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accuse60
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Publié le 21 octobre 2005 - #166965 - conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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bonjour suite au post que j'avais mis pour demander quels sont les risques de conduire sans permis j'ai ete  juge hier par la cour correctionnel de senlis dans le 60 et j'ai ete condamne a 2 mois de prison avec sursis et m'incite a passer mon permis au plus vite je leur ai dit la veritee en disant que je roulais tous les jours et que la prison ne changerai rien etant donne que j'en avais deja fait.le juge et le procureur mon feliciter pour ma franchise et je suis heureux qu'on est trouver un terrain d'entente.merci pour vos appreciations meme si mon post avait ete ferme.par contre j'ai vu souvent les accuses sont sous l'emprise de l'alcool et ils se plaignent souvent mais le juge et le procureur sont intrangigent la dessus c'est des peines lourdes allant de 18 mois de sursis et une annulation de peermis judiciaire de 1 ans et une amende de plus de 1000 euros.heureusement pour moi que je ne conduit jamais sous l'emprise de l'alcool.si je peux aider j'en serai ravi.a tres bientot je l'espere.

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moutyk
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Publié le 21 octobre 2005 - #166968 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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Salut,

Je crois me souvenir de toi ... un conseil passe ton permis  icon_wink  !!

Tu as eu une amende ou autre chose que du sursis ?


pippo
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Publié le 21 octobre 2005 - #166969 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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18 mois de prison avec surcis pour conduite en état d'ébriété ?
Tu as vu la vierge ?


accuse60
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Publié le 21 octobre 2005 - #166970 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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salut moutyk oui c'est bien moi meme que ensuite on a discuter par mail.je n'ai eu que du sursis pas d'amende car je ne suis pas oslvable et je commence a repasser mon permis a partir de lundi

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accuse60

accuse60
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Publié le 21 octobre 2005 - #166972 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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salut pippo et bien non je n'ai pas vu la vierge la justice a senlis est strict sur le fait de boire en conduisant hier dans l'audience il y avait 18 cas de conduite sous l'emprise de l'alcool et ils n'ont fait aucun cadeaux.en generale ils donnaient 18 mois de sursis avec mise a l'epreuve pendant 5 ans et il doublerai la peine si l'accuse recidive.

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pippo
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Publié le 22 octobre 2005 - #167498 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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Non, je crois pas qu'ils mettent 18 mois, et même avec récidive ...
La sanction moyenne est de 2 a 3 mois de sursis !


iris601
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Publié le 4 juillet 2009 - #823865 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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bonjour,

une personne perd son permis provisoirement,

quelque temps après, elle est prise en train de conduire, suite a une convocation devant le juge, elle a un bracelet a la cheville avec des obligations (obligation de travailler, de payer la pension alimentaire,etc...)

au bout de quelque mois, elle ne respecte plus ses obligations et fait 15 jours de prison.

1 an 1/2 plus tard, elle est repris encore en train de conduire alors qu'elle n'a toujours pas de permis.

suite a cette nouvelle arrestation que risque t-elle ?

merci de votre réponse.


CamilleA
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Publié le 4 juillet 2009 - #823909 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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Bonjour,
A présentation synthétique, réponse synthétique :
En gros et à vue de nez, le double des maximums qui étaient prévus la première fois.
Plus combinaison avec d'éventuelles peines-plancher.


iris601
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Publié le 4 juillet 2009 - #824085 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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CamilleA a écrit:

Bonjour,
A présentation synthétique, réponse synthétique :
En gros et à vue de nez, le double des maximums qui étaient prévus la première fois.
Plus combinaison avec d'éventuelles peines-plancher.

eh bien, vous me croirez ou pas, la personne est sortis au bout de 4 jours mais je ne sais pas s'il a une convocation ou des obligation ou tout autre chose !!

merci de m'avoir répondu



Dernière modification par iris601 (04-07-2009 13:41:55)


Aléa
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Publié le 4 juillet 2009 - #824096 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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Bonjour,

iris601 a écrit:

eh bien, vous me croirez ou pas, la personne est sortis au bout de 4 jours mais je ne sais pas s'il a une convocation ou des obligation ou tout autre chose !!

merci de m'avoir répondu

Ce qu'on croit c'est que venir poser une question sur des risques en courus suite à un délit en récidive pour dire ensuite que vous aviez la réponse des conséquences à cette infraction est une méthode, limite, limite dans le savoir vivre"  icon_confused  Sans oublier que vous dites ne pas connaître les obligations qui seraient celles appliquées au délinquant, arfff ! icon_eek


CamilleA
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Publié le 4 juillet 2009 - #824185 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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Bonjour,

iris601 a écrit:

eh bien, vous me croirez ou pas, la personne est sortis au bout de 4 jours mais je ne sais pas s'il a une convocation ou des obligation ou tout autre chose !!

Au bout de 4 jours de quoi ? On ne fait pas de prison pour 4 jours.
Moi, je n'ai parlé que des maximums encourus.
Vous êtes venu sur ce forum pour quoi faire ? Vous parliez de qui ? Nous, on en connait qui ont fait 6 mois... icon_rolleyes


iris601
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Publié le 4 juillet 2009 - #824378 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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Aléa a écrit:

Bonjour,

iris601 a écrit:

eh bien, vous me croirez ou pas, la personne est sortis au bout de 4 jours mais je ne sais pas s'il a une convocation ou des obligation ou tout autre chose !!

merci de m'avoir répondu

Ce qu'on croit c'est que venir poser une question sur des risques en courus suite à un délit en récidive pour dire ensuite que vous aviez la réponse des conséquences à cette infraction est une méthode, limite, limite dans le savoir vivre"  icon_confused  Sans oublier que vous dites ne pas connaître les obligations qui seraient celles appliquées au délinquant, arfff ! icon_eek

d abord je ne connaissait pas la réponse !!
ensuite non je ne connait pas les obligation, le peut de chose que je connais c'est ce que cette personne a déjà eu !

ensuite si j'ai poser la question c'est que j'ai été étonner de la voir libéré au bout de 4 jours malgré ses antécédent !!
icon_confused


iris601
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Publié le 4 juillet 2009 - #824382 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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CamilleA a écrit:

Bonjour,

iris601 a écrit:

eh bien, vous me croirez ou pas, la personne est sortis au bout de 4 jours mais je ne sais pas s'il a une convocation ou des obligation ou tout autre chose !!

Au bout de 4 jours de quoi ? On ne fait pas de prison pour 4 jours.
Moi, je n'ai parlé que des maximums encourus.
Vous êtes venu sur ce forum pour quoi faire ? Vous parliez de qui ? Nous, on en connait qui ont fait 6 mois... icon_rolleyes

eh bien, il a été pris en train de conduire dimanche et jeudi il était chez lui !

je suis venus pour me renseigner !!

désolé si je parait pas clair ou a coter du sujet:?
je voulais juste savoir les peines encourue dans ces circonstances car j'ai été étonné de savoir cette personne chez elle au bout de 4 jours (je me doute que l'on ne fait de prison pour 4 jours)


Miixia
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Publié le 25 octobre 2009 - #940557 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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salut!!!
je voudrais avoir votre avis...alors mon copain s'est fait arrêté sans permis hier soir très tard.
Il était en train de le passer. La voiture n'est pas assurée mais parce que la voiture était en panne et qu'il venait tout juste de l'acheter.
Il na pa fè de garde à vue et les policiers l'ont laissé entendre qu'il y avait de l'espoir. :s
D'après vous que risque-t-il? Il pourra tjr passer son permis? amende? 


Beltis
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Publié le 3 novembre 2009 - #945854 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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Bonjour
Qui peut m'aider. J'ai été arrêtée pour conduite sans permis le mois dernier et je dois passer au tribunal dans deux jours. Jusqu'à cette interpellation mon casier était vierge et c'est la première fois que je me fais interpeller. Le jour où je me suis fait attrapée, j'étais en cours de passer le permis. Depuis je l'ai obtenu mais j'angoisse un max icon_sad car je me demande ce que je peux prendre comme sentence icon_surprised(
Merci beaucoup


miles dagostino
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Publié le 3 juillet 2010 - #1105635 - Re: conduite sans permis quels risques? apres deliberation
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bonjours JE SUIS dans la galère, étant en conduite accompagné, et mes parents partient en voyage, je leur est emprinté la voiture, malheuresement je me suis fait arreter dans un sens indertit en plus par un policier municipal. je suis majeur qesque je risque??? svp répondez vite!!!!


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