Je viens de recevoir le verdict pour un grand excès de vitesse :
1 mois de suspension et 600 Euros d'amende

Est ce que c sévere ou pas ???

Bonsoir,

Verdict plutôt clément   :rolleyes:   Vous risquiez 3 ans de suspension, 1 500 euros d'amende et d'autres peines compémentaires

Combien l'excès  ?

155 kmh retenu 147 limitée à 80 km/h. C'était dans un tunnel sur autoroute (A14)

qu'elle sont les sanctions habituelles pour les grands excès de vitesse ??

155 kmh retenu 147 limitée à 80 km/h. C'était dans un tunnel sur autoroute (A14)

qu'elle sont les sanctions habituelles pour les grands excès de vitesse ??

Bonsoir, 

Ah, quand même !

L'on ne peut dire avec précision, c'est variable selon les tribunaux, mais des suspensions bien plus longues assurément.  Je suppose qu'il a été fait l'équilbre entre l'amende et la suspension.   :rolleyes:

Avez vous plaidé votre cause ?

Slt
Et beh tu peux dire que le juge devait etre gentil ce jour la !!!
a moisn que tu avais jamais eu de pv avant !!
Masi alors le porchain coup ..que je te souhaite pas... bien sur..aie aie
tiger

j'ai plaidé coupable donc j'ai pas été convoqué pour m'expliquer.
j'ai quelques circonstances atténuantes qui ont du être prise en compte

salut tu as u de la chance
j'ai trouver sa sur legifrance
Article R413-14-1


(inséré par Décret nº 2004-1330 du 6 décembre 2004 art. 2 Journal Officiel du 7 décembre 2004)

   I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de 50 km/h ou plus la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
   II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même partiellement ;
   2º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;
   3º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
   4º La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
   III. - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire.

quel circonstances pour rouler a cette allure??????

Des circonstances atténuantes mais pas des excuses bien sur.
J'ai reconnu les fait mais je me suis kan même expliqué. J'étais en intervention professionnelle d'urgence avec un véhicule de société. C'était sur une portion d'autoroute limité à 80 hyper dégagé par temps sec. j'ai 10 points au permis en faisant 70000km/an depuis pas mal d'années.

J'ai une question, si je fais appel du jugement qui apparement est clément, est  ce que ca peut être considére comme abusif et du coup avoir une peine plus lourde.

salut j'eviterai de faire appel sai qui ou double pour un moi de suspension et 600 euro il vau mieu rien dire enfin tu fai comme tu veu

Des circonstances atténuantes mais pas des excuses bien sur.
J'ai reconnu les fait mais je me suis kan même expliqué. J'étais en intervention professionnelle d'urgence avec un véhicule de société. C'était sur une portion d'autoroute limité à 80 hyper dégagé par temps sec. j'ai 10 points au permis en faisant 70000km/an depuis pas mal d'années.

J'ai une question, si je fais appel du jugement qui apparement est clément, est  ce que ca peut être considére comme abusif et du coup avoir une peine plus lourde.

Bonjour,


Je crains énormément un appel pour ce type d'infraction.

Moi, je ne ferais rien car vous avez toutes les chances d'avoir une peine plus forte.

En revanche, il va y avoir la perte de 6 points et là ça fait mal  sauf s'il y a une faille dans la procédure administrative de retrait de points.   

Bonjour,

Je rejoins l'avis d'Aléa, pas d'appel. Le jugement est plutot clément alors n'allez pas risquer de l'alourdir, vous êtes condamné bien en dessous du maximum, le risque est de vous en rapprocher en faisant appel. 
Quant à la faille de la procédure du retrait de points je crois savoir qu'elle est quasiment systématique.

quelle est cette faille svp?on ne sais jamais le jour où (j'ai toujours mes 12pts pour l'instant)

Bonsoir,

La principale est que le courrier réf 48 vous est adressé en lettre simple. En maintenant ne l'avoir jamais reçu l'administration ne pourra prouver qu'elle vous a bien informé, et vous aura ainsi privé du recours prévu par les textes. En résumé échec au droit de la défense.
D'autre méthodes bcp moins orthodoxes sont employées avec autant de succès mais il ne semble pas opportun d'en informer le quidam.

Pouvez vous préciser les failles administratives svp pour éviter le retrait de points ??? (cle13pipe@gmail.com) merci

Pouvez vous préciser les failles administratives svp pour éviter le retrait de points ??? (cle13pipe@gmail.com) merci

Bonsoir,

La procédure de retrait de points peut comporter deux failles que l'on peut trouver d'une part à l'information préalable que le contrevenant doit recevoir et d'autre part à la notification de la perte de points par le SNPC.

Comme ça, c'est facile à dire, mais c'est un peu plus compliqué pour établir une procédure devant le TA ou le Conseil d'Etat. Au préalable, avant les procédures contentieuses, il y a le recours gracieux au SNPC.

Lisez cette file, vous y trouverez des réponses à vos questions :

Permis à points : Case "OUI" le Tribunal dit NON !

Pouvez vous préciser les failles administratives svp pour éviter le retrait de points ??? (cle13pipe@gmail.com) merci

Bonjour,

Vous ne pouvez pas éviter le retrait de points. La procédure est à engager à réception du courrier 48 ou à défaut après vous être renseigné auprès de votre préfecture ou sous préfecture afin de connaître votre solde de points.
Je ne saurai vous conseiller de faire appel à un avocat spécialisé pour ce recours. Comme diraient les jeun's la démarche est quelque peu velue ! 
Dernière chose : ne pas attendre d'avoir un solde de point nul car dans ce cas c'est un peu plus compliqué surtout pour conduire, quoique.... j'en connais des qui...

MERCI

Merci pour ces infos mais ca à l'air d'être le parcours du combattant.

Sinon, si je souhaite faire appel c parce que entre temps j'ai été licencier par mon employeur, conséquence indirecte du grand excès de vitesse.
Est ce que vous pensez que ca vaut la peine de faire appel du jugement compte tenu du fait que j'ai déja été assez lourdement sanctionner, mais au risque de tomber sur juge pas très compréhensible et qui me condamme plus séverement pour recours abusif.