Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 30-10-2005 17:39:07 - responsabilitees dans un accident de la route

 syl13
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-10-2005 
Messages: 2

responsabilitees dans un accident de la route

  Voir le profil de syl13        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour  icon_wink
voila une question difficille  icon_biggrin


       Comment sont etablies les responsabilites dans le cas suivant ;y a t'il des recours :

  une personne "X" grille un stop en ville  icon_cry (c pas moi!!)
  une personne "Y" la percute ,mais il est avere qu'elle roulait bien plus vite que la vitesse autorisee (traces de pneus ,impact)
         
           merci!!




  Liens complémentaires

 30-10-2005 18:05:07 - responsabilitees dans un accident de la route

 NekoNoMe
 Conducteur
 
Lieu: Franche Comté 
Inscrit le 30-10-2005 
Messages: 23

Re: responsabilitees dans un accident de la route

  Voir le profil de NekoNoMe        Voter pour ce message (+1 point)

heu.. le stop non respecté... " X" est en tort
Après, s'il n'y a pas de constat gendarmerie.. qu'est ce qui prouve, mis a part des traces de gomme sur la chaussée, que "Y" roulait trop vite? icon_eek
"Y" a très bien pu freiner et laisser de la gomme en étant a une allure autorisé, non?





R19 1.4 TS 1991, 160 000 km et des brouettes...
Elle marche bien ma tuture ... quand elle veut bien

C'est parceque la vitesse de la lumière est supérieure a celle du son que bien des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con.

Le D.E. en 2007 !! vivement !!!


 31-10-2005 08:55:03 - responsabilitees dans un accident de la route

 syl13
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-10-2005 
Messages: 2

Re: responsabilitees dans un accident de la route

  Voir le profil de syl13        Voter pour ce message (+1 point)

merci !      ......il me faudrait des "jurisprudences" mais la je sait pas vraiement ou chercher ......si quelqu'un connait un site juridique specialise ou on peut avoirs ces renseignement........ icon_wink



 31-10-2005 13:18:17 - responsabilitees dans un accident de la route

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4544

Re: responsabilitees dans un accident de la route

  Voir le profil de cbrun        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

La vitesse élevée est, dite-vous "avérée" en bon, français cela veut dire que cette affimation a été vérifiée et établie (c'est à dire prouvée)...

De quelles preuves s'agit-il ?





CBrun



Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "responsabilitees dans un accident de la route"

responsabilitees dans un accident de la route Accident de la route (scenario)
litige avec l'expert suite à un accident accident de la route
Accident: mon assurance me fait porter la responsablité! PV APRES ACCIDENT GRAVE DE LA ROUTE...
Accident de la route / délai LEGAL de rétention du permis de conduire accident de la route
Accident de la route avec délit de fuite victime d'un accident de la route : non responsables : des questions
sos litiges assurance suite accident de la route Accident sur un carrefour
Verbalisation sans fondement!!! Accident de voiture...Besoin d'infos SVP
indemnisation suite accident ?? Accident de la route avec délit de fuite
Accident non responsable Accident non responsable
accident / assurances accident de la route
Abus de pouvoir d'un expert suite accident auto Accident bête !
accident de la route accident de la route, besoin d'aide
indemnite accident de la route accident
Litige assurance suite a accident non responsable Accident avec une moto 125 cm3 hors agglomération
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto