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Bonjour,
Jj'ai lu un peu les questions concernant les annulations de pv suite a des erreurs du type mauvaise plaques ou autre mauvaise indications du type de véhicules.
Mon soucis je ne sais pas si l'erreur sur le mien justifie un recours.
J'ai été controlé par des jumelles sur trépier ( donc d'apres le policier derriere son comptoir au commissariat un radar mobile tout comme m'a t'il dit les radars embarquées dans les titines)
Donc en gros d'apres ses dires les radars fixes sont seulement les boites grises sur les bords de routes.
Et donc des jumelles ne sont pas des radars Fixe.
Ma contravention à été marqué radar fixe alors que ce sont des jumelles qui ont servient a soit disant dire ma vitesse ( route en campagne qui arrive dans une ville)
Voici une photo du PV:
error: image http://tagger91image.free.fr/photo_perso_tag/contravention/contravention.jpg cannot be loaded.
Donc est-ce possible de dire que finalement ce n'est pas un radar fixe mais un mobile et que c'est amende est pas valide?
J'ai dis que j'acceptais l'amende mais j'ai dis oui car ce ..... qui me l'a mise n'as pas sur m'expliquer ce que j'encourais si je disais que j'étais pas d'accord. ( j'entend par la est-ce que mon amende passe a 135 direct ou des choses comme ca donc j'ai dis oui je suis étudiant j'ai pas 45 € de plus a mettre au cas ou).
Merci d'avance pour vos informations. 
.
Et au pire si vous avez un texte ou autre .
Sinon ma supposition:
Il doit y avoir quelques part une liste de radar fixe et leur réferences donc je dois pouvoir prouver que le radar fixe soit disant qui m'a prit n'existe pas et que leur mobile ( n'est donc pas fixe) .
vous voyez ce que je veux dire? .
D'avance merci
Pilote confirmé
Lieu: nantes
Inscrit le 20 février 2005
Messages: 1097
Bonsoir
Le radar qui vous a pris était bien radar fixe tout comme les radars embarqués dans dans les voitures lorsque celles-ci sont en stationnement. Seules les radars embarqués dans les voitures EN MOUVEMENT sont des radars mobile !
Bonsoir,
Oui mais le policier qui vous a répondu que c'était un radar mobile était derrière le comptoir. 
Il avait pas trop bu le zigue quand même ? 
bonsoir
en fait on peut faire l'analogie suivante:
le radar est dit fixe s'il est comme un garde mobile mis-à- pied derrière son comptoir et qu'il tire à la pression
comme le radar mobile est pareil au même garde mobile qui déplacerait une bouteille dans le poste
:rolleyes: donc, ce qui veut dire, que le véhicule flashé est comme la bière qui bulle, peu importe qu'elle soit tirée au tonneau (nouvelle cache radar en Bourgogne et en Beaujolais comme les carrés d'Emethal en Suisse 
) ou en canette à la main... c'est quand même vous qui regalerez les Sarko boys et l'addition sera salée
Merci pour vos réponses.
Le radar était sur tréppié effectivement.
Sur le sol.
[Mode je dis n'importe quoi ON]:
La terre tourne donc on peut considerer que le radar était mobile .
[Mode je dis n'importe quoi OFF]
Enfin bon et le fait qu'il est ecrit : Oui dans la case des points implique?
il m'a dit c'est 2 points maximum ( amende CAs N° 4 bis)
Et que cela serait jugée devant un tribunal.
Est-ce que le fait d'avoir eut une seule amende ( pour utilisation d'antibrouillard ( alors que je n'en ai pas sur ma voiture) peut influencer)
Si on ne prend pas en compte ce point j'ai jamais eut d'amende pour aclool vitesse ou téléphone ou autre et j'ai presque 3 ans de permis.
bonsoir
en fait on peut faire l'analogie suivante:
le radar est dit fixe s'il est comme un garde mobile mis-à- pied derrière son comptoir et qu'il tire à la pression
comme le radar mobile est pareil au même garde mobile qui déplacerait une bouteille dans le poste
:rolleyes: donc, ce qui veut dire, que le véhicule flashé est comme la bière qui bulle, peu importe qu'elle soit tirée au tonneau (nouvelle cache radar en Bourgogne et en Beaujolais comme les carrés d'Emethal en Suisse
Ouah l'explication j'ai rien compris . 
Non, un 4 bis, c'est un TA donc pas de tribunal.
Concernant la terre qui tourne, c'est vrai, mais les objets tournent avec !
A+
Oui l'idée de la terre ca pourrait etre marrant d'essayer .
Euh donc le coup du TA ? ca veut dire en français .
Car il a mis oui pour les points mais pas de nombres et il m'a dit que ca serait jugée et que je recevrais une lettre 
:
Ouah l'explication j'ai rien compris
hélas, j'imagine bien...c'est compliqué le juridisme n'est-ce pas Aléa et consor
Est-ce que le fait d'avoir eut une seule amende ( pour utilisation d'antibrouillard ( alors que je n'en ai pas sur ma voiture) peut influencer)
oulalah! mais ils avaient fait une importante saisie de moquette juste avant pour voir des antibrouillards qui n ...:rolleyes: ça n'est pas monté en série sur toutes les voitures aujourd'hui? :
Concernant la terre qui tourne, c'est vrai, mais les objets tournent avec !
mais alors! s'ils tournent avec... ils sont donc immobile...il ne peut donc y avoir excès de vitesse si rien ne bouge mais que tout tourne :rolleyes:
bonswaar
Et bien j'ai une voiture qui a 12 ans . donc pas forcement en série et j'ai des longues portées ( donc ca ne s'allume qu'avec les phares) et j'ai pas de commande spécifique pour les mettres en marche.
Mais vas leur expliquer cela .
ah bin si alors! dans ce cas là, Tag il faut exiger d'être entendu au tribunal
là, il faut montrer au juge la notice technique de la voiture, la CG et même de lui demander de sortir dehors voir l'objet du soi-disant délit.
faut pas se laisser faire comme ça nom d'un schtroumph des Karpathes 
je sais bien mais j'ai pas trop le temps dans la vie que je ménes d'aller me battre mais la j'ai un peu plus de temps maintenant.
au pire quelqu'un sait combien de temps on a pour venir gueuler?
J'ai eut comme informations ceci:
Ton PV est bien valable car il s'agit d'un radar fixe (i.e. posé fixement) et non embarqué au moment de la constatation de l'infraction.
En revanche, le retrait de point qui est une mesure administrative et non pénale qui devrait suivre le paiement de l'amende est en principe nul car la case en haut à droite "retrait de points du permis de conduire ...... points" n'indique pas le nombre exact de points susceptible d'être retiré.
Il y a en effet une divergence de points de vue entre les Procureurs et les juges pénaux (qui sont en charge des infractions pénales) et les juridictions administratives (qui sont en charge des retraits de points et de permis).
Les premiers estiment que la mention "oui" sur le PV suffit à la validité du PV et donc à la constatation de l'infraction.
Les seconds considérent que cette mention ne respecte pas la Loi en matière de permis à points et annule pour l'instant systématiquement les retraits de points inhérents à ce genre de PV ( voir notamment CE, 16 juin 1997, Tribunal Administratif de Nantes, 9 novembre 1998, Tribunal Administratif de Lyon, 13 juillet 2000, Tribunal Administratif de Paris, 21 mars 2001, Cour Administrative d’Appel de Marseille, 17 mai 2004, Cour Administrative d’Appel de Nancy, 2 juin 2004, Cour Administrative d’Appel de Lyon, 18 novembre 1999, Tribunal administratif de Paris, 26 avril 2000, Tribunal Administratif de Lyon, 13 juillet 2000, Tribunal Administratif de Rennes, 20 juillet 2000, Tribunal Administratif de Bordeaux, 27 juin 2000, Tribunal Administratif d’Orléans, 4 janvier 2001 et 8 février 2001, Tribunal Administratif de Nice, 22 février 2001, Tribunal Administratif de Paris, 2 mai 2001, Tribunal Administratif de Nantes, 8 janvier 2002… CE, avis 30 janvier 2002, Cour Administrative d’Appel de Marseille, 17 mai 2004).
TaG a écrit:
Non, un 4 bis, c'est un TA donc pas de tribunal.
Concernant la terre qui tourne, c'est vrai, mais les objets tournent avec !
A+Oui l'idée de la terre ca pourrait etre marrant d'essayer
Euh donc le coup du TA ? ca veut dire en français
Car il a mis oui pour les points mais pas de nombres et il m'a dit que ca serait jugée et que je recevrais une lettre
TA : Timbre amende
au meme titre que
PV : Proces Verbal
Dernière modification par CamilleA (02-12-2007 12:09:42)
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