forum)
-ma mere est restée calme tout le temps (je pense qu'il faudrais le préciser)

Voila, excusez moi si je vous embete avec mon long message, mais 90 euros se n'est pas rien et j'aimerais aider es parents...
En atente de réponse, merci d'avance... icon_smile




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 28-11-2005 16:29:25 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: respect d'un stop, mais amende quand meme.

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Bonjour,

Encore un cas litigieux, hélas les PV font foi jusqu'à preuve du contraire et celle ci est à apporter par votre mère. Il lui faut avoir des témoins autres que votre soeur ou vous même. Ceci est loin d'être évident dans votre cas.
Si elle désire néanmoins contester, par principe, celà risque in fine de lui couter beaucoup plus cher.
Quant au retrait de points c'est bien 4 pour un stop mais il serait intéressant de savoir si la case retrait de points a bien été renseignée par l'agent (soit la mention OUI soit la mention du nombre de points). Si celle ci ne l'a pas été votre mère pourra réclamer auprès du SNPC (Service National des Permis de Conduire) la restitution de ses points dans le cas où ceux ci lui auraient été enlevé. Elle en sera avertie en principe par un courrier réf 48.





Lotus 7


 28-11-2005 16:36:28 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 sylan
 Nouveau membre
 
Inscrit le 28-11-2005 
Messages: 3

Re: respect d'un stop, mais amende quand meme.

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Merci pour les renseignements, le gendarme a bien coché "oui" dans la case des points.
Ma mère va réfléchir si oui ou non elle va contester.
A+++
Merci encore pour les renseignements! icon_biggrin



 28-11-2005 16:37:45 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2361

Re: respect d'un stop, mais amende quand meme.

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Bjr,
Elle a payé ?
Si oui, bye la contestation ...
A+



 28-11-2005 16:39:27 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: respect d'un stop, mais amende quand meme.

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

La case a été renseigné, l'agent lui a raconté des aneries, les 4 points seront enlevés dès l'enregistrement du paiement de l'amende forfaitaire.





Lotus 7


 28-11-2005 16:40:03 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 sylan
 Nouveau membre
 
Inscrit le 28-11-2005 
Messages: 3

Re: respect d'un stop, mais amende quand meme.

  Voir le profil de sylan        Voter pour ce message (+1 point)

non elle a pas encore payé, sa veut dire qu'il y a qqch à faire?



 28-11-2005 17:29:48 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2361

Re: respect d'un stop, mais amende quand meme.

  Voir le profil de BGO        Voter pour ce message (+1 point)

Bsr,

J'avais tout simplement vu ça :
-Ma mère a demandé à payer directement car c'est moins cher de payer sur le coup (j'ai vu sa dans un autre topic du forum)
De toute façon, les PVs faisant foi jusque preuve du contraire, il sera très difficile d'apporter cette preuve ...
Le gendarme est assermenté  icon_twisted  ...
A+



 03-12-2005 14:57:08 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 NANTO
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-12-2005 
Messages: 4

Re: respect d'un stop, mais amende quand meme.

  Voir le profil de NANTO        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour à tous et à toutes.
j'etais recemment dans le meme cas que la mere a sylan.
En revenant des courses avec ma femme j'ai été verbalisé pour non respect du stop alors que l'arret à été marqué.
L'agent qui à constaté le soit disant délit était dans un véhicule break banalisé sur une voie réservé au convoie exceptionnel
cette voie se situe entre la route où je me trouvé et un rond point.
j'ai été arrete par des agents de la gendarmerie qui été postés 10 à 20 metres apres le rond point ,hors de porté de vue du lieu du de la fausse infraction et meme du véhicule banalisé. J'ai contesté l'infraction et refusé de signer
. Puis je le conteste ou est ce innutile.

Merci d'avance pour vos reponse.



 03-12-2005 18:34:31 - respect d'un stop, mais amende quand meme.

 gringo
 Pilote confirmé
 
Lieu: centre 
Inscrit le 14-08-2005 
Messages: 1526

Re: respect d'un stop, mais amende quand meme.

  Voir le profil de gringo        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,voir post crée par NANTO (meme question)




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