Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 27-10-2005 21:28:45 - conduire sans carte grise

 ueihttam
 Pilote
 
Inscrit le 06-08-2005 
Messages: 242

conduire sans carte grise

  Voir le profil de ueihttam        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour. Je viens d'acheter une nouvelle voiture, et je l'ai assurée, j'ai le papier d'assurance, le certificat de non gage, mais j'ai pas refait la carte grise, et elle n'a pas passé le CT. Est ce que je peux rouler comme ça ?
Merci.



- Message classé dans : Carte grise



  Liens complémentaires

 27-10-2005 21:36:54 - conduire sans carte grise

 samuel73
 Pilote confirmé
 
Lieu: chambery 
Inscrit le 03-07-2005 
Messages: 1587

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de samuel73        Voter pour ce message (+1 point)

slt pourquoi a tu pas l carte grise





parce que la rupture sera toujours plus belle que la regule vive le rallye petit pensee pour mon pierre partie trop tot
www.1max2rallye.com


 27-10-2005 23:03:42 - conduire sans carte grise

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de velo_2        Voter pour ce message (+1 point)

Oui vous pouvez roulez, vous avez 15 jours à la date de la vente pour faire le changement de propriétaire auprès de la préfecture.
Mais seulement, attention, le dernier contrôle technique date-t-il de moins de 2 ans ?
si c'est c'est le cas, vous pouvez rouler. sinon impossible avant d'avoir fait le contrôle technique. Le PV coute très cher 90€.
Par contre, pour immatriculer le véhicule à votre nom, celui-ci doit avoir un contrôle technique de moins de 6 mois. Normalement, ce contrôle est effectué avant la vente par l'ancien propriétaire.



 28-10-2005 08:02:23 - conduire sans carte grise

 Triskel
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 26-10-2005 
Messages: 100

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de Triskel        Voter pour ce message (+1 point)

icon_evil
Attention, ce que je lis me fait bondir.
Pour le changement de carte grise, vous avez 1 mois à partir de la date d'achat pour faire le changement (Propriétaire et domicile). Part contre la préfecture vous demandera un contrôle technique de moins de 6 mois, sinon pas de carte grise.

A l'heure actuelle en cas de contrôle par les forces de l'ordre si vous êtes dans le délai des 1 mois, vous serez verbalisé pour maintien en circulation d'une voiture particulière sans visite technique périodique, 135 euros minoré 90 euros sous trois jours, votre carte grise vous sera retirée et vous aurez 7 jours pour faire votre contrôle technique.

Donc ne roulez pas .



 28-10-2005 10:37:11 - conduire sans carte grise

 ueihttam
 Pilote
 
Inscrit le 06-08-2005 
Messages: 242

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de ueihttam        Voter pour ce message (+1 point)

Ok. Je réexpose mon problème parce que j'ai l'impression de ne pas m'etre fait bien comprendre. En fait, j'ai acheté une voiture a une dame qui ne s'en servait plus, et qui était sur moellon depuis 2 ans, je crois. Elle me l'a vendu 150€, donc sans le CT. Je suis de Lyon, la voiture était dans la loire, et la dame habite paris, elle a une résidence dans la loire ou se situait la voiture, mais habite normalement paris. J'ai donc pris la voiture, je l'ai assuré pour pouvoir la ramené chez moi, j'avais tous les papiers. Ensuite, il a fallu sa signature pour qu'elle raye sa carte grise, donc je l'ai envoyé sur Paris par la poste. Et maintenant, j'ai pas encore reçu de réponse, donc je n'ai pas de carte grise, ni de CT. Est ce que je peux passer le CT sans carte grise ?
Merci.



 28-10-2005 11:42:02 - conduire sans carte grise

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de velo_2        Voter pour ce message (+1 point)

icon_evil
Attention, ce que je lis me fait bondir.
Pour le changement de carte grise, vous avez 1 mois à partir de la date d'achat pour faire le changement (Propriétaire et domicile). Part contre la préfecture vous demandera un contrôle technique de moins de 6 mois, sinon pas de carte grise.

A l'heure actuelle en cas de contrôle par les forces de l'ordre si vous êtes dans le délai des 1 mois, vous serez verbalisé pour maintien en circulation d'une voiture particulière sans visite technique périodique, 135 euros minoré 90 euros sous trois jours, votre carte grise vous sera retirée et vous aurez 7 jours pour faire votre contrôle technique.

Donc ne roulez pas .

Qu'est-ce qui vous fait bondir, c'est au sujet de ce que j'ai écrit ?
Relisez moi bien alors car j'ai dit qu'il pouvait rouler mais sous certaines conditions et la première c'est d'avoir un contrôle technique en cours de validité. Ce contrôle technique doit être de moins de deux ans. Pour faire le changement de propriétaire, il faut qu'il soit moins de 6 mois (cela aussi je l'ai dit).
Par contre vous l'induisez en erreur en disant que le changement de propiétaire se fait sous 1 mois (et là c'est moi qui bondit). C'est faux, le délai est de 15 jours pour un changement de propriétaire et de 1 mois pour un changement de domicile (voir article R322-4 du code de la route).
EDIT : Vous avez raison  icon_redface  c'est l'ancien propriétaire qui doit aviser la préfecture dans le délai de 15 jours (R322-4 du CR)et le nouveau propriétaire a 1 mois pour faire le changement (R322-5 du CR)

Ok. Je réexpose mon problème parce que j'ai l'impression de ne pas m'etre fait bien comprendre. En fait, j'ai acheté une voiture a une dame qui ne s'en servait plus, et qui était sur moellon depuis 2 ans, je crois. Elle me l'a vendu 150€, donc sans le CT. Je suis de Lyon, la voiture était dans la loire, et la dame habite paris, elle a une résidence dans la loire ou se situait la voiture, mais habite normalement paris. J'ai donc pris la voiture, je l'ai assuré pour pouvoir la ramené chez moi, j'avais tous les papiers. Ensuite, il a fallu sa signature pour qu'elle raye sa carte grise, donc je l'ai envoyé sur Paris par la poste. Et maintenant, j'ai pas encore reçu de réponse, donc je n'ai pas de carte grise, ni de CT. Est ce que je peux passer le CT sans carte grise ?
Merci.

c'est non, il vous faut obligatoirement la carte grise. Un conseil ne roulez plus avec votre véhicule sans contrôle technique. Contactez cette personne par téléphone pour qu'elle active l'envoi de la carte grise car comme il est dit plus haut, vous n'avez que 1 mois pour faire le changement de propriétaire.



 28-10-2005 11:55:21 - conduire sans carte grise

 Steamboat Willie
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 27-10-2005 
Messages: 10

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de Steamboat Willie        Voter pour ce message (+1 point)

C'est faux, le délai est 15 jours pour un changement de propriétaire et de 1 mois pour un changement de domicile (voir article R322-4 du code de la route).

Selon le site service-public.fr, on a un mois suivant la date d'achat pour faire la demande de carte grise dans le cas d'un achat d'un véhicule d'occasion.

D'ailleurs, quand j'ai fait le changement de carte grise quand on a racheté la voiture d'un collègue de mon mari, je suis allée à la préfecture 3 bonnes semaines après l'achat et ça n'a pas posé de souci. icon_wink



 28-10-2005 12:09:24 - conduire sans carte grise

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de velo_2        Voter pour ce message (+1 point)

Vous avez raison  icon_redface c'est l'ancien propriétarire qui doit faire la déclaration dans les 15 jours icon_wink



 28-10-2005 12:12:10 - conduire sans carte grise

 JNaylies
 Pilote confirmé
 
Lieu: Toulouse 
Inscrit le 27-04-2004 
Messages: 438

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de JNaylies        Voter pour ce message (+1 point)

quand j'ai fait le changement de carte grise quand on a racheté la voiture d'un collègue de mon mari, je suis allée à la préfecture 3 bonnes semaines après l'achat et ça n'a pas posé de souci. icon_wink

De toute façon, à la préfecture, vous pouvez y aller 2 ans après si vous voulez, ils ne vous diront rien et ferons la CG.

En revanche, c'est la maréchaussée qui risque de ne pas aimer que vous dépassiez le délais.





Allez les verts
http://smileyonline.free.fr/images/gif/asse/smiley_2.gif


 29-10-2005 14:27:15 - conduire sans carte grise

 Triskel
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 26-10-2005 
Messages: 100

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de Triskel        Voter pour ce message (+1 point)

Salut velo_2,

Merci reconnaître votre erreur. Quant au reste, je pense que nous voulons dire la même chose mais que nous l'écrivons différemment.

Bien à vous.



 30-10-2005 11:49:49 - conduire sans carte grise

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

salut, sans la carte grise pas possible de passé le controle technique.



 31-10-2005 19:43:15 - conduire sans carte grise

 parky
 Conducteur
 
Inscrit le 31-10-2005 
Messages: 25

Re: conduire sans carte grise

  Voir le profil de parky        Voter pour ce message (+1 point)

Si c'est possible ....

...mais seulement avec la fiche d'immobilisation que les gentils fonctionnaires de Police vous remettrons en même temps que l'amende   lol




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto