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bonjour à tous;
je me pose question quand à l'ordonnance pénale qui sera surement prononcée à mon encontre suite à un excès de vitesse qui m'est reproché;
j'entends par la suite contester, (je ne pouvais rouler à la vitesse reprochée)
je sais que je risque une suspension supplémentaire de mon permis par le tribunal, "dans mon dos"!
ce qui me mettrait dans une situation bien difficile...
aussi, dès notification de l'ordonnance pénale ( à défaut de convocation au tribunal), je vais contester celle-ci.
Quelqu'un peut-il me faire savoir si l'opposition permettra de suspendre le jugement ( ordonnance pénale), et donc si en cas de suspension supplémentaire du permis de conduireprononcée, je pourrais ou non continuer de conduire en attendant "l'audience contradictoire"?????
Merci à tous pour vos éclaircissements.
pascal
Bonjour,
La voie de recours de l'ordonnance pénale, qui doit être formulée dans les 30 jours de la date d'envoi, est l'opposition.
L'opposition suspend l'ordonnance pénale, vous serez jugé en audience.
Votre argument sera très difficile à faire valoir car il faut que vous apportiez la preuve contraire de ce que l'on vous reproche.
bonjour,
Merci aléa de m'avoir porté réponse.
malheureusement, je pense que vous avez mal interprété ma demande, ou j'ai mal exposé mon questionnement ?
Je reprends: ma question est de savoir, si le tribunal, par ordonnance pénale, prononce une suspension supplémentaire de mon permis de conduire,
le fait de former oppositon à cette ordonnance pénale, est-ce que cela suspend celle-ci ?
Donc, pourrais-je continuer de conduire mon véhicule, en attendant une audience au tribunal, après opposition à l'ordonnance pénale ?
Merci pour tout éclaircissement.
Pascal
Bonjour,
Non, non, j'ai très bien compris et qui plus est j'ai également très bien répondu 
Quand j'écris : L'opposition suspend l'ordonnance pénale, vous serez jugé en audience, cela veut dire que les sanctions de l'ordonnance pénale sont annulées.
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