Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

malsai
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 20 novembre 2005 
Messages: 3
Publié le 20 novembre 2005 - #185649 - contester un pv pour exces de vitesse
Voir le profil de malsai

Bonjour,

Je me suis fait flasher, sans avoir vu de flash ou de gendarmes, le 28/10/05.
Dans mon avis de contavention, figure toutes les infos, sauf la nature du radar (fixe ou mobile).
Puis-je le contester ? si oui, comment ?
Merci de votre aide  icon_smile .

malsai



- Message classé dans : Contester un pv

Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 33631
Publié le 20 novembre 2005 - #185655 - Re: contester un pv pour exces de vitesse
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

Je me suis fait flasher, sans avoir vu de flash ou de gendarmes, le 28/10/05.
Dans mon avis de contavention, figure toutes les infos, sauf la nature du radar (fixe ou mobile).
Puis-je le contester ? si oui, comment ?
Merci de votre aide  icon_smile .

malsai

Bonsoir,

Qu'avez-vous reçu comme document  ?


malsai
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 20 novembre 2005 
Messages: 3
Publié le 20 novembre 2005 - #185658 - Re: contester un pv pour exces de vitesse
Voir le profil de malsai

Avis de contravention + formulaire de requête.


Aléa
VIP
Hors ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 33631
Publié le 20 novembre 2005 - #185691 - Re: contester un pv pour exces de vitesse
Voir le profil de Aléa

Avis de contravention + formulaire de requête.

Bonsoir,

A mon avis, ce n'est pas bien grave que cette indication ne soit pas mentionnée sur l'avis de contravention. En tout cas ce ne sera pas une cause substantielle de nullité.

En revanche, je peux vous assurer que cela figure sur le PV qui lui n'est établi qu'après une réclamation.  Et seul, devant une juridiction, le PV fait foi   icon_wink


malsai
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 20 novembre 2005 
Messages: 3
Publié le 20 novembre 2005 - #185727 - Re: contester un pv pour exces de vitesse
Voir le profil de malsai

OK Merci beaucoup.
Continuez comme ça, je pense que vous êtes très utile.
MERCI


ZAZA68
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 1 septembre 2009 
Messages: 2
Publié le 1 septembre 2009 - #854408 - Re: contester un pv pour exces de vitesse
Voir le profil de ZAZA68

Bonjour,

Je suis dans le même cas que vous, ma vitesse a été relevée en mai dernier par un contrôle automatisé dans mon village : or, je n'ai pas connaissance d'un radar en ce lieu (pas fixe du moins).

Par ailleurs, j'ai reçu un avis d'"amende forfaitaire majorée" aujourd'hui,  alors que je n'ai jamais été arrêtée pour un quelconque excès de vitesse ce jour là, n'ai jamais reçu le moindre courrier m'informant que j'étais redevable d'une amende quelconque.

Compte tenu du fait que je ne connais pas les circonstances de cette infraction, que je n'ai pas été arrêtée et que je n'ai jamais reçu de courrier, puis-je à présent contester ce pv ?

Je vous remercie de votre réponse,
Cordialement, 


JPAL
VIP
En ligne  
Lieu: Centre 
Inscrit le 5 septembre 2008 
Messages: 10486 
Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 1 septembre 2009 - #854413 - Re: contester un pv pour exces de vitesse
Voir le profil de JPAL

Bonjour
Contester le PV aucune chance,
revenir à l'amende initiale, peut-être

un peu de lecture :
[Dossier] - Contrôle par radar automatique
[Dossier] procedure lettre huissier/cacir concernant une AFM

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

ZAZA68
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 1 septembre 2009 
Messages: 2
Publié le 8 septembre 2009 - #857896 - Re: contester un pv pour exces de vitesse
Voir le profil de ZAZA68

Bonjour,

Merci pour cette réponse et pour les documents joints.
Je vais négocier un retour à l'amende initiale.

Cordialement,


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto