Question sur le numero d'enregistrement du greffe

Bonjour

J'avais une petite question sur le numéro d'enregistrement au greffe, lorsqu'il y a un jugement, un numéro d'enregistrement au greffe est attribué.
Lorsqu'il y appel ou opposition a ce jugement, le numéro de greffe pour ce "second" jugement doit il être le même ou peut/doit il être différent ?


Merci d'avance pour la response

Bonjour,

Demandez au greffe