Excès de vitesse

salut
tu viens seulement de recevoir ta contravention?
moi je me suis fais flasher au radar fixe le 13/02/2005 et par radar embarquer le 3/04/2005 je n'ai toujours rien recu je pensai qu'il m'avais oublier mais en regardant sur le forum je trouve ton annonce et je voix que tu as ete flacher avant moi et que tu vien juste de recevoir l'amende finalement je vais m'attendre a recevoir 2 petites lettres bien simpatique

salut,moi,je me suis fait flashé par un radar embarqué en janvier 2005 et toujours rien reçu.Je précise que j'utilisais un véhicule de service.Je pensais aussi qu'ils m'avaient oublié.Je ne comprends pas pourquoi ils mettent autant de temps?Ce n'est pas que je sois pressé de recevoir la contravention!!En lisant ton message,je stresse à max.
Avis de ceux qui comprennent quelque chose à tout ça.

il parai qu'au bout de 1 ans c bon il ne peuvent plus d'envoyer de pv je c pas si c vrai j'aimerai bien

Merci de votre compassion!!Mais ça ne répond pas à la question posée,alors si qqun peut éclairer ma lanterne il est aussi le bienvenu!
Merci

je voulais ajouter pour ce qui est de la lenteur de l'envoi,sont débordés les pôôôvres!!!mais les fêtes approchent et ils doivent remettre les compteurs à 0 sans doute,si vous voyez ce je veux dire!
A+

Bonjour,

Où, quand, vous avez vu que le sens de circulation était une cause susceptible de rendre le PV nul ?

En résumé, l'absence de sens de circulation n'entrainera pas la nullité du PV


Le temps durant lequel on peut être pouvrsuivi, la prescription de l'action publique, est de UN an après la contravention ou après le dernier acte de procédure. Ceci explique que l'on peut être poursuivi deux, voire trois ans, après les faits. Faut pas s'inquiéter, ils n'oublient pas grand monde 

Bonjour,
si je posais la question"aléa" c'était afin de savoir s'il y avait matière à contester.En effet j'ai trouvé qques infos sur le site suivant: www.auto-evasion.com/securite/amendes-contester-pv.php que je vous engage  consulter afin de vérifier mes dires.
Vous verrez comme moi que dans les erreurs comises les plus fréquentes,pour les excès de vitesse notamment,il est mentionné:l'erreur sur le sens de circulation ou son absence etc etc...
Dans la forme donc, le sens de circulation doit être mentionné.Pour ma part je trouve cela idiot quand il s'agit d'un radar fixe,à moins que par un subterfuge quelconque le dit radar puisse pivoter!!!!!
Je ne suis pas plus procédurier qu'un autre mais s'il y a ambiguité j'aime bien mettre les choses au clair.
Salutations
PS:j'ai parlé de relaxe,il aurait mieux valu que je dise"contester"car la décision dans ce cas précis appartient au ministère public si je contestais le PV
J'ai encore en réserve qques anecdotes intéressantes que je ne manquerai pas de vous faire lire dans les prochains jours.....
Merci de votre attention

Bonjour,
si je posais la question"aléa" c'était afin de savoir s'il y avait matière à contester.En effet j'ai trouvé qques infos sur le site suivant: www.auto-evasion.com/securite/amendes-contester-pv.php que je vous engage  consulter afin de vérifier mes dires.
Vous verrez comme moi que dans les erreurs comises les plus fréquentes,pour les excès de vitesse notamment,il est mentionné:l'erreur sur le sens de circulation ou son absence etc etc...
Dans la forme donc, le sens de circulation doit être mentionné.Pour ma part je trouve cela idiot quand il s'agit d'un radar fixe,à moins que par un subterfuge quelconque le dit radar puisse pivoter!!!!!
Je ne suis pas plus procédurier qu'un autre mais s'il y a ambiguité j'aime bien mettre les choses au clair.
Salutations
PS:j'ai parlé de relaxe,il aurait mieux valu que je dise"contester"car la décision dans ce cas précis appartient au ministère public si je contestais le PV
J'ai encore en réserve qques anecdotes intéressantes que je ne manquerai pas de vous faire lire dans les prochains jours.....
Merci de votre attention

Bonjour,

Je connais parfaitement le lien que vous citez.

Cependant, à ma connaissance, contrairement à ce qui a été abondamment raconté sur les médias, l'absence de sens de circulation n'a pas fait l'objet d'une décision qui pourrait valoir jurisprudence.

Il a été allègrement mélangé, particulièrement à la teneur d'un arrêt de la Cour d'Appel de PARIS en date du 01 juillet 2005, l'absence de l'implantation précise du radar et le sens de circulation.  J'ai cet arrêt sous les yeux et c'est bien comme je vous l'ai indiqué, il n'est nullement question du sens de circulation.

Entendons nous bien, je ne dis pas qu'il ne pourrait y avoir contestation suivie d'effet positif pour le contrevenant s'il manquait le sens de circulation sur un PV, mais cela reste à démontrer  :rolleyes: