Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 31-10-2005 15:58:50 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 marcoos
 Nouveau membre
 
Inscrit le 31-10-2005 
Messages: 1

Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de marcoos        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Après avoir bètement cru être repassé sous le taux d'alcool autorisé je me fais prendre avec 0.32mg/l d'air (0.64g/l de sang).
J'ai eu  une amende de 90€ a payer sous 3 jours, je sais avoir perdu 6 points mais est ce que je risque également un retrait de permis ??

Merci de vos reponses ...



- Message classé dans : Alcoolémie



  Liens complémentaires

 31-10-2005 16:22:55 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Non pas de retrait de permis, régime de l'amende forfaitaire.





Lotus 7


 12-11-2005 18:49:10 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 clioman29
 Pilote confirmé
 
Lieu: finistére nord 
Inscrit le 24-07-2005 
Messages: 609

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de clioman29        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
tu risque un retrait de permis si tu et permis probatoire avec donc seulement 6 points.
A bientot  icon_wink





Tomtom Go 710
Firm V 6.552 cartes V 650.1047


 12-11-2005 19:56:09 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16588

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
tu risque un retrait de permis si tu et permis probatoire avec donc seulement 6 points.
A bientot  icon_wink

Bonsoir,

Si c'est un permis probatoire c'est la perte du permis par perte de points mais pas par suspension  :rolleyes:



 13-11-2005 13:30:07 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 clioman29
 Pilote confirmé
 
Lieu: finistére nord 
Inscrit le 24-07-2005 
Messages: 609

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de clioman29        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Aléa,
Oui c'et exact, merci de m'avoir coriger icon_wink
A bientot





Tomtom Go 710
Firm V 6.552 cartes V 650.1047


 06-02-2007 20:34:47 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 rastafa
 Nouveau membre
 
Inscrit le 06-02-2007 
Messages: 2

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de rastafa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
je suis pratiquement dans le meme cas, 0.38mg/L d'air expiré, donc 0.76

Le gendarme m'a dit que j'allais recevoir un courier pour le montant de l'amende, 6 points sur le permis et peut etre une convocotion au tribunal (retrait de permis?)

Qu'en est-il vraiment ?

Merci.



 06-02-2007 20:52:49 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16588

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Quand vous dites dans le même cas cela signifie permis probatoire ?  si c'est le cas vous allez le perdre car il y a 6 points qui sautent pour cette infraction;

Vous n'avez pas eu de contravention entre les mains donc pas d'amende à payer ?

Dernière modification par Aléa (06-02-2007 20:53:16)



 07-02-2007 13:17:17 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 rastafa
 Nouveau membre
 
Inscrit le 06-02-2007 
Messages: 2

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de rastafa        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,
quand je dis "même cas" c'est par rapport au taux d'alcoolémie, je suis conducteur depuis 7 ans sans infraction, donc j'ai bien 12 points.

J'ai eu une contravention le jour de l'arrestation mais pas de montant fixé à payer:
Cas A est cochée : "la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable à la contravention relevée, vous ferez l'objet de poursuites judiciaires ultérieures, à l'initiative du ministère public".

Est-ce que la convocation au tribunal est systématique ou il se peut que je reçoive les sanctions (amende + retrait provisoire de permis par exemple) sans passer au tribunal ?



 07-02-2007 13:24:18 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16588

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

Votre affaire sera jugée soit par ordonnance pénale, vous recevrez alors les sanctions en lettre R/AR à domicile ou notifiées par la police, soit par citation devant le triubnal. Je parierai pour la première hypothèse.



 17-09-2007 17:29:33 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 rorotux
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-09-2007 
Messages: 4

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de rorotux        Voter pour ce message (+1 point)

Salut tt le monde
Moi j'ai acheté un ethylomètre sur 2xmoinscher pour une vingtaine d'euros et comme ça je me ferais pas avoir une seconde fois (et oui une fois à 0.29) en sortant du resto!!
Sans ce petit appareil comment savoir si on est à 0.25 ou 0.30??? et bien c'est impossible...
Franchement ça vaut le coup parce que sinon amende à 90€ minimum + stage si vous avez plus de point a 250€ ça fait mal (j'en sait quelque chose)...
Donc je fait circuler l'info si ça peut aider...
Et sinon sachez qu'il y a des marges d' erreur sur le ethylometre de la police à savoir 0.032 pour un taux compris entre 0.25 et 0.40 (dans l'air) au dessus je crois que c'est 8% mais à vérifier (décret du 8 juillet 2003 sur les ethylomètre) Donc jusqu'à 0.28 c'est possible de faire sauter l'amende assez facilement grâce a ce décret... et sinon ces ethylometres (ceux des gendarmes) doivent êtres vérifier tous les ans sinon c'est vice de procédure (regarder la vignette dessus quand l'agent vous fait souffler) voila si ça peut en aider certains à pas prendre d'amende ou a la faire sauter...
Ne jamais reconnaître l'infraction, ne rien signer rester très polit et courtois ne jamais payer de suite!!!.



 22-11-2007 15:43:29 - Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 430

Re: Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air

  Voir le profil de poree jean-claude        Voter pour ce message (+1 point)

seven76 a écrit:

Bonjour,

Non pas de retrait de permis, régime de l'amende forfaitaire.

Bonjour,

Désolé Seven76, mais en cas de conduite sous l'emprise de l'alcool, même avec un taux allant de 0,50 g/l de sang à 0,79 g/l, il peut y avoir suspension du permis pour une durée qui n'excèdera pas 3 ans. C'est le tribunal de proximité ou le tribunal de police qui décidera s'il y a, ou non, suspension et, dans le cas d'une suspension, de sa durée, mais effectivement, la suspension n'est pas automatique.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air"

Peine pour taux d'alcool = 0.32mg/l d'air poour un jeune conducteur
rétention permis JEUNE PERMIS
conduite en état d'ébriété Alcool au volant à 046ml d'air explusé
EUROPE, taux maxi d'alcoolémie à 0,10 mg/litre d'air expiré recours possible ou pas?
taux d'alcool 0.74g/l d'air expiré suspension de 3.5 mois cause 0.85 alcoolémie
Feu rouge grillé, et taux d'alcool de 0,33 mg CHERCHE témoignage pour peines encouru avec 0.67g/l d'air
permis probatoire:risque pour un taux inferieur a 0,25mg/l air Comment annuler le processus d'une amende déja payé??
six points maxi??? sanction possible pour conduite en état alcoolisé a 0.59g/litre d'air?
contrôlé avec 0.43g/litre d'air... quelle perte de point? retrait de permis abusif
Procedure (vice ?) pour conduite sous l'emprise de l'alcool POUR COMPRENDRE UN PEU MIEUX UNE PROCEDURE
contravention pour alcool Accident : Taux d'alcool ou présence d'autres substances non effectué
retrait de permis pour conduite en état d'ivresse 0,63 mg d'alcool /l d'air expiré
risques encourus Information concernant la composition pénale
suspension du permis Pollution et surconsommation sur Megane 1.6E de 1997
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> INSCRIPTION
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Cote gratuite voiture
 Vendre une voiture
 Petites annonces
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics

 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto