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 18-11-2005 00:30:01 - Non présentation de papiers du vehicule

 fabulofr
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Inscrit le 18-11-2005 
Messages: 8

Non présentation de papiers du vehicule

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Bonsoir a tous !
Pourrier vous m'apporter un peu d'aide concernant un petit probleme ?
J'ai fais l'objet d'un controle routier ce soir, et je n'ai pu presenter le certificat d'assurance, ni la carte grise.
Les gendarmes n'ont PAS dressé de procés verbal de constatation d'infraction et ne m'ont rien fait signer.
Il m'ont dit d'apporter les papiers demain.
Est ce que je risque quelque chose ?
Car il me semble que le proces verbal de constation d'infraction doit etre dresse sur le lieu meme de l'infraction, et pas à 100 km ou quelque jours plus tard ?
MERCI A TOUS ceux qui repondront !!  icon_razz




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 18-11-2005 08:46:51 - Non présentation de papiers du vehicule

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Non présentation de papiers du vehicule

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Bonjour,

On vous ferait parcourir 100 km pour présenter des documents ?



 18-11-2005 11:40:48 - Non présentation de papiers du vehicule

 fabulofr
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Inscrit le 18-11-2005 
Messages: 8

Re: Non présentation de papiers du vehicule

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Nonon, c'etait une expression ! Mais est ce que je risque quelque chose ?



 18-11-2005 11:43:47 - Non présentation de papiers du vehicule

 MCT001
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 13-11-2005 
Messages: 10

Re: Non présentation de papiers du vehicule

  Voir le profil de MCT001        Voter pour ce message (+1 point)

Bizare en effet,

J'ai été dans ce cas il y a peu et j'ai eu un PV de 11 € que je devais faire tamponner en présentant mes papiers dans n'importe quel bureau de la police nationale avant de l'envoyer. Je pense donc (ce n'est qu'une supposition) que vous pouvez vous adresser au bureau de police nationale le plus prés de chez vous...



 18-11-2005 11:48:34 - Non présentation de papiers du vehicule

 fabulofr
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-11-2005 
Messages: 8

Re: Non présentation de papiers du vehicule

  Voir le profil de fabulofr        Voter pour ce message (+1 point)

Et vous l'avez eu quand le pv de 11 euros ?
De suite lors du controle ?
Parce que dans mon cas, il n'ont rien donné du tout !



 18-11-2005 11:51:57 - Non présentation de papiers du vehicule

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Non présentation de papiers du vehicule

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Nonon, c'etait une expression ! Mais est ce que je risque quelque chose ?

Bonjour,

C'est bien  ce que je pensais.  icon_biggrin

Vous risquez une contravention par document non présenté.



 18-11-2005 11:55:43 - Non présentation de papiers du vehicule

 fabulofr
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-11-2005 
Messages: 8

Re: Non présentation de papiers du vehicule

  Voir le profil de fabulofr        Voter pour ce message (+1 point)

Ils ont le droit de mettre un pv comme ca ? après l'evenement ? parce que apres avoir parcouru plusieurs forums, sans toutefois trouver de reponses, j'ai toujours vu que tout ceux dans mon cas ont eu un pv de suite lors du controle, avec une regularisation dans les 5 jours qui suivent.
Moi, ils m'ont juste dit de passer, je dois y aller vers 14 - 15 heures.
Je vous tiendrez au courant, mais si quelqu'un a une reponse entre temps, que ca puisse m'aider avant d'y aller ? icon_confused



 18-11-2005 12:08:37 - Non présentation de papiers du vehicule

 MCT001
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 13-11-2005 
Messages: 10

Re: Non présentation de papiers du vehicule

  Voir le profil de MCT001        Voter pour ce message (+1 point)

Oui en effet j'ai eu le PV de suite... mais ont'ils pris le numéro de votre voiture ou vos coordonnée ?
Sinon qu'est ce qui vousoblige à vous présenter à la police ?



 18-11-2005 12:21:32 - Non présentation de papiers du vehicule

 fabulofr
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-11-2005 
Messages: 8

Re: Non présentation de papiers du vehicule

  Voir le profil de fabulofr        Voter pour ce message (+1 point)

Ils ont juste pris le numéro de la plaque d'après ce que j'ai vu, mais ils m'ont demandé le permis, et on fait une verification par radio avec l'imatriculation du vehicule.



 18-11-2005 13:15:15 - Non présentation de papiers du vehicule

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: Non présentation de papiers du vehicule

  Voir le profil de velo_2        Voter pour ce message (+1 point)

a mon avis, les gendarmes vous ont fait une fleur.
par contre, allez présenter vos papiers à la gendarmerie (gendarmerie qui vous a arrêté) afin qu'ils contrôlent que vos papiers soient réellement en règle icon_wink



 18-11-2005 13:24:14 - Non présentation de papiers du vehicule

 fabulofr
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-11-2005 
Messages: 8

Re: Non présentation de papiers du vehicule

  Voir le profil de fabulofr        Voter pour ce message (+1 point)

Ok merci, je vais voir dans pas longtemps de toute facon !




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